Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante

Rapport d'information n° 545 (2008-2009) de M. Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 8 juillet 2009

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• AVANT-PROPOS
  
  • I. UN MONDE RURAL PEU ÉQUIPÉ EN OFFRE D'ACCUEIL ET INSUFFISAMMENT SOUTENU PAR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX
    
    • A. PLURALITÉ DES ESPACES RURAUX
      
    • B. UNE OFFRE D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE INSUFFISANTE
      
      • 1. Des départements ruraux moins bien équipés que les autres
        
      • 2. Une offre de garde très majoritairement assurée par les assistantes maternelles
        
      • 3. Un taux élevé de scolarisation des enfants de deux ans
        
    • C. LES ENSEIGNEMENTS TIRÉS DE L'OBSERVATION DE TERRAIN
      
      • 1. Un besoin vital d'offre d'accueil
        
      • 2. L'importance des initiatives locales
        
      • 3. Un changement de culture nécessaire de la part des services publics locaux
        
  • II. DES SOLUTIONS D'ACCUEIL ORIGINALES POUR UN MONDE RURAL INNOVANT
    
    • A. INSCRIRE LE DÉVELOPPEMENT DES CAPACITÉS D'ACCUEIL EN MILIEU RURAL DANS UNE POLITIQUE NATIONALE DE LA PETITE ENFANCE
      
      • 1. Les données fondamentales
        
      • 2. Les trois orientations nationales
        
    • B. QUATRE PROPOSITIONS STRUCTURANTES POUR LE MONDE RURAL
      
      • 1. Stimuler le développement des maisons d'assistantes maternelles
        
        • a) Une formule parfaitement adaptée aux besoins du monde rural
          
        • b) Préconisations et pièges à éviter
          
      • 2. Renforcer l'attractivité du métier d'assistante maternelle en milieu rural
        
        • a) Un agrément plus rémunérateur et plus rapide à obtenir
          
        • b) Une professionnalisation incitative
          
      • 3. Créer des services d'accueil dédiés aux horaires atypiques
        
      • 4. Adapter certaines règles nationales aux besoins particuliers du monde rural
        
        • a) Ajuster les règles d'encadrement des crèches
          
        • b) Développer les agréments modulés
          
        • c) Créer, au sein du fonds national d'action sociale, une enveloppe réservée au monde rural
          
        • d) Inciter les mutualités sociales agricoles locales à investir davantage dans l'accueil des jeunes enfants
          
        • e) Poursuivre l'expérimentation des microcrèches
          
• TRAVAUX DE LA COMMISSION
  
• ANNEXES
  
  • ANNEXE N° 1 - LES DIFFÉRENTS TYPES D'ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS
    
  • ANNEXE N° 2 - LISTES DES PERSONNES AUDITIONNÉES
    
  • ANNEXE N° 3 - LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES EN CÔTE D'OR
    
  • ANNEXE N° 4 - LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES DANS LE PUY-DE-DÔME
    
  • ANNEXE N° 5 - LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES DANS LA MAYENNE
    
  • ANNEXE N° 6 - LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES DANS LA CREUSE