Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Roland du LUART
(jeudi 29 janvier 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT n° 2009-967 (dossier législatif)

Article 11 (Transport de voyageurs)

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE
POUR 2009 n° 2009-122 (dossier législatif)

Article 12

Article 2 et état A

PROJET DE LOI
DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES POUR LES ANNÉES 2009 À 2012 n° 2009-135 (dossier législatif)

Article 10

Article 2

Article 3 et rapport annexé

Article 4

Article 5

Article 6

Article 9

PROJET DE LOI
POUR L'ACCÉLÉRATION DES PROGRAMMES DE CONSTRUCTION ET D'INVESTISSEMENT PUBLICS ET PRIVÉS n° 2009-179 (dossier législatif)

Article 13

Article additionnel après l'article 3

Article 3 ter

Article 8

Transmission de projets de loi

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.