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Interventions de M. Roland COURTEAU
(jeudi 5 février 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT n° 2009-967 (dossier législatif)

Questions d’actualité au Gouvernement

Article 30 (Gestion durable de la mer et du littoral)

Article 32 (Deuxième plan national santé environnement)

Article 33 (Encadrement de l'emploi des substances chimiques préoccupantes)

Article 34 (Réduction de l'exposition aux substances préoccupantes en milieu professionnel)

Article additionnel après l'article 36

Article 37 (Surveillance des risques émergents)

Article 39 (Prévention des risques majeurs)

Article 41 (Politique de réduction des déchets)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.