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RusseLes fonds souverains : une menace à relativiser, un partenariat à construire
15 mai 2008 :
Les fonds souverains : une menace à relativiser, un partenariat à construire
( rapport d'information )
- Par M. Jean ARTHUIS
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 336 (2007-2008) de M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des finances, déposé le 15 mai 2008
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- I. LA RÉFLEXION SUR LES FONDS
SOUVERAINS : UN CONTEXTE PORTEUR
- II. QUELQUES DONNÉES FACTUELLES SUR LES FONDS
SOUVERAINS
- III. LES PRINCIPAUX ENSEIGNEMENTS DE CES TABLES
RONDES
- IV. VERS UNE APPROCHE INTERNATIONALE, PRAGMATIQUE
ET NÉGOCIÉE DES FONDS SOUVERAINS
- A. DES INITIATIVES ENCORE ÉPARSES
- 1. Les travaux du FMI et de l'OCDE : bonnes
pratiques des fonds souverains et politiques d'investissement des pays
d'accueil
- 2. L'approche communautaire : une
stratégie d'incitation sans nouvelle réglementation
- 3. Les initiatives américaine et
allemande
- 4. Une approche française qui se veut
équilibrée
- 1. Les travaux du FMI et de l'OCDE : bonnes
pratiques des fonds souverains et politiques d'investissement des pays
d'accueil
- B. UNE NÉCESSAIRE ET POSSIBLE CONVERGENCE
DES DOCTRINES
- A. DES INITIATIVES ENCORE ÉPARSES
