Interventions en séance publique
de M. Christian PONCELET
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2007-2008) :
Octobre 2007 :
- lundi 1er octobre 2007
- mardi 2 octobre 2007
- jeudi 4 octobre 2007
- mardi 9 octobre 2007
- jeudi 18 octobre 2007
- mardi 23 octobre 2007
- mercredi 31 octobre 2007
Novembre 2007 :
- jeudi 8 novembre 2007
- mardi 13 novembre 2007
- jeudi 15 novembre 2007
- jeudi 22 novembre 2007
- mardi 27 novembre 2007
- jeudi 29 novembre 2007
Décembre 2007 :
Janvier 2008 :
- mardi 8 janvier 2008
- jeudi 10 janvier 2008
- mardi 15 janvier 2008
- mercredi 23 janvier 2008
- jeudi 24 janvier 2008
- mardi 29 janvier 2008
- mercredi 30 janvier 2008
Février 2008 :
Mars 2008 :
Avril 2008 :
- mardi 1er avril 2008
- jeudi 3 avril 2008
- mardi 8 avril 2008
- jeudi 10 avril 2008
- mardi 15 avril 2008
- mercredi 16 avril 2008
- mardi 29 avril 2008
Mai 2008 :
- mardi 6 mai 2008
- mardi 13 mai 2008
- mercredi 14 mai 2008
- mardi 20 mai 2008
- jeudi 22 mai 2008
- mardi 27 mai 2008
- jeudi 29 mai 2008
Juin 2008 :
- mercredi 4 juin 2008
- jeudi 12 juin 2008
- mardi 17 juin 2008
- mercredi 18 juin 2008
- jeudi 19 juin 2008
- vendredi 20 juin 2008
- lundi 23 juin 2008
- mardi 24 juin 2008
- jeudi 26 juin 2008
Juillet 2008 :
- mardi 1er juillet 2008
- mardi 8 juillet 2008
- mercredi 9 juillet 2008
- mardi 15 juillet 2008
- mercredi 16 juillet 2008
- lundi 21 juillet 2008
Septembre 2008 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (deuxième lecture)
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Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (première lecture)
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Projet de loi portant modernisation du marché du travail (première lecture)
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Projet de loi portant réforme portuaire (première lecture)
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Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (commission mixte paritaire)
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Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement (première lecture)
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Proposition de loi relative aux conditions de l'élection des sénateurs (première lecture)
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Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux (troisième lecture)
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Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (première lecture)
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Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire (première lecture)
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Projet de loi autorisant la ratification de l'accord multilatéral entre la Communauté européenne et ses États membres, la République d'Albanie, l'ancienne République yougoslave de Macédoine, la Bosnie-et-Herzégovine, la République de Bulgarie, la République de Croatie, la République d'Islande, la République du Monténégro, le Royaume de Norvège, la Roumanie, la République de Serbie et la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo sur la création d'un espace aérien commun européen (première lecture)
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Projet de loi de modernisation de l'économie (première lecture)
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Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (première lecture)
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Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (deuxième lecture)
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Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (congrès du Parlement)