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TurcProjet de loi de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie
19 novembre 2015 :
Budget 2016 - Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie
( avis - première lecture )
- Par M. Pierre MÉDEVIELLE
au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 169 (2015-2016) de M. Pierre MÉDEVIELLE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 19 novembre 2015
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- AVANT-PROPOS
- I. LE PROGRAMME 181 « PRÉVENTION
DES RISQUES »
- A. PÉRIMÈTRE ET CRÉDITS POUR
2016
- B. LA PRÉVENTION DES RISQUES
TECHNOLOGIQUES
- C. LA PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS
- D. LE CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ
NUCLÉAIRE
- E. LA GESTION DE L'APRÈS-MINES
- A. PÉRIMÈTRE ET CRÉDITS POUR
2016
- II. LE PROGRAMME 170
« MÉTÉOROLOGIE »
- A. UN PROGRAMME CENTRÉ SUR DEUX
PRIORITÉS DIRECTEMENT LIÉES À LA PRÉVENTION DES
RISQUES
- B. DES CRÉDITS EN DIMINUTION POUR LA
QUATRIÈME ANNÉE CONSÉCUTIVE
- C. UNE SITUATION BUDGÉTAIRE
INQUIÉTANTE
- A. UN PROGRAMME CENTRÉ SUR DEUX
PRIORITÉS DIRECTEMENT LIÉES À LA PRÉVENTION DES
RISQUES
- III. LE PROGRAMME 217 « CONDUITE ET
PILOTAGE DES POLITIQUES DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA
MOBILITÉ DURABLES »
- I. LE PROGRAMME 181 « PRÉVENTION
DES RISQUES »
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
