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Interventions de M. Georges PATIENT
(mardi 13 avril 2021)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 13 avril 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la réforme de la formation des élus

Question orale sans débat sur les frais d'état civil des petites communes accueillant un grand hôpital

Question orale sans débat sur le plan de relance agricole et l'agroéquipement

Question orale sans débat sur la création d'une journée nationale de l'agriculture

Question orale sans débat sur la situation de la filière du riz d'appellation en Camargue

Question orale sans débat relative à l'évolution du protocole vaccinal des broutards et les conséquences sur leur mise en vente et leur exportation

Question orale sans débat sur l'application de la loi Égalim du 30 octobre 2018

Question orale sans débat sur la défense de l'élevage en plein air face aux maladies

Question orale sans débat sur le soutien à la filière de la laine

Question orale sans débat sur la prise en compte des spécificités montagnardes dans le futur plan stratégique national

Question orale sans débat relative aux nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines

Question orale sans débat sur le nouveau modèle de financement du « zéro artificialisation nette »

Question orale sans débat sur le manque de dessertes à la gare Nîmes-Pont-du-Gard

Débat sur les risques pesant sur une réouverture rapide de la ligne de la rive droite du Rhône

Question orale sans débat sur l'évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

Question orale sans débat sur le risque d'intoxication par le plomb des enfants vivant dans des logements anciens et dégradés

Question orale sans débat sur l'avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir

Question orale sans débat sur la fermeture annoncée de points d'accueil de la caisse primaire d'assurance maladie en Seine-Saint-Denis

Question orale sans débat sur la réouverture des lits de réanimation de Beaumont-sur-Oise

Question orale sans débat sur les conséquences du plan de relance de l'apprentissage sur l'offre de formation

Question orale sans débat sur la situation des travailleurs frontaliers de la Moselle

Question orale sans débat relative à l'alerte sur les dysfonctionnements de Pajemploi

Question orale sans débat sur la situation d'un universitaire bloqué en Turquie

Question orale sans débat sur la légalisation diplomatique ou consulaire des actes publics étrangers

Question orale sans débat sur le droit d'accès aux archives publiques

Question orale sans débat sur les dérogations à l'organisation des rythmes scolaires

Question orale sans débat sur l'avenir de l'école Esperanza

Question orale sans débat sur la situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

Question orale sans débat sur les établissements publics locaux d'enseignement du socle commun

Question orale sans débat sur l'implication des territoires dans les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Question orale sans débat sur l'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap

Question orale sans débat sur la nécessité de créer une juridiction interrégionale spécialisée en Guyane

Question orale sans débat relative aux conséquences de la pandémie du Covid-19 sur les finances des communes du golfe de Saint-Tropez, dans le Var

Question orale sans débat sur le classement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

Question orale sans débat sur l'aide financière pour les pâtisseries-salons de thé

Question orale sans débat sur l'égalité d'accès aux emprunts bancaires pour les personnes en situation de handicap

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.