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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(mercredi 2 juillet 2014)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 2 juillet 2014

Procès-verbal

Candidature à une commission

Candidatures à un organisme extraparlementaire

Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

Dépôt d'un rapport

Dépôt d'un document

Rappel au règlement

PROJET DE LOI
RELATIF À LA DÉLIMITATION DES RÉGIONS, AUX ÉLECTIONS RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES ET MODIFIANT LE CALENDRIER ÉLECTORAL n° 2015-29 (dossier législatif)

Nomination d’un membre d’une commission

Nomination de membres d’un organisme extraparlementaire

Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi

Dépôt d'un rapport

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.