ANNEXE III - LISTE DES PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES PAR LA MISSION
Les comptes rendus des auditions de la mission sont disponibles sur les pages internet du Sénat consacrées aux travaux de la mission :
www.senat.fr/mission_temporaire_coll_ter
Le 5 novembre 2008 :
M. Jean-Luc Boeuf , directeur général des services du conseil général du Val-d'Oise, maître de conférences à l'IEP de Paris
M. Pierre-Yves Collombat , sénateur du Var, adjoint au maire de Figanières, conseiller général du Var, conseiller à la communauté d'agglomération dracénoise, premier vice-président de la mission
M. François Patriat , sénateur de la Côte-d'Or, président du conseil régional de Bourgogne, président de la commission économique de l'Association des régions de France, membre de la mission
Le 12 novembre 2008 :
M. Jean-Robert Pitte , professeur à l'université Paris IV-Sorbonne, membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
M. Jean-Bernard Auby , professeur titulaire de la chaire « Mutations de l'action publique et du droit public » de Sciences-Po
Le 19 novembre 2008 :
M. Pierre Dartout , préfet en service détaché, délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
M. Claudy Lebreton , président du conseil général des Côtes-d'Armor, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Le 26 novembre 2008 :
M. Gérard Marcou , professeur, université Paris-I Panthéon-Sorbonne, directeur du GRALE (Groupement de Recherches sur l'Administration Locale en Europe)
Mme Anne-Marie Escoffier , sénateur de l'Aveyron, conseillère générale de l'Aveyron, membre de la mission
M. Claude Lise , sénateur de la Martinique, président du conseil général de la Martinique, membre de la mission
M. Yves Krattinger , sénateur de la Haute-Saône, conseiller municipal de Rioz, président du conseil général de la Haute-Saône, président de la communauté de communes du Pays Riolais, co-rapporteur de la mission
Le 3 décembre 2008 :
M. Jacques Lévy , géographe et professeur à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
M. Pierre Martin , ingénieur de recherche à l'Institut d'études politiques de Grenoble, spécialiste des modes de scrutin
M. Jacques Pélissard , député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France
Le 10 décembre 2008 :
M. Philippe Richert , questeur du Sénat, sénateur du Bas-Rhin, membre de la mission
M. Charles Guené , sénateur de la Haute-Marne, maire de Vaux-sous-Aubigny, vice-président du conseil général de la Haute-Marne, président de la communauté de communes de Prauthoy-en-Montsaugeonnais, membre de la mission
M. Philippe Dallier , sénateur de la Seine-Saint-Denis, maire des Pavillons-sous-Bois, membre de la mission
Le 17 décembre 2008 :
M. Daniel Delaveau , maire de Rennes, président de Rennes Métropole, président de l'Assemblée des communautés de France, accompagné de MM. Michel Piron, Dominique Braye, Charles-Eric Lemaignen et Joseph Spiegel , membres de cette association
M. Alain Rousset , député de la Gironde, président du conseil régional d'Aquitaine, président de l'Association des régions de France
Le 14 janvier 2009 :
M. Jean-Pierre Chevènement , ancien ministre, sénateur du Territoire de Belfort
Le 20 janvier 2009 :
M. Pierre Mauroy , ancien Premier ministre, sénateur du Nord, membre du Comité pour la réforme des collectivités locales
M. Edward Jossa , directeur général des collectivités locales, membre du Comité pour la réforme des collectivités locales
Le 21 janvier 2009 :
M. Bruno Retailleau , sénateur de la Vendée, premier vice-président du conseil général de la Vendée, membre de la Mission
M. Jean-Pierre Raffarin , ancien Premier ministre, sénateur de la Vienne
Le 27 janvier 2009 :
M. Daniel Canepa , préfet de la région Île-de-France, membre du Comité pour la réforme des collectivités locales, président de l'Association du corps préfectoral
M. Michel Verpeaux , professeur à l'Université de Paris-I Panthéon-Sorbonne, membre du Comité pour la réforme des collectivités locales
Le 28 janvier 2009 :
M. John Loughlin , professor of European politics, Cardiff University of Wales, professeur invité à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence (spécialiste droit comparé des collectivités territoriales)
M. Henri Nayrou , député de l'Ariège, président de l'Association nationale des élus de la montagne
