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Interventions de M. Daniel HOEFFEL
(jeudi 13 novembre 2003)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 13 novembre 2003

PROJET DE LOI
RELATIF À LA PARITÉ ENTRE HOMMES ET FEMMES SUR LES LISTES DE CANDIDATS À L'ÉLECTION DES MEMBRES DE L'ASSEMBLÉE DE CORSE n° 2003-1201 (dossier législatif)

Conférence des présidents

PROJET DE LOI
RELATIF AUX LIBERTÉS ET AUX RESPONSABILITÉS LOCALES n° 2004-809 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.