Famille

Documents récents sur le thème : Famille

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2018

• 14 décembre 2018
  •  Institution de funérailles républicaines - Texte n° 36 (Texte)
• 13 décembre 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 184 (Texte)
• 7 décembre 2018
  •  Institution de funérailles républicaines - Rapport n° 177 (Rapport)
• 5 décembre 2018
  •  Interdiction des violences éducatives ordinaires - Texte n° 168 (Texte)
  •  Relais assistants maternels - Texte n° 139 (Texte)
  •  Institution de funérailles républicaines - Texte n° 178 (Texte)
• 3 décembre 2018
  •  Budget 2019 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions - Avis n° 150 tome V (Avis)
• 26 novembre 2018
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news" (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 153 tome IX (Avis)
• 19 novembre 2018
  •  Rapport annuel du Défenseur des droits consacré aux droits de l'enfant - Texte n° 135 (Texte)
  •  Délégations parlementaires aux droits des enfants - Texte n° 134 (Texte)
• 8 novembre 2018
  •  Accueil des gens du voyage - Texte n° 10 (Texte)
• 29 octobre 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 11 (Texte)
• 26 octobre 2018
  •  Aide alimentaire : un dispositif vital mais menacé selon les sénateurs Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET (Communiqué de presse)
  •  Aide alimentaire : un dispositif vital, un financement menacé ? Un modèle associatif fondé sur le bénévolat à préserver - Rapport d'information n° 34 (Rapport d'information)
• 25 octobre 2018
  •  Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle - Rapport d'information n° 38 (Rapport d'information)
• 17 octobre 2018
  •  La commission des lois du Sénat a proposé la création d'une mission commune d'information sur la prévention et la protection contre les abus sexuels dans tous les lieux d'accueil des mineurs (Communiqué de presse)
• 12 octobre 2018
  •  Accueil des gens du voyage - Rapport n° 32 (Rapport)
• 11 octobre 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Rapport n° 26 (Rapport)
• 10 octobre 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte de la commission n° 27 (Texte)
  •  Accueil des gens du voyage - Texte de la commission n° 33 (Texte)
• 21 septembre 2018
  •  Favoriser la transparence dans l'attribution des places de crèche - Texte n° 707 (Texte)
• 4 juillet 2018
  •  Prévenir et combattre les violences faites aux femmes : un enjeu de société - Rapport d'information n° 564 (Rapport d'information)
• 3 juillet 2018
  •  Sécuriser et étendre le divorce par consentement mutuel - Texte n° 566 (Texte)
• 26 juin 2018
  •  Accueil des gens du voyage - Texte n° 596 (Texte)
• 19 juin 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 565 (Texte)
• 14 juin 2018
  •  Fiscalité applicable aux successions et aux donations - Texte n° 541 (Texte)
• 6 juin 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte n° 114 (Texte)
• 1er juin 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Rapport n° 523 (Rapport)
• 30 mai 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte de la commission n° 524 (Texte)
• 7 mai 2018
  •  Règles d'acquisition de la nationalité française à Mayotte - Texte n° 465 (Texte)
• 19 avril 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte n° 273 (Texte)
• 17 avril 2018
  •  Congé en cas de décès d'un grand-parent - Texte n° 432 (Texte)
• 10 avril 2018
  •  Lecture des articles du code civil lors des célébrations de mariage - Texte n° 391 (Texte)
• 22 mars 2018
  •  Application du droit du sol en Guyane et à Mayotte - Texte n° 365 (Texte)
• 23 février 2018
  •  Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Texte n° 68 (Texte)
• 15 février 2018
  •  Exécution des peines liées aux violences conjugales - Rapport n° 299 (Rapport)
• 14 février 2018
  •  Renforcer la protection des personnes sous tutelle - Texte n° 95 (Texte)
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte n° 52 (Texte)
  •  Exécution des peines liées aux violences conjugales - Texte n° 300 (Texte)
• 13 février 2018
  •  Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Rapport n° 277 (Rapport)
• 8 février 2018
  •  Groupe de travail sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs :protéger tous les enfants et pas seulement ceux de moins de 15 ans (Communiqué de presse)
• 7 février 2018
  •  Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Texte n° 278 (Texte)
• 26 janvier 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Rapport n° 234 (Rapport)
• 25 janvier 2018
  •  Accords avec le Congo, l'Équateur et le Pérou - Texte n° 46 (Texte)
• 24 janvier 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte de la commission n° 235 (Texte)
• 18 janvier 2018
  •  Accords avec le Congo, l'Équateur et le Pérou - Texte de la commission n° 222 (Texte)
  •  Accords avec le Congo, l'Équateur et le Pérou - Rapport n° 220 (Rapport)
• 12 janvier 2018
  •  Affaire Lactalis : les commissions des affaires économiques et des affaires sociales vont entendre les acteurs (Communiqué de presse)
• 9 janvier 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte n° 146 (Texte)

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