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La vie privée à l'heure des mémoires numériques. Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information

 

c) Les puces RFID ou le « sans contact »

L'identification par radiofréquence (en anglais « Radio Frequency Identification » ou RFID) est une technologie qui permet d'identifier et de localiser sans contact des objets ou des personnes grâce à une micropuce (également dénommée étiquette ou tag) qui dialogue par ondes radio avec un lecteur, sur des distances pouvant aller de quelques centimètres à une dizaine de mètres.

Cette technologie, en plein essor, est utilisée dans un grand nombre d'applications :

- dans la distribution, notamment pour assurer la traçabilité des produits tout au long de la chaîne logistique ;

- dans les nouveaux titres d'identité sécurisés, comme les passeports ;

- dans le domaine des transports, qu'il s'agisse des péages routiers ou des titres de transport, par exemple, le passe Navigo pour la RATP ou la carte Vélib' pour le système de vélos en libre service mis en place à Paris ; dans ces deux cas, les cartes doivent être approchées à quelques dizaines de centimètres du lecteur pour déclencher l'identification du titulaire et permettre ainsi, si ce dernier est en règle, l'accès à la station de métro ou l'emprunt d'un vélo.

Mais l'avenir promet des applications encore plus diversifiées. Les puces RFID pourraient ainsi être utilisées pour :

- connaître instantanément le contenu d'un caddie au supermarché et calculer immédiatement le prix global à payer ;

- distinguer les contrefaçons des produits authentiques ;

- assurer la traçabilité des produits de santé, tels que les médicaments ou les poches de sang ;

- améliorer la ponctualité des vols en localisant dans l'aérogare les passagers en retard, et ce au moyen de leur carte d'embarquement (projet Optag lancé par la commission européenne).

A moyen terme, le développement du « sans contact » devrait accompagner l'essor de l'Internet des objets. Si les applications futures ne sont pas encore clairement discernables, il faut imaginer que notre environnement sera de plus en plus peuplé d'objets communiquant avec le réseau par l'envoi et la réception d'informations et interagissant entre eux.

Or, si ces technologies sont sans conteste sources de progrès (gain de temps, lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle, plus grande efficience dans la gestion des produits de santé, meilleure fluidité du transport aérien, etc.), elles constituent un défi nouveau au regard du droit à la vie privée.

En effet, ces puces, qui, dans certains cas, « racontent une portion de vie d'un individu » comportent des données personnelles telles que le profil de consommation, des convictions religieuses ou politiques, etc., et il convient d'éviter que des tiers non autorisés puissent y avoir accès.

Aux Etats-Unis, les risques de la technologie RFID pour le respect de la vie privée sont d'ailleurs débattus depuis plusieurs années. La Federal Trade Commission32(*) a remis plusieurs rapports, et l'association EPIC33(*) a transmis en octobre 2008 une série de mesures tendant à renforcer la réglementation encadrant la technologie RFID. L'une d'entre elles est de rendre visibles ces puces pour les clients et d'alerter ces derniers par un son, une lumière ou un signal lorsque la puce est lue.

En effet, la miniaturisation de ces puces les rend toujours moins détectables tout en permettant d'y stocker des données plus nombreuses, voire de les doter de senseurs et de capacités de calcul.

Vos rapporteurs ont d'ailleurs pu constater, en se rendant au Minatec de Grenoble, que cette miniaturisation était aujourd'hui poussée à l'extrême dans le cadre de la nanotechnologie, technologie fondée sur l'étude, la fabrication et la manipulation de structures, de dispositifs et de systèmes matériels à l'échelle du nanomètre, c'est-à-dire du millionième de mètre (ou du millième de millimètre).

* 32 Voir notamment son rapport de mars 2005 consultable à l'adresse suivante : http://www.ftc.gov/os/2005/03/050308rfidrpt.pdf.

* 33 Electronic Privacy Information Center. Cette association est la principale association de protection des données personnelles et des libertés civiles aux Etats-Unis.