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Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale -55ème session ordinaire -2008- de cette assemblée

 

N° 215

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009

Annexe au procès-verbal de la séance du 11 février 2009

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1) au cours de la 55e session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement,

Par Mme Josette DURRIEU,

Sénatrice.

(1) Cette délégation est composée de : M. Denis Badré, Mmes Josette Durrieu, Gisèle Gautier, MM. Francis Grignon, Jean-Pierre Masseret et Philippe Nachbar, délégués titulaires ; M. Laurent Béteille, Mme Maryvonne Blondin, MM. Bernard Fournier, Jean-Claude Frécon, Jean-François Le Grand et Yves Pozzo di Borgo, délégués suppléants.

INTRODUCTION

Dix ans après le sommet de Saint-Malo qui posa les fondements de la Politique européenne de sécurité commune et de défense, la cinquante-cinquième session de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale était l'occasion d'effectuer un tour d'horizon des défis que va rencontrer, à l'avenir, l'Europe de la défense qu'il s'agisse des enjeux capacitaires et organisationnels, des perspectives industrielles, de l'apparition de nouvelles menaces de type terroriste ou de la mise en oeuvre d'un programme spatial. L'Assemblée de sécurité de défense se devait de se saisir de ces problématiques si elle souhaite conforter son rôle de forum d'échanges sur ces questions au sein de l'espace européen.

Au-delà de ce travail nécessaire de prospective, l'Assemblée a également souhaité s'interroger sur les conséquences, à court et moyen terme, du conflit entre la Géorgie et la Russie. Celui-ci est venu confirmer le retour de la Russie à l'échelle continentale, conduisant les européens à réfléchir aux conditions de mise en oeuvre d'un partenariat avec Moscou. L'Europe ne saurait, en effet, céder à la tentation de l'ostracisme. Elle ne peut, non plus, trahir les idéaux sur lesquels elle s'est construite.

L'Assemblée doit, parallèlement, accompagner les efforts de rationalisation de l'ensemble des organes de l'UEO. L'adoption, au cours de cette session, des textes budgétaires témoigne de cette nécessaire prise de conscience. Cette démarche empreinte de lucidité devrait, là encore, permettre à l'organisation de renforcer sa crédibilité.

La nouvelle délégation parlementaire française, remaniée à l'occasion du renouvellement sénatorial de septembre 2008, aura à coeur d'aider à l'accomplissement de ces réformes et contribuer ainsi à consolider la place de l'UEO dans le nouveau paysage institutionnel européen.

I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE

La délégation parlementaire française à l'Assemblée de l'UEO comprend vingt-quatre députés (douze titulaires et douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires et six suppléants).

La délégation a vu sa composition modifiée à l'occasion du renouvellement partiel du Sénat. Mme Françoise Hostalier, députée, a, par ailleurs, remplacé Mme Brigitte Barèges, démissionnaire.

Composition de la délégation au 18 novembre 2008

Membres titulaires

 

Assemblée

Groupe
assemblée

Groupe

UEO

       

M. Denis BADRÉ

Sénateur

UC-UDF

Libéral

M. Roland BLUM

Député

UMP

Fédéré

M. Georges COLOMBIER

Député

UMP

Fédéré

Mme Josette DURRIEU

Sénatrice

SOC

Socialiste

Mme Gisèle GAUTIER

Sénatrice

UMP

Fédéré

Mme Claude GREFF

Député

UMP

Fédéré

M. Francis GRIGNON

Sénateur

UMP

Fédéré

Mme Arlette GROSSKOST

Député

UMP

Fédéré

M. Denis JACQUAT

Député

UMP

Fédéré

M. Armand JUNG

Député

SRC

Socialiste

M. Jean-Pierre KUCHEIDA

Député

SRC

Socialiste

M. François LONCLE

Député

SRC

Socialiste

M. Noël MAMÈRE

Député

GDR

NI

M. Jean-Pierre MASSERET

Sénateur

SOC

Socialiste

M. Jean-Claude MIGNON

Député

UMP

Fédéré

M. Philippe NACHBAR

Sénateur

UMP

Fédéré

M. Germinal PEIRO

Député

SRC

Socialiste

M. François ROCHEBLOINE

Député

NC

Libéral

Membres suppléants

 

Assemblée

Groupe assemblée

Groupe

UEO

       

M. Laurent BÉTEILLE

Sénateur

UMP

Fédéré

Mme Maryvonne BLONDIN

Sénatrice

SOC

NI

M. Alain COUSIN

Député

UMP

Fédéré

M. Bernard FOURNIER

Sénateur

UMP

Fédéré

M. Jean-Claude FRÉCON

Sénateur

SOC

NI

M. Paul GIACOBBI

Député

SRC

Socialiste

Mme Françoise HOSTALIER

Députée

UMP

Fédéré

M. Michel HUNAULT

Député

NC

Fédéré

Mme Marietta KARAMANLI

Députée

SRC

Socialiste

M. Jean-François LE GRAND

Sénateur

UMP

Fédéré

M. Dominique LE MÈNER

Député

UMP

NI

M. Jean-Paul LECOQ

Député

GDR

NI

Mme Muriel MARLAND-MILITELLO

Députée

UMP

Fédéré

M. Yves POZZO DI BORGO

Sénateur

UC-UDF

Fédéré

M. Frédéric REISS

Député

UMP

Fédéré

Mme Marie-Line REYNAUD

Députée

SRC

Socialiste

M. René ROUQUET

Député

SRC

Socialiste

M. André SCHNEIDER

Député

UMP

Fédéré

Réunie le 18 novembre au Sénat, la délégation a procédé à l'élection de son nouveau Bureau. Sa composition est la suivante :

Président

M. Jean-Claude MIGNON

Député

UMP

Première vice-présidente

Mme Arlette GROSSKOST

Député

UMP

Présidente déléguée
pour l'UEO

Mme Josette DURRIEU

Sénatrice

SOC

       

Vice-présidents

M. Alain COUSIN

Député

UMP

 

M. Jean-Claude FRÉCON

Sénateur

SOC

 

Mme Gisèle GAUTIER

Sénatrice

UMP

 

Mme Claude GREFF

Député

UMP

 

M. Denis JACQUAT

Député

UMP

 

M. Jean-Pierre KUCHEIDA

Député

SRC

 

M. François LONCLE

Député

SRC

 

M. Jean-Pierre MASSERET

Sénateur

SOC

 

M. François ROCHEBLOINE

Député

NC

 

M. André SCHNEIDER

Député

UMP

M. Jean-Pierre Masseret exerce la fonction de Président de l'Assemblée de l'UEO depuis le 1er janvier 2006. Mme Josette Durrieu, Présidente déléguée pour l'UEO au sein de la délégation française, a, pour sa part, été élue Vice-présidente pour la présente session en décembre 2007. Son mandat a été prolongé d'un an et prendra donc fin en décembre 2009.