Séance du mardi 16 juin 2020

Procès-verbal

Démission et remplacement d’un sénateur

Communication relative à une commission mixte paritaire

Modification de l’ordre du jour

Questions orales

Question orale sans débat sur le traitement des listes électorales par l'État en Nouvelle-Calédonie

Question orale sans débat sur le fonctionnement du poste de police nationale d'Hérouville-Saint-Clair dans le Calvados

Question orale sans débat sur la sécurisation des passages à niveau

Question orale sans débat sur la sécurisation de la nationale 20 en Ariège

Question orale sans débat sur la suspension du cabotage routier

Question orale sans débat sur le dispositif de soutien aux victimes de l'épisode de sécheresse-réhydratation des sols de 2018

Question orale sans débat sur la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Question orale sans débat sur l'importation de soja américain et la production de biocarburant

Question orale sans débat sur la lutte contre le piratage du sport

Question orale sans débat sur la situation préoccupante des bouquinistes à Paris

Question orale sans débat sur la surveillance par des équipes pénitentiaires spécialisées des abords des prisons

Question orale sans débat sur la restitution des « biens mal acquis » aux pays et populations spoliés

Question orale sans débat sur le rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

Question orale sans débat sur la situation des jeunes à la recherche d'un apprentissage

Question orale sans débat sur les difficultés à trouver un contrat en alternance au sein d'une entreprise

Question orale sans débat sur les marchés publics

Question orale sans débat sur le démarchage téléphonique abusif

Question orale sans débat sur la situation des commerçants itinérants suite au Covid-19

Question orale sans débat sur l'annulation des charges des très petites entreprises

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme de la taxe d'habitation pour les budgets communaux

Question orale sans débat sur le plan de soutien à l'industrie du décolletage pour faire face à la crise du Covid-19

Question orale sans débat sur le manque de places dans les services pour enfants handicapés dans le Haut-Rhin

Question orale sans débat sur les missions des agents de service de sécurité incendie et d'assistance à personnes

Question orale sans débat sur les tests sérologiques en officine

Question orale sans débat sur la souveraineté et l'indépendance sanitaires de la France

Question orale sans débat sur la gestion du linge dans les établissements publics de santé

Question orale sans débat sur les mesures en faveur de l'accueil des enfants en situation de handicap par les assistantes maternelles

Question orale sans débat sur l'accompagnement de la transformation des jardins d'enfants

Question orale sans débat sur les avantages liés au label « station de tourisme »

Question orale sans débat sur la prochaine génération de contrats de plan État-région pour 2021-2027

Question orale sans débat sur le pôle de santé pluridisciplinaire à Langon

Question orale sans débat sur les places dans les centres d'accueil pour demandeurs d'asile et de logement social

Question orale sans débat sur le plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie

Question orale sans débat sur le coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.