Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (3e partie de la session 2004)

Rapport d'information n° 436 (2003-2004) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 29 juillet 2004

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• INTRODUCTION
  
  • I. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
    
    • 1. Représentants de l'Assemblée nationale
      
    • 2. Représentants du Sénat
      
    • 3. Bureau de la délégation en 2004
      
  • II. PRÉSENTATION DE LA TROISIEME PARTIE DE LA SESSION 2004
    
    • A. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES
      
    • B. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
      
    • C. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
      
      • 1. Deux débats économiques
        
        • a) L'euro et la grande Europe
          
        • b) Contribution de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement au développement économique en Europe centrale et orientale
          
      • 2. Les problèmes politiques et internationaux
        
        • a) Évolution de la situation en Turquie
          
        • b) L'Arménie
          
      • 3. Les questions environnementales et de société
        
        • a) Esclavage domestique : servitude, personnes au pair et épouses achetées par correspondance
          
        • b) Prévention et règlement des conflits : le rôle des femmes
          
        • c) Interdire le châtiment corporel des enfants en Europe
          
        • d) Les modalités de gestion de l'eau en Europe
          
• ANNEXES
  
  • 1. Autre intervention en séance des membres de la délégation française
    
  • 2. Propositions de Résolution et de Recommandation de M. Jean-Louis Masson soumises à la signature de ses collègues
    
  • 3. Communiqué publié à la suite de l'utilisation de l'anglais par le Président de la Banque centrale européenne lors de son intervention du lundi 21 juin