Travaux de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (1ière partie de la session 2003)

Rapport d'information n° 243 (2002-2003) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 8 avril 2003

Disponible en une seule page HTML (188 Koctets)

Disponible au format Acrobat (144 Koctets)

• INTRODUCTION
  
• PRÉSENTATION DE LA PREMIÈRE PARTIE
  DE LA SESSION ORDINAIRE 2003
  
  • I. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION
    
    • A. AVIS, RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉS PAR L'ASSEMBLÉE AU COURS DE LA PREMIÈRE PARTIE DE LA SESSION 2003
      
    • B. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
      
  • II. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
    
    • A. LE DÉBAT INSTITUTIONNEL : CONTRIBUTION DU CONSEIL DE L'EUROPE AU PROCESSUS DE L'ELABORATION D'UNE CONSTITUTION DE L'UNION EUROPEENNE
      
      • a) La résolution adoptée par l'Assemblée parlementaire
        
      • b) L'intervention de M. Jean-Claude Mignon, Député, Président de la Délégation
        
      • c) L'intervention préparée par Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée chargée des affaires européennes
        
    • B. LA POLITIQUE INTERNATIONALE
      
      • 1. La Turquie
        
        • a) Discours de M. Abdullah Gül, Premier ministre de la République de Turquie
          
        • b) Le débat sur le discours de M. Gül
          
      • 2. L'Irak
        
        • a)  La résolution adoptée par l'Assemblée
          
        • b) Les interventions des membres de la délégation
          
      • 3. La coopération culturelle entre l'Europe et les pays du sud de la Méditerranée
        
        • a) La résolution adoptée par l'Assemblée
          
        • b) Les interventions des membres de la délégation
          
    • C. VERS LA PLEINE INTEGRATION SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPÉES
      
      • a) La recommandation adoptée
        
      • b) Intervention de Mme Marie-Thérèse Boisseau, Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées  - Interventions des membres de la délégation
        
    • D. LA POLLUTION CAUSÉE PAR LE NAUFRAGE DU « PRESTIGE »
      
      • a) La pollution marine - Résolution adoptée
        
      • b) Les interventions des membres de la délégation
        
  • III. LES PERSONNALITES QUI SE SONT ADRESSÉES À L'ASSEMBLÉE