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RusseProjet de loi de finances pour 2001 : Enseignement supérieur
23 novembre 2000 :
Budget 2001 - Enseignement supérieur
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Philippe LACHENAUD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport général n° 92 (2000-2001) de M. Jean-Philippe LACHENAUD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2000
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS
- AVANT-PROPOS
- CHAPITRE PREMIER :
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
- CHAPITRE II :
LE CONTEXTE DU BUDGET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR POUR 2001
- A. UN CONTEXTE NOUVEAU : LA BAISSE DU NOMBRE
DES ÉTUDIANTS
- B. L'AUGMENTATION DES EFFECTIFS DE
PERSONNELS
- C. L'EFFICACITÉ DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
- D. LE COÛT DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
- E. L'EXECUTION DU BUDGET POUR 1999
- A. UN CONTEXTE NOUVEAU : LA BAISSE DU NOMBRE
DES ÉTUDIANTS
- CHAPITRE III :
L'ACTION SOCIALE ET LA VIE ÉTUDIANTE
- A. LE PLAN SOCIAL ETUDIANT
- 1. Le développement des bourses
- a) Mesures prises dans le cadre de la
première étape du Plan social étudiant (1998-1999)
- b) Mesures prises dans le cadre de la
deuxième étape (1999-2000)
- c) Mesures prises dans le cadre de la
troisième étape (2000-2001)
- d) L'augmentation du nombre des étudiants
aidés
- e) Le financement des bourses d'enseignement
supérieur
- a) Mesures prises dans le cadre de la
première étape du Plan social étudiant (1998-1999)
- 2. Les autres mesures d'amélioration de la
situation des étudiants
- 1. Le développement des bourses
- B. LES AIDES INDIRECTES
- C. LES BIBLIOTHÈQUES UNIVERSITAIRES
- 1. Les moyens des bibliothèques
universitaires progressent lentement
- 2. Les conditions de fonctionnement des
bibliothèques universitaires se redressent
- 3. Les actions nouvelles conduites en faveur des
bibliothèques universitaires
- 4. La situation et les perspectives des
bibliothèques universitaires demeurent néanmoins très
insatisfaisantes
- 1. Les moyens des bibliothèques
universitaires progressent lentement
- A. LE PLAN SOCIAL ETUDIANT
- CHAPITRE IV :
LE DÉVELOPPEMENT ET LE RAYONNEMENT INTERNATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- A. LA POLITIQUE D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- B. LE RAYONNEMENT INTERNATIONAL DE NOTRE
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- A. LA POLITIQUE D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- EXAMEN EN COMMISSION
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE AU BUDGET DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
