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Filières « djihadistes » : pour une réponse globale et sans faiblesse

Rapport de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes n° 388 (2014-2015) - 1 avril 2015

La commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe a été constituée le 9 octobre 2014.

Composée de 21 sénateurs représentant les différents groupes politiques, elle a conduit ses travaux sous la présidence conjointe de Mme Nathalie Goulet (UDI-UC, Orne) et de M. André Reichardt (UMP, Bas-Rhin), son rapporteur étant M. Jean-Pierre Sueur (Soc., Loiret).

Du 30 octobre 2014 au 31 mars 2015, elle a procédé à plus de 50 auditions (ministres, administrations, autorités administratives indépendantes, chercheurs, représentants religieux, etc.) et effectué 5 déplacements (États-Unis, Turquie, Bruxelles, Strasbourg, maison d'arrêt de Fleury-Mérogis).

Réunie le 31 mars 2015, la commission d'enquête a adopté le présent rapport à l'unanimité. Celui-ci effectue d'abord une analyse du contexte ayant donné naissance au phénomène des départs de jeunes « djihadistes » de la France vers des zones de combat en Syrie ou en Irak, avant d'évaluer la réponse des pouvoirs publics à cette situation. Le rapport présente ensuite une série de propositions destinées à améliorer cette réponse, avec le souci de donner une égale importance aux mesures préventives destinées à entraver les processus de radicalisation et aux mesures ayant pour objet de suivre, de contrôler et de réprimer les réseaux djihadistes.

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