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Interventions de M. Daniel HOEFFEL
(jeudi 27 mai 2004)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 27 mai 2004

PROJET DE LOI
BACCALAURÉAT ET LYCÉES FRANCO-ALLEMANDS n° 2004-494 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LA FRANCE ET L'OUGANDA SUR L'ENCOURAGEMENT ET LA PROTECTION DES INVESTISSEMENTS n° 2004-1115 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LA FRANCE ET LA ZAMBIE SUR L'ENCOURAGEMENT ET LA PROTECTION DES INVESTISSEMENTS n° 2004-1114 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LA FRANCE ET LE MOZAMBIQUE SUR L'ENCOURAGEMENT ET LA PROTECTION DES INVESTISSEMENTS INVESTISSEMENTS) n° 2004-1116 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
IRAN - ENCOURAGEMENT ET PROTECTION RÉCIPROQUES DES INVESTISSEMENTS n° 2004-498 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
ETHIOPIE - ENCOURAGEMENT ET PROTECTION RÉCIPROQUES DES INVESTISSEMENTS n° 2004-497 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
TADJIKISTAN - ENCOURAGEMENT ET PROTECTION RÉCIPROQUE DES INVESTISSEMENTS n° 2004-496 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT L'ADHÉSION AU PROTOCOLE D'AMENDEMENT À LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA SIMPLIFICATION ET L'HARMONISATION DES RÉGIMES DOUANIERS n° 2004-492 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
RWANDA - EXÉCUTION DES PEINES PRONONCÉES PAR LE TRIBUNAL PÉNAL INTERNATIONAL n° 2004-495 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
FRANCE - ESPAGNE, STATUT FISCAL ET DOUANIER DES ÉTABLISSEMENTS CULTURELS ET D'ENSEIGNEMENT n° 2004-493 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.