Projet de loi de finances pour 2002 : Industries agricoles et alimentaires

Projet de loi de finances pour 2002 -Tome IV : Industries agricoles et alimentaires

DUSSAUT (Bernard)

AVIS 89 - TOME IV (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE 1ER -
  
  SITUATION DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES
  • I. LES RÉSULTATS DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES
    EN 2000
    • A. L'ÉVOLUTION DE LA PRODUCTION
    • B. L'EVOLUTION DE LA CONSOMMATION DES MENAGES
    • C. UNE AUGMENTATION DES PRIX A LA PRODUCTION
    • D. LE COMMERCE EXTÉRIEUR AGRO-ALIMENTAIRE DE LA FRANCE
  • II. LES DIFFICULTÉS DE L'INDUSTRIE DES VIANDES EN 2001
    • 1. La diminution de la consommation de viande bovine
    • 2. Le poids des contraintes sanitaires
    • 3. Un manque à gagner certain
    • 4. Des relations délicates avec les autres partenaires de la filière
• CHAPITRE II -
  
  LA POLITIQUE CONDUITE PAR LES POUVOIRS PUBLICS
  • I. LA RÉNOVATION DE LA POLITIQUE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
    • A. LA MISE EN PLACE DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES EXPORTATIONS AGRICOLES ET AGRO-ALIMENTAIRES
    • B. LA RÉFORME DE LA RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE RELATIVE À LA PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
      • 1. La réforme de la réglementation relative aux campagnes de promotion subventionnées par l'Union européenne
      • 2. La révision des lignes directrices relatives aux aides de l'Etat à la publicité des produits agricoles et alimentaires
  • II. LE DOSSIER DES OGM
    • A. LES ÉVOLUTIONS DE LA RÉGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE
    • B. LE DISPOSITIF FRANÇAIS
    • C. CONTRIBUTIONS AU DÉBAT SUR LES OGM
• CHAPITRE III -
  
  L'EXAMEN DES CRÉDITS
  • I. LES CRÉDITS CONSACRÉS A LA POLITIQUE INDUSTRIELLE
  • II. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE LA RECHERCHE
  • III. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE LA PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
  • IV. LES CRÉDITS AFFECTÉS A LA POLITIQUE DE LA QUALITÉ
  • V. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE
    • A. LES DOTATIONS EN FAVEUR DE L'AFSSA
    • B. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE L'HYGIÈNE ALIMENTAIRE
    • C. LES CRÉDITS DESTINÉS AU SECTEUR DE L'ÉQUARRISSAGE