Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de Mme Valérie LÉTARD
(jeudi 20 juin 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE n° 2013-660 (dossier législatif)

Article 11 (art. L. 111-6 du code de la recherche - Stratégie nationale de la recherche)

Article 12 bis A (Texte non modifié par la commission) (Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 12 ter (Articulation des stratégies nationales et des schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 13 (art. L. 232-1 du code de l'éducation et art. L. 311-2 du code de la recherche - Réforme du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, CNESER)

Articles additionnels après l'article 14 A

Articles additionnels après l'article 22 bis

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.