1
Voir compte rendu de l'audition de
M. Jean-Paul Fitoussi à la page 148 du rapport n° 30 de
la commission des Affaires sociales du Sénat sur le projet de loi
relatif à la réduction négociée du temps de
travail. M. Louis Souvet, rapporteur.
2
Données INSEE citées par La Tribune, 2 novembre
1999, p. 4.
3
Voir notamment " Les revendications salariales prennent de
l'ampleur dans les entreprises "in Le Monde, jeudi 18 novembre 1999.
4
Rapport général n° 1861 de la commission des
finances, de l'économie générale et du plan de
l'Assemblée nationale, tome I, projet de loi de finances pour 2000, M.
Didier Migaud, rapporteur général, p. 69 et suivantes.
5
Rapport général n° 1861 de la commission des
finances, de l'économie générale et du plan de
l'Assemblée nationale, tome I, projet de loi de finances pour 2000, M.
Didier Migaud, rapporteur général, p. 69.
6
" Fuelling False hopes ", Financial times, 10
septembre 1999.
7
M. Andrew Oswald est professeur d'économie
à la Warwick University.
8
Idem, p. 81.
9
Voir notamment DARES Premières informations et
premières synthèses 99.10 - n° 43.1 : " Les
dispositifs spécifiques de la politique de l'emploi en 1998 :
redéploiement vers les jeunes des aides à l'emploi et à
l'insertion ".
10
" Changeons d'avenir " programme du parti socialiste
pour les élections législatives de 1997, p. 7.
11
Les Echos, entretien de Mme Martine Aubry, 24 juin 1998.
12
R apport n° 58 au nom de la commission des Affaires sociales
du Sénat sur le projet de loi de financement de la
sécurité sociale pour 1999, M. Charles Descours, rapporteur, p.
134.
13
Rapport n° 58 au nom de la commission des Affaires sociales
sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour
2000. M. Charles Descours, rapporteur, tome I " Equilibres financiers
généraux et assurance maladie ", p. 90.
14
Voir avis n° 70 présenté par la commission des
Affaires sociales du Sénat sur le projet de loi de finances pour 1999,
tome IV, " travail, emploi et formation professionnelle ", M. Louis
Souvet et Mme Annick Bocandé, rapporteurs, p. 47 et suivantes.
15
La Tribune, lundi 22 novembre 1999.
16
Voir JO débats AN, 2
ème
séance du
8 novembre 1999, p. 9048.
Projet de loi de finances pour 2000 : Travail, emploi et formation professionnelle
Rapports législatifs
Avis n° 93 (1999-2000), tome IV, déposé le