Interventions de M. Olivier HENNO

Discussion générale:

P. 8391 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Article 3 (Création d'une contribution exceptionnelle des organismes complémentaires en santé aux dépenses liées à la gestion de l'épidémie de Covid-19 au titre de 2020)

P. 8408 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article additionnel avant l'article 10 - Amendement n° 144 (Principe de compensation instauré par la loi « Veil » - Dérogations - Suppression)

P. 8460 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendements n° 212 rectifié bis et n° 407 rectifié quater (Médecins - Exercice au-delà de l'âge de départ en retraite - Charges sociales - Abaissement)

P. 8487 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 - Amendement n° 622 rectifié bis (Opérateurs de transports publics urbains - Carte accordée par nécessité de service aux salariés - Clarification)

P. 8560 (texte intégral du JO)
P. 8561 (texte intégral du JO)

Article 16 (Gouvernance de la nouvelle branche de sécurité sociale pour le soutien à l'autonomie)

P. 8590 (texte intégral du JO)
P. 8606 (texte intégral du JO)
P. 8612 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 - Amendements 607 rectifié ter, n° 276 rectifié quater, n° 411 rectifié, n° 675, n° 853 et n° 878 rectifié quinquies (Grossistes-répartiteurs - Taux de contribution - Réduction)

P. 8622 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 - Amendement n° 302 rectifié bis (Médicaments dérivés du sang - Contribution sur le chiffre d'affaires - Exonération)

P. 8642 (texte intégral du JO)

Article 17 bis (nouveau) (Assiette de la clause de sauvegarde des dispositifs médicaux)

P. 8645 (texte intégral du JO)

Quatrième partie :

Article 29 (Expérimentation d'un modèle mixte de financement des activités de médecine)

P. 8722 (texte intégral du JO)

Article 32 (Prise en charge intégrale par l'assurance maladie obligatoire des téléconsultations)

P. 8742 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 32 - Amendement n° 409 rectifié (Expérimentations de télémédecine pour l'amélioration des parcours en santé (ETAPES) - Comité scientifique - Création)

P. 8749 (texte intégral du JO)
P. 8750 (texte intégral du JO)

Article 33 (Report de la convention médicale)

P. 8753 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 - Amendements n° 96 rectifié bis, n° 95 rectifié bis, n° 991 rectifié et n° 472 rectifié bis (Déserts médicaux - Installation des médecins libéraux - Mesures incitatives)

P. 8761 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 - Amendements n° 58 rectifié bis et n° 406 rectifié ter (Maternité ou paternité - Aide financière complémentaire - Extension aux chirurgiens-dentistes)

P. 8763 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 quater - Amendement n° 429 rectifié (Prise en charge des pathologies du lymphœdème - Rapport au Parlement)

P. 8774 (texte intégral du JO)
P. 8775 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 septies - Amendement n° 408 rectifié ter (Professionnelles exerçant en libéral - Report d'une partie du congé prénatal - Autorisation)

P. 8785 (texte intégral du JO)

Article 42 (Isolement et contention)

P. 8878 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 43 F - Amendement n° 195 (Professionnel de santé sanctionné ou condamné pour fraude - Déconventionnement d'office)

P. 8897 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 47 quater - Amendement n° 201 (Équilibre financier des régimes de retraite de base en 2030 - Conférence - Propositions)

P. 8919 (texte intégral du JO)