Projet de loi de finances pour 2000 : Recherche

¹ L'Administration indique en effet que plusieurs crédits jusqu'alors inscrits au Titre VI du fascicule recherche figureront désormais au Titre IV.

² A structure non constante.

³ Les sigles sont développés en annexe du présent rapport.

⁴ A l'IRD, l'INRIA et l'INRETS.

⁵ Lettre de l'OST n° 16 - Mai 1999.

⁶ Rapport de mission au premier Ministre remis le 22 juillet 1999 " Priorité à la recherche : quelle recherche pour demain ? ".

⁷ Portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.

⁸ Déposée par notre collègue Pierre Laffitte et dont le rapporteur au nom de la Commission des Affaires culturelles était le Président Adrien Gouteyron.

⁹ Rapport n° 217 de M. Pierre Laffitte au nom de la commission des affaires culturelles et rapport pour avis n° 210 de M. René Trégouët au nom de la commission des finances.

¹⁰ Voir ci-dessous, sous l'analyse des actions menées via le FRT

¹¹ Par l'article 102 de la loi de finances pour 1997..

¹² Fonds communs de placement à risque.

¹³ D'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire.

¹⁴ Instituts universitaires professionnels.

¹⁵ Il s'agit de l'enveloppe budgétée. En réalité 660 conventions CIFRE ont été attribuées en 1998.