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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mercredi 29 février 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 29 février 2012

Procès-verbal

Dépôt d'un rapport du Gouvernement

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE
POUR 2012 n° 2012-354 (dossier législatif)

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À L'ORGANISATION DU SERVICE ET À L'INFORMATION DES PASSAGERS DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN DE PASSAGERS ET À DIVERSES DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS n° 2012-375 (dossier législatif)

Communication relative à un projet de nomination

PROJET DE LOI
RELATIF À LA MAJORATION DES DROITS À CONSTRUIRE n° 2012-376 (dossier législatif)

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