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Interventions de M. Jean-Léonce DUPONT
(mardi 4 décembre 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 4 décembre 2012

Procès-verbal

Élection d’un sénateur

Décision du Conseil constitutionnel

Dépôt de documents

Demande d’avis sur un projet de nomination

Modification de l’ordre du jour

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes

Fin de section

Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes

Fin de section

Saisine du Conseil constitutionnel

Modification de l'ordre du jour

PROPOSITION DE LOI
TENDANT À MODIFIER LA LOI N° 2011-814 DU 7 JUILLET 2011 RELATIVE À LA BIOÉTHIQUE EN AUTORISANT SOUS CERTAINES CONDITIONS LA RECHERCHE SUR L'EMBRYON ET LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES n° 2013-715 (dossier législatif)

Article unique

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.