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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
( avis - première lecture )
- Par Mme Janine ROZIER
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 103 (2008-2009) de Mme Janine ROZIER, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 20 novembre 2008
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- AVANT-PROPOS
- I. MALGRÉ LA CONTRAINTE BUDGÉTAIRE,
L'EFFORT DE LA NATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT NE SE DÉMENT
PAS
- A. RECONNAISSANCE ET RÉPARATION : DES
PRESTATIONS CONSOLIDÉES DANS UN CONTEXTE DE BAISSE TENDANCIELLE DU
NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES
- B. SOLIDARITÉ : DES CRÉDITS EN
HAUSSE ET DES OPÉRATEURS CONFORTÉS DANS LEURS MISSIONS
- C. ÉLABORÉE DANS UNE PERSPECTIVE
PLURIANNUELLE, LA MISSION ANCIENS COMBATTANTS PARTICIPE ACTIVEMENT À LA
RATIONALISATION DES DÉPENSES PUBLIQUES
- A. RECONNAISSANCE ET RÉPARATION : DES
PRESTATIONS CONSOLIDÉES DANS UN CONTEXTE DE BAISSE TENDANCIELLE DU
NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES
- II. UNE POLITIQUE DE MÉMOIRE SOUTENUE MAIS
PEU LISIBLE, DES REVENDICATIONS EN VOIE D'ÊTRE SATISFAITES ET QUELQUES
QUESTIONS EN SUSPENS
- A. DES CHANGEMENTS DE PÉRIMÈTRE QUI
NUISENT À LA COHÉRENCE ET À LA LISIBILITÉ DE LA
POLITIQUE DE MÉMOIRE
- B. VERS UN RÉGIME UNIQUE D'INDEMNISATION
DES ORPHELINS ?
- C. MALGRÉ L'INDEMNISATION DES
« MALGRÉ-ELLES » ET LA REVALORISATION CONTINUE DE LA
RETRAITE DU COMBATTANT, CERTAINES REVENDICATIONS DU MONDE COMBATTANT RESTENT
INSATISFAITES
- A. DES CHANGEMENTS DE PÉRIMÈTRE QUI
NUISENT À LA COHÉRENCE ET À LA LISIBILITÉ DE LA
POLITIQUE DE MÉMOIRE
- I. MALGRÉ LA CONTRAINTE BUDGÉTAIRE,
L'EFFORT DE LA NATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT NE SE DÉMENT
PAS
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- GLOSSAIRE
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
