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Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante

 

ANNEXES

ANNEXE N° 1 - LES DIFFÉRENTS TYPES D'ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS

I - Les crèches collectives

Elles sont conçues et aménagées pour recevoir dans la journée, collectivement et de façon régulière, des enfants de moins de 3 ans :

les crèches de quartier sont implantées à proximité du domicile de l'enfant et ont une capacité d'accueil limitée à 60 places. Elles sont ouvertes de 8 heures à 12 heures par jour, et sont fermées la nuit, le dimanche et les jours fériés.


· 79 000 places24(*)

les crèches de personnel sont implantées sur le lieu de travail des parents et adaptent leurs horaires à ceux de l'entreprise ou de l'administration. Leur capacité d'accueil est également de 60 places au maximum.


· 11 000 places

les crèches parentales sont gérées par les parents, qui, regroupés en association de type loi 1901, s'occupent à tour de rôle des enfants de moins de trois ans. Leur capacité d'accueil, de 20 places maximum, peut à titre exceptionnel être portée à 25 places par décision du président du conseil général eu égard aux besoins des familles.


· 2 600 places

II - Les crèches familiales

Les crèches familiales regroupent des assistantes maternelles agréées qui accueillent les enfants à leur domicile, sans regrouper l'ensemble des enfants dans un même lieu. Elles sont supervisées et gérées comme les crèches collectives. Les assistantes maternelles y travaillant sont rémunérées par la collectivité locale ou l'organisme privé qui les emploie. La capacité d'accueil des crèches familiales ne peut être supérieure à 150 places.


· 62 000 places

III - Les haltes-garderies

Les haltes-garderies accueillent ponctuellement les enfants de moins de six ans. Elles permettent notamment d'offrir aux enfants de moins de trois ans des temps de rencontre et d'activités avec d'autres enfants, ce qui les prépare progressivement à l'entrée à l'école maternelle. Comme pour les crèches collectives, on distingue les haltes-garderies traditionnelles pouvant offrir au maximum 60 places et des haltes-garderies à gestion parentale de taille limitée à 20 places (25 places par dérogation).


· 56 000 places

IV - Les jardins d'enfants

Les jardins d'enfant accueillent, de façon régulière, dans la journée, des enfants âgés de 3 à 6 ans. Conçus comme une alternative à l'école maternelle, ces établissements doivent assurer le développement des capacités physiques et mentales des enfants par des exercices et des jeux. Ils peuvent éventuellement recevoir des enfants dès l'âge de 2 ans. Leur capacité d'accueil peut atteindre 80 places.


· 7 800 places

V - Les établissements multi-accueil

Les établissements multi-accueil proposent différents modes d'accueil pour les enfants de moins de six ans au sein d'une même structure. Ils offrent fréquemment une combinaison de plusieurs modes d'accueil collectif: des places d'accueil régulier (de type crèche ou jardin d'enfants), des places d'accueil traditionnel (de type halte-garderie) ou des places d'accueil polyvalent (utilisé selon les besoins tantôt en accueil régulier, tantôt en accueil occasionnel). Ces structures peuvent être gérées de façon traditionnelle (60 places) ou par les parents (20 places ou 25 par dérogation). Certains de ces établissements assurent à la fois l'accueil collectif et l'accueil familial. Dans ce cas, leur capacité globale d'accueil est portée à 100 places.


· 52 000 places

VI - Les microcrèches

Dispositif expérimental créé en 2007, les microcrèches peuvent accueillir jusqu'à neuf enfants. Les conditions d'encadrement sont assouplies : le gestionnaire peut ne pas être un directeur, le personnel est plus diversifié, l'établissement n'est pas obligé de travailler régulièrement avec un pédiatre...). Les microcrèches ont vocation à accueillir de très jeunes enfants.


· 1 028 places

* 24 Tous les chiffres sont donnés pour l'année 2006 et pour l'ensemble du territoire.