La candidature de la Turquie à l'Union européenne
29 avril 2004 :
La candidature de la Turquie à l'Union européenne
( rapport d'information )
- Par MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL
au nom de la délégation pour l'Union européenne - Notice du document
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport d'information n° 279 (2003-2004) de MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL, fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, déposé le 29 avril 2004
Disponible en une seule page HTML (273 Koctets)
Disponible au format Acrobat (1,2 Moctet)
- I. LA TURQUIE, PAYS CANDIDAT À L'UNION
EUROPEENNE
- II. LA SITUATION DE LA TURQUIE AU REGARD DES
CRITERES DE COPENHAGUE
- III. LA PERSPECTIVE DES RELATIONS ENTRE LA TURQUIE
ET L'UNION EUROPÉENNE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- CARTES
- ANNEXES
- Programme de la mission en Turquie
de MM. Robert Del Picchia et Hubert Haenel
- Programme du déplacement à
Bruxelles
de M. Hubert Haenel
(27 janvier 2004)
- Données statistiques sur la Turquie
- Communication de M. Louis Le Pensec devant la
délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la
candidature de Chypre à l'Union européenne (7 avril
2004)
- Audition de M. Günter Verheugen, commissaire
européen,
par la délégation du Sénat pour l'Union européenne,
(12 novembre 2003)
- Extraits des conclusions
des Conseils européens concernant la Turquie