Interventions en séance publique
de M. Christian PONCELET
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (janvier à juillet 2003) :
Janvier 2003 :
- mardi 14 janvier 2003
- jeudi 16 janvier 2003
- jeudi 23 janvier 2003
- mardi 28 janvier 2003
- mercredi 29 janvier 2003
- jeudi 30 janvier 2003
Février 2003 :
Mars 2003 :
Avril 2003 :
Mai 2003 :
Juin 2003 :
- mardi 3 juin 2003
- jeudi 5 juin 2003
- mardi 10 juin 2003
- mercredi 11 juin 2003
- jeudi 12 juin 2003
- jeudi 26 juin 2003
Juillet 2003 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture)
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Projet de loi portant diverses dispositions relatives à l'urbanisme, à l'habitat et à la construction (première lecture)
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Projet de loi relatif aux assistants d'éducation (première lecture)
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Projet de loi de sécurité financière (deuxième lecture)
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Projet de loi relatif à la chasse (première lecture)