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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 17 juillet 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 17 juillet 2012

Procès-verbal

Décès d'un ancien sénateur

Candidature à des organismes extraparlementaires

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

Questions orales

Question orale sur la liaison ferroviaire Lyon-Turin

Question orale sur la modernisation de la RN2

Question orale sur la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Question orale sur l'enseignement technique agricole

Question orale sur la situation du site des haras nationaux d'Aurillac

Question orale sur l'avenir du centre météorologique du Mont Aigoual

Question orale sur les difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

Question orale sur la situation des établissements pénitentiaires d'outre-mer

Question orale sur les conditions de délivrance des autorisations par la commission départementale d'aménagement commercial

Question orale sur l'avenir d'EADS

Question orale sur les conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

Question orale sur l'urgence médicale en milieu rural

Question orale sur les contrats aidés dans l'éducation nationale

Question orale sur l'avenir de la décentralisation

Question orale sur l'assouplissement de certaines règles de la comptabilité publique

Question orale sur le dégrèvement des taxes foncières et d'habitation pour vacance d'immeuble

Question orale sur les questions économiques et fiscales concernant le secteur viticole

Question orale sur l'avenir de l'hôpital Bégin après rénovation

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.