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25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Mer
( rapport général - première lecture )
- Par M. Claude HAUT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Claude HAUT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS
- II. PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- A. CONCERNANT LA SÉCURITÉ
MARITIME
- 1. Les centres de sécurité des
navires (CSN)
- 2. La modernisation des Centres régionaux
opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS)
- 3. Le développement du réseau des
ULAM
- 4. La signalisation maritime
- 5. La sécurité portuaire et l'avenir
des ports maritimes
- 1. Les centres de sécurité des
navires (CSN)
- B. CONCERNANT LA FLOTTE DE COMMERCE
- C. CONCERNANT LA FORMATION MARITIME ET LA
PROTECTION SOCIALE DES MARINS
- D. LA PROTECTION DU LITTORAL
- E. LA MISE EN oeUVRE DES DISPOSITIONS DE LA LOI
ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF)
- A. CONCERNANT LA SÉCURITÉ
MARITIME
