CHAPITRE PREMIER


COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA SESSION DE 2001

La délégation parlementaire française, commune aux Assemblées du Conseil de l'Europe et de l'UEO, comprend vingt-quatre députés (douze titulaires, douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires, six suppléants) . L'Assemblée nationale renouvelle ses délégués après chaque élection législative générale et le Sénat après chaque renouvellement triennal. En outre, des remplacements peuvent intervenir entre ces dates, notamment pour cause de démission d'un délégué. La présente section a pour objet de retracer la composition de la délégation au cours de l'année 2001 et ses évolutions.

1. Représentants de l'Assemblée nationale en 2001

Au nombre de 24 , les représentants de l'Assemblée nationale durant l'année 2001 auprès de l'Assemblée de l'UEO étaient :

Délégués titulaires (12) : MM. Jacques BAUMEL (RPR), Jean BRIANE (UDF), Paul DHAILLE (RCV), Claude ÉVIN (Soc), Pierre GOLDBERG (Com), Armand JUNG (Soc), Guy LENGAGNE (RCV), Jean-François MATTÉI (DL), Gilbert MITTERRAND (Soc), Mme Yvette ROUDY (Soc), MM. Bernard SCHREINER (RPR), Jean VALLEIX (RPR).

Délégués suppléants (12) : MM. Claude BIRRAUX (UDF), Jean-Marie BOCKEL (Soc), Mme Laurence DUMONT (Soc), MM. Charles EHRMANN (DL), Maxime GREMETZ (Com.), Michel HUNAULT (RPR), Jean-Marie LE GUEN (Soc), Georges LEMOINE (Soc), Jean-Paul MARIOT (Soc), Jean-Pierre MICHEL (RCV), Jean-Claude MIGNON (RPR), Philippe SÉGUIN (RPR).

À compter du 6 octobre 2001, M. Philippe NAUCHE (Soc) a remplacé Mme Laurence DUMONT (Soc), démissionnaire, en qualité de délégué suppléant.

2. Représentants du Sénat en 2001

Les 12 représentants du Sénat en 2001 étaient :

Délégués titulaires (6) : MM. Nicolas ABOUT (Ap. RI), Marcel DEBARGE (Soc), Mme Josette DURRIEU (Soc), MM. Daniel HOEFFEL (UC), Jean-François LE GRAND (RPR), Lucien NEUWIRTH (RPR).

Délégués suppléants (6) : MM. James BORDAS (RI), Jean-Guy BRANGER (UC), Michel DREYFUS-SCHMIDT (Soc), Daniel GOULET (RPR), Jacques LEGENDRE (RPR), Mme Danièle POURTAUD (Soc).

À la suite du renouvellement triennal du Sénat, les représentants du Sénat étaient, à compter du 23 octobre 2001 :

Délégués titulaires (6) : M. Marcel DEBARGE (Soc), Mme Josette DURRIEU (Soc), MM. Francis GRIGNON (UC), Jacques LEGENDRE (RPR), Jean-François LE GRAND (RPR), Philippe NACHBAR (RI).

Délégués suppléants (6) : MM. Jean-Guy BRANGER (UC), Michel DREYFUS-SCHMIDT (Soc), Daniel GOULET (RPR), Jean-Pierre MASSERET (Soc), Jean-Louis MASSON (RPR), Xavier PINTAT (RI).

3. Bureau de la délégation en 2001

- Présidente :

Mme Josette DURRIEU

sénateur

(Soc)

- 1er Vice-Président :

M. Bernard SCHREINER

député

(RPR)

- Vice-Présidents :

M. Michel DREYFUS-SCHMIDT

sénateur

(Soc)

M. Georges LEMOINE

député

(Soc)

M. Claude ÉVIN

député

(Soc)

M. Marcel DEBARGE

sénateur

(Soc)

M. Jean-François MATTÉI

député

(UDF)

- Secrétaire Général :

M. Daniel HOEFFEL

sénateur

(UC)

- Secrétaire Général Adjoint :

Mme Yvette ROUDY

députée

(Soc)

À la suite du renouvellement triennal du Sénat, un nouveau Bureau a été constitué le 24 octobre 2001 :

- Présidente :

Mme Josette DURRIEU

Sénateur

(Soc)

- Premier Vice-Président :

M. Bernard SCHREINER

Député

(RPR)

- Vice-Présidents :

M. Michel DREYFUS-SCHMIDT

M. Georges LEMOINE

Sénateur

Député

(Soc)

(Soc)

M. Claude ÉVIN

Député

(Soc)

M. Marcel DEBARGE

Sénateur

(Soc)

M. Jean-François MATTÉI

Député

(DL)

- Secrétaire Général :

M. Francis GRIGNON

Sénateur

(UC)

- Secrétaire Général Adjoint :

Mme Yvette ROUDY

Députée

(Soc)

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