Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 17 juillet 2012 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (1179 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1178 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

MM. Jean-François Humbert, Gérard Le Cam.

1. Procès-verbal

2. Décès d'un ancien sénateur

3. Candidature à des organismes extraparlementaires

4. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

5. Questions orales

liaison ferroviaire lyon-turin

MM. Jean-Pierre Vial, Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.

modernisation de la rn2

MM. Antoine Lefèvre, Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.

ligne à grande vitesse montpellier-perpignan

MM. Roland Courteau, Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.

enseignement technique agricole

Mme Françoise Férat, Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

situation du site des haras nationaux d'aurillac

MM. Jacques Mézard, Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

avenir du centre météorologique du mont aigoual

M. Simon Sutour, Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

M. Hervé Maurey, Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

situation des établissements pénitentiaires d’outre-mer

Mmes Aline Archimbaud, Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice.

conditions de délivrance des autorisations par la commission départementale d’aménagement commercial

M. Jean-Patrick Courtois, Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme.

avenir d’eads

M. Jean-Jacques Mirassou, Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme.

conditions d’agrément des établissements de formation en ostéopathie

Mmes Maryvonne Blondin, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille.

urgence médicale en milieu rural

M. Jean Boyer, Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille.

contrats aidés dans l’éducation nationale

MM. Thierry Foucaud, Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale.

avenir de la décentralisation

M. Philippe Madrelle.

PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique.

assouplissement de certaines règles de la comptabilité publique

MM. Jean-Claude Carle, Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances.

dégrèvement des taxes foncières et d’habitation pour vacance d’immeuble

M. Bernard Piras.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Carle

M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances.

questions économiques et fiscales concernant le secteur viticole

MM. Daniel Laurent, Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances.

avenir de l’hôpital bégin après rénovation

Mme Catherine Procaccia, M. Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants.

6. Nomination de membres d’organismes extraparlementaires

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Raffarin

7. Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011. – Adoption définitive d’un projet de loi en procédure accélérée

Discussion générale : MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances ; François Marc, rapporteur général de la commission des finances ; Philippe Marini, président de la commission des finances.

M. Vincent Delahaye, Mme Marie-France Beaufils, MM. François Fortassin, Jean-Vincent Placé, Mme Michèle André, MM. Francis Delattre, Jacques Mézard, Mme Frédérique Espagnac, MM. Richard Yung, Jean-Yves Leconte.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Articles 1er à 8. – Adoption

Article additionnel après l'article 8

Amendement no 1 de la commission. – MM. le rapporteur général, Benoît Hamon, ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation. – Retrait.

Adoption définitive, par scrutin public, de l’ensemble du projet de loi.

8. Modification de l'ordre du jour

9. Orientations des finances publiques. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat

M. Benoît Hamon, ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation.

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances ; Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales.

MM. Éric Bocquet, Jean-Michel Baylet.

PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené

MM. Dominique de Legge, Jean-Vincent Placé, Aymeri de Montesquiou.

Suspension et reprise de la séance

Mme Michèle André, MM. Maurice Vincent, Francis Delattre, Roland du Luart.

M. Philippe Marini, président de la commission des finances ; Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales.

MM. François Marc, rapporteur général ; le ministre délégué.

10. Dépôt de rapports

11. Communications du Conseil constitutionnel

12. Ordre du jour