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RusseProjet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi
19 septembre 2007 :
Emirats Arabes Unis
( rapport - première lecture )
- Par Mme Monique CERISIER-ben GUIGA
au nom de la commission des affaires étrangères - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 451 (2006-2007) de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 19 septembre 2007
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- INTRODUCTION
- I. UN AMBITIEUX PROJET CULTUREL QUI S'INSCRIT DANS
LE CADRE DES RELATIONS PRIVILÉGIÉES ENTRE LA FRANCE ET LES
ÉMIRATS ARABES UNIS
- II. LE LOUVRE ABOU DABI : UN GRAND
MUSÉE UNIVERSEL CONÇU ET RÉALISÉ AVEC L'AIDE DE LA
FRANCE
- III. DES GARANTIES ET DES CONTREPARTIES
FINANCIÈRES QUI PERMETTRONT AUX MUSÉES FRANÇAIS DE
SAUVEGARDER ET DE METTRE EN VALEUR LE PATRIMOINE NATIONAL
- A. LE NOMBRE ET LES CONDITIONS CONCERNANT LE
PRÊT DES oeUVRES D'ART ISSUES DES COLLECTIONS FRANÇAISES
- B. DE STRICTES CONDITIONS POUR L'UTILISATION DU NOM
DU LOUVRE
- C. DES CONTREPARTIES FINANCIÈRES NON
NEGLIGEABLES QUI DEVRAIENT PERMETTRE AU MUSÉE DU LOUVRE ET AUX AUTRES
MUSÉES FRANÇAIS DE SAUVEGARDER ET DE METTRE EN VALEUR LE
PATRIMOINE NATIONAL
- A. LE NOMBRE ET LES CONDITIONS CONCERNANT LE
PRÊT DES oeUVRES D'ART ISSUES DES COLLECTIONS FRANÇAISES
- I. UN AMBITIEUX PROJET CULTUREL QUI S'INSCRIT DANS
LE CADRE DES RELATIONS PRIVILÉGIÉES ENTRE LA FRANCE ET LES
ÉMIRATS ARABES UNIS
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- PROJET DE LOI
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
