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Interventions de Mme Françoise CARTRON
(mardi 15 novembre 2016)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 15 novembre 2016

Procès-verbal

Décès d’un ancien sénateur

Inscription à l’ordre du jour d’une déclaration suivie d’un débat

Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

Communication du Conseil constitutionnel

Dépôt de documents

Organisme extraparlementaire

Question orale sans débat sur les difficultés à trouver un contrat en alternance

Question orale sans débat sur les inégalités devant l'orientation après le bac

Question orale sans débat sur la sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

Question orale sans débat sur la crise du secteur agricole

Question orale sans débat sur les vignobles bourguignons et les aléas climatiques

Question orale sans débat sur la formation des médecins à l'identification et au signalement des situations de maltraitance

Question orale sans débat sur le manque de médecins généralistes

Question orale sans débat sur l'application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

Question orale sans débat sur la certification des comptes de certains établissements de santé

Question orale sans débat sur la prise en charge de la maladie de Tarlov

Question orale sans débat sur le transfert des zones d'activités économiques communales à l'échelon intercommunal

Question orale sans débat sur les compétences des collectivités territoriales en matière de tourisme

Question orale sans débat sur le devenir du site industriel de Marles-les-Mines

Question orale sans débat sur le budget de l'Agence nationale de l'habitat

Question orale sans débat sur les mesures spécifiques en faveur des viticulteurs

Question orale sans débat sur le soutien de la riziculture française

Question orale sans débat sur le permis de construire pour les exploitations agricoles

Question orale sans débat sur les réserves en eau pour l'agriculture

Question orale sans débat sur les interventions territoriales de l'Etat et le marais poitevin

Question orale sans débat sur la réforme du décret plage

Question orale sans débat sur la politique d'espaces verts de la région Île-de-France et les villes « carencées » du Val-de-Marne

Question orale sans débat sur l'avenir du parc de la Poudrerie

Question orale sans débat sur la route reliant Limoges à Poitiers par Bellac

Question orale sans débat sur les dotations pour l'aide juridictionnelle

Question orale sans débat sur la situation des prisons en France

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.