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RusseAccueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante
8 juillet 2009 :
Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante
( rapport d'information )
- Par M. Jean-Marc JUILHARD
au nom de la commission des affaires sociales - Notice du document
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 545 (2008-2009) de M. Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 8 juillet 2009
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- AVANT-PROPOS
- I. UN MONDE RURAL PEU ÉQUIPÉ EN OFFRE
D'ACCUEIL ET INSUFFISAMMENT SOUTENU PAR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX
- II. DES SOLUTIONS D'ACCUEIL ORIGINALES POUR UN
MONDE RURAL INNOVANT
- A. INSCRIRE LE DÉVELOPPEMENT DES
CAPACITÉS D'ACCUEIL EN MILIEU RURAL DANS UNE POLITIQUE NATIONALE DE LA
PETITE ENFANCE
- B. QUATRE PROPOSITIONS STRUCTURANTES POUR LE MONDE
RURAL
- 1. Stimuler le développement des maisons
d'assistantes maternelles
- 2. Renforcer l'attractivité du métier
d'assistante maternelle en milieu rural
- 3. Créer des services d'accueil
dédiés aux horaires atypiques
- 4. Adapter certaines règles nationales aux
besoins particuliers du monde rural
- a) Ajuster les règles d'encadrement des
crèches
- b) Développer les agréments
modulés
- c) Créer, au sein du fonds national
d'action sociale, une enveloppe réservée au monde rural
- d) Inciter les mutualités sociales
agricoles locales à investir davantage dans l'accueil des jeunes
enfants
- e) Poursuivre l'expérimentation des
microcrèches
- a) Ajuster les règles d'encadrement des
crèches
- 1. Stimuler le développement des maisons
d'assistantes maternelles
- A. INSCRIRE LE DÉVELOPPEMENT DES
CAPACITÉS D'ACCUEIL EN MILIEU RURAL DANS UNE POLITIQUE NATIONALE DE LA
PETITE ENFANCE
- I. UN MONDE RURAL PEU ÉQUIPÉ EN OFFRE
D'ACCUEIL ET INSUFFISAMMENT SOUTENU PAR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- ANNEXES
- ANNEXE N° 1 - LES DIFFÉRENTS
TYPES D'ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS
- ANNEXE N° 2 - LISTES DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
- ANNEXE N° 3 - LISTE DES PERSONNES
RENCONTRÉES EN CÔTE D'OR
- ANNEXE N° 4 - LISTE DES PERSONNES
RENCONTRÉES DANS LE PUY-DE-DÔME
- ANNEXE N° 5 - LISTE DES PERSONNES
RENCONTRÉES DANS LA MAYENNE
- ANNEXE N° 6 - LISTE DES PERSONNES
RENCONTRÉES DANS LA CREUSE
- ANNEXE N° 1 - LES DIFFÉRENTS
TYPES D'ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS
