N° 252
____________
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2003-2004
Annexe au procès-verbal de la séance du 8 avril 2004
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1) sur les Actes du colloque « La décentralisation : un nouvel élan pour l' aménagement du territoire », organisé conjointement avec la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée nationale, le 4 décembre 2003,
Par M. Jean FRANÇOIS-PONCET,
Sénateur.
(1) Cette délégation est composée de : M. Jean François-Poncet, président ; M. Claude Belot, Mmes Yolande Boyer, Evelyne Didier, M. Gérard Larcher, vice-présidents ; M. François Gerbaud, secrétaire ; MM. Roger Besse, Alain Fouché, Mme Jacqueline Gourault, MM. Jean-Marc Juilhard, Jacques Oudin, Jean-Claude Peyronnet, Bernard Piras, Claude Saunier, Alain Vasselle.
|
Aménagement du territoire. |
COLLOQUE DU JEUDI 4 DÉCEMBRE 2003
Au Palais Bourbon
« LA DÉCENTRALISATION : UN NOUVEL ÉLAN POUR L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE »
Organisé sous le haut patronage de M. Jean-Louis Debré , président de l'Assemblée nationale
et sous la présidence de
M. Jean François-Poncet , sénateur du Lot-et-Garonne, ancien ministre, président de la Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire
et de
M. Émile Blessig , député du Bas-Rhin, président de la Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire