LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR M. DANIEL DUBOIS

TITRE VI - Gouvernance - TITRE VII - Dispositions complémentaires

Jeudi 19 mars 2009

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)

- M. Ghislain Gomart, conseiller auprès du ministre ;

- M. Olivier Terneaud, conseiller technique.

Mardi 31 mars 2009

CFE-CGC

- M. Jean-Frédéric Dreyfus, secrétaire national ;

- Mme Francine Didier, chargée d'étude.

Institut de liaisons et d'études des industries de consommation (ILEC)

- M. Dominique de Gramont, délégué général ;

- Mme Evangeline Baeyens, collaboratrice du délégué général.

Jeudi 2 avril 2009

CGT

- M. Jean-Pierre Sotura, responsable du collectif développement durable ;

- Mme Pierrette Crosemarie, responsable espace syndicalisme et société.

Veolia environnement

- Mme Marie-Thérèse Suart-Fioravante, directeur des relations institutionnelles ;

- M. Gérard Jeanpierre, directeur droit commercial et droit de l'environnement ;

- Mme Laurence Miller, responsable juridique, droit de l'environnement et de la communication.

Réseau ferré de France (RFF)

- M. Jean-Louis Rohou, secrétaire général ;

- Mme Marie-Reine Dubourg, responsable des relations avec le Parlement.

Agence Lucie

- M. Gérard Schoun, directeur général ;

- Mme Guillemette de Durfort, consultant.

Mardi 7 avril 2009

Institut national de la consommation - 60 millions de consommateurs

- M. Eric Briat, directeur général ;

- M. Christian de Thuin, chef du centre d'essais comparatifs ;

- Mme Stéphanie Truquin, économiste.

Association française des entreprises privées

- M. François-Nicolas Bocquet, directeur environnement ;

- Mme Elisabeth Gambert, chargée de mission.

Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

- Mme Sophie Liger-Tessier, directrice développement durable ;

- Mme Pascale Kromarek, présidente du groupe droit de l'environnement ;

- M. Didier Gauthier, président du groupe de travail NRE ;

- M. Léonard Cox, chargé de mission, droit de l'environnement ;

- Mme Audrey Herblin, chargée de mission, direction des affaires publiques.

Jeudi 9 avril 2009

Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)

- M. Didier Marteau, président de la chambre d'agriculture de l'Aube ;

- Mme Nelly Le Corre, chef du service environnement.

CLCV association nationale de consommateurs et usagers

- M. Stéphane Bernhard, juriste environnement ;

- M. Thierry Saniez, délégué général.

France nature environnement

- M. Sébastien Genest, président ;

- Mme Emmanuelle Parola, attachée de direction fédérale, suivi législatif ;

- M. Raymond Léost, administrateur et pilote du réseau juridique.

Ligue pour la protection des oiseaux

- M. Alexis Prokopiev, chargé de mission.

Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

- M. Bernard Mahé, membre du comité de travail « Grenelle ».

Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME)

- M. Guillaume de Bodart, président de la commission environnement et développement durable ;

- Mme Sandrine Bourgogne, adjointe au secrétaire général.

Force ouvrière (FO)

- Mme Marie-Suzie Pungier, secrétaire confédéral.

Mardi 28 avril 2009

Association des maires de France (AMF)

- M. Pierre Jarlier, sénateur du Cantal, maire de Saint-Flour ;

- Mme Gwenola Stephan, chargée d'études ;

- M. Alexandre Touzet, chargé de mission.

Association des régions de France (ARF)

- Entretien téléphonique avec Mme Elisabeth Dupont-Kerlan, déléguée aux transports, à l'environnement et à l'énergie.

Mercredi 29 avril 2009

Observatoire énergie, environnement et transports

- M. Alain Morcheoine, directeur.

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

- M. Philippe Van de Maele, président.

Jeudi 30 avril 2009

Fédération nationale des travaux publics (FNTP)

- M. Jean-Louis Marchand, président de la commission développement durable ;

- M. Jean-Christophe Angenault, responsable des affaires institutionnelles ;

- Mme Clotilde Terrible, directrice adjointe du service environnement et développement durable ;

- Mme Emmanuelle Perron, présidente de la commission des marchés.

Alliance pour la planète

- M. Lionel Primault, coordinateur.

Sherpa

- M. Yann Queinnec, directeur.

WWF France

- M. Steve Duhamel, responsable des partenariats.

Commission nationale des débats publics (CNDP)

- M. Philippe Deslandes, président.

Mardi 5 mai 2009

Assemblée des départements de France

- M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de la Seine-et-Marne.

- M. Benjamin Elloire, conseiller technique sur l'environnement ;

- Mme Marylène Jouvien, chargée des relations avec le Parlement.

Jeudi 2 juillet 2009

Compagnie nationale des commissaires enquêteurs (CNCE)

- contribution écrite.