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RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Tourisme
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Tourisme
( rapport général - première lecture )
- Par Mme Marie-Claude BEAUDEAU
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 68 (2002-2003) de Mme Marie-Claude BEAUDEAU, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002
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- I. OBSERVATIONS
- A. CONCERNANT LA PROMOTION DE LA FRANCE À
L'ÉTRANGER
- B. AMÉNAGER LES STRUCTURES TOURISTIQUES EN
PARTENARIAT AVEC LES RÉGIONS
- C. DÉVELOPPER L'ACCÈS AUX VACANCES
POUR TOUS
- D. LA QUESTION DES TRAVAILLEURS SAISONNIERS DU
TOURISME
- E. LA FORMATION AUX MÉTIERS DU TOURISME
- F. UN SECTEUR À NE PAS
NÉGLIGER : LE TOURISME D'AFFAIRES
- G. LA BAISSE DE LA TVA À 5,5 % SUR
L'ENSEMBLE DE LA RESTAURATION
- A. CONCERNANT LA PROMOTION DE LA FRANCE À
L'ÉTRANGER
- II. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS
- III. L'EXÉCUTION DES BUDGETS 2001 ET
2002
- IV. LA POLITIQUE DU TOURISME
- V. EMPLOI ET FORMATION