M. Vincent Descoeur , député du Cantal, secrétaire général de l'Association nationale des élus de la montagne
Le 11 février 2009 :
M. Jacques Mézard , sénateur du Cantal, conseiller municipal d'Aurillac, président de la communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac, membre de la Mission
M. Philippe Laurent , maire de Sceaux, vice-président de l'Association des maires de France (AMF) et président de la commission des finances de cette association
M. Philippe Valletoux , membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE), rapporteur des avis sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales (2006 et 2008)
Le 19 février 2009 :
M. Jean-François Bernardin , président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Mme Marie-Christine Coisne-Roquette , présidente du groupe SONEPAR, présidente de la commission fiscale du MEDEF
M. Jean-Paul Bailly , président de la Poste
M. Jean-Marie Euvrard , président de la Chambre de commerce et d'industrie de la Haute-Saône, président de Vesoul Electrodiesel Groupe
M. Jérôme Bédier , président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
M. Philippe Bassot , consultant de CM International, rédacteur du rapport de la DIACT sur le bilan des pôles de compétitivité
M. Philippe Valletoux , membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE), rapporteur des avis sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales (2006 et 2008)
M. Jacques Pélissard , député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France
M. Benoît Huré , sénateur, président du conseil général des Ardennes
M. François Patriat , sénateur de la Côte-d'Or, président du conseil régional de Bourgogne, président de la commission économique de l'Association des régions de France, membre de la mission
Mme Estelle Grelier , présidente de la communauté de communes de Fécamp
M. Bruno Lucas , membre de la commission développement des territoires du MEDEF, président du MEDEF de la région Pays-de-la-Loire
Le 4 mars 2009 :
M. Guy-Dominique Kennel , président du conseil général du Bas-Rhin
M. Charles Buttner , président du conseil général du Haut-Rhin
M. Adrien Zeller , président du conseil régional d'Alsace
Le 10 mars 2009 :
M. Edouard Balladur , ancien Premier ministre, président du Comité pour la réforme des collectivités locales
Le 24 mars 2009 :
M. Martin Malvy , président de l'Association des petites villes de France
Le 25 mars 2009 :
M. Serge Grouard , vice-président de l'Association des maires des grandes villes de France
M. Philippe Adnot , sénateur, président du conseil général de l'Aube
Le 31 mars 2009 :
M. Patrick Kanner , président de l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale
Le 1 er avril 2009 :
M. Bertrand Delanoë , maire de Paris
M. Jean-Paul Huchon , président du conseil régional d'Ile-de-France
Le 8 avril 2009 :
M. Yves Pozzo di Borgo , sénateur de Paris
Le 29 avril 2009 :
M. Jacques Pélissard , député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France
M. Claudy Lebreton , président du conseil général des Côtes-d'Armor, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
M. Jean-Jack Queyranne , représentant le président de l'Association des régions de France
Le 6 mai 2009 :
M. Olivier Fouquet , président de section au Conseil d'Etat
Le 12 mai 2009 :
M. Michel Berson , président du conseil général de l'Essonne
M. Vincent Eblé , président du conseil général de Seine-et-Marne
M. Daniel Guiraud , vice-président du conseil général de Seine-Saint-Denis
Le 13 mai 2009 :
M. Christian Blanc, secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale
Le 20 mai 2009 :
M. Jean-Louis Sanchez, délégué général de l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée
M. Guy Pustelnik, directeur de l'établissement public interdépartemental de Dordogne, délégué général de l'association française des établissements publics territoriaux de bassins (EPTB)
M. Jean-Pierre Dufès , vice-président de l'association des maires et élus des communes associées de France (AMECAF)
M. Emile Blessig , député du Bas-Rhin, président de l'Association de promotion et de fédération des pays
Le 10 juin 2009 :
M. Alain Even , président du conseil économique et social de Bretagne, président de l'assemblée des conseils économiques et sociaux de France