Famille

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2016

• 30 septembre 2016
  •  Mission de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux - Texte n° 190 (Texte)
• 28 septembre 2016
  •  Les femmes et l'automobile : un enjeu de lutte contre la précarité, d'orientation professionnelle et de déconstruction des stéréotypes - Rapport d'information n° 835 (Rapport d'information)
• 23 septembre 2016
  •  Mission de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux - Rapport n° 841 (Rapport)
• 22 septembre 2016
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Questions des sénateurs à M. Jean PISANI-FERRY, commissaire général de France Stratégie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Martin HIRSCH, directeur de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, ancien haut commissaire aux solidarités actives (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Propos liminaire de M. Jean PISANI-FERRY, commissaire général de France Stratégie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Questions des sénateurs aux représentants d'organismes gestionnaires de prestations sociales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition conjointe aux représentants d'organismes gestionnaires de prestations sociales (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 septembre 2016
  •  Mission de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux - Texte de la commission n° 842 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat approuve le dispositif en faveur de la Croix-Rouge française pour lui permettre d'exercer sa mission de rétablissement des liens familiaux (Communiqué de presse)
• 15 septembre 2016
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de MM. Emmanuel AMON et Sébastien ROUCHON du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition des associations de lutte contre l'exclusion, questions-réponses (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition des associations de lutte contre l'exclusion, propos liminaires (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 septembre 2016
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Auditions des représentants d'organisations représentatives des salariés, questions des senateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Louis GALLOIS, Président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Auditions des représentants d'organisations représentatives des salariés, propos liminaires (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 juillet 2016
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Simplifier et accélérer les procédures d'asile (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Situation des mineurs isolés étrangers et non scolarisés (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Téléprotection grave danger (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 juillet 2016
  •  Hommage aux victimes des attentats du 14 juillet 2016 - Le Président du Sénat s'est exprimé devant l'ensemble des sénatrices et sénateurs ainsi que les membres du personnel (Vidéo - Evénements et colloques)
• 13 juillet 2016
  •  Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches » - Rapport d'information n° 729 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2016
  •  Lutte contre les "marchands de sommeil" et l'habitat indigne - Texte n° 755 (Texte)
• 8 juillet 2016
  •  Une orientation réussie pour tous les élèves - Rapport d'information n° 737 (Rapport d'information)
• 7 juillet 2016
  •  Droits de l'enfant en prison - Texte n° 732 (Texte)
• 6 juillet 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - La mission d'information Islam rend public son rapport lors d'une conférence de presse (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 juin 2016
  •  Le 8 mars 2016 au Sénat, Journée internationale des droits des femmes - Rapport d'information n° 745 (Rapport d'information)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Lionel STOLERU, ancien ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Baptiste MYLONDO, économiste (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Daniel COHEN, directeur du département d'économie de l'École normale supérieure (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 juin 2016
  •  Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : LE SCANDALE DES "COPIES BLANCHES" (Communiqué de presse)
  •  Mission d'information sur l'orientation scolaire - Conclusions de la mission d'information sur l'orientation scolaire (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Une orientation réussie pour tous les élèves -Rapport de la mission d'information sur l'orientation scolaire (Communiqué de presse)
• 23 juin 2016
  •  Création de conseils municipaux et régionaux des jeunes - Texte n° 698 (Texte)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
• 22 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
• 21 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 juin 2016
  •  Mission de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux - Texte n° 693 (Texte)
  •  Carte de famille de blessé de guerre - Texte n° 697 (Texte)
• 14 juin 2016
  •  Maisons d'assistants maternels : la commission des affaires sociales dresse un bilan de la loi de 2010 (Communiqué de presse)
• 8 juin 2016
  •  Les maisons d'assistants maternels : une solution innovante pour un accueil de proximité et de qualité - Rapport d'information n° 667 (Rapport d'information)
• 31 mai 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de S.E. Amar BENDJAMA, ambassadeur d'Algérie en France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénateurs à S.E. Amar BENDJAMA, ambassadeur d'Algérie en France (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 mai 2016
  •  Autonomie des femmes étrangères - Texte n° 648 (Texte)
• 18 mai 2016
  •  Assurance vie en déshérence : les efforts des assureurs doivent être poursuivis (Communiqué de presse)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed AL ANKARY, ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à l'ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France S.E. le Dr Khalid bin Mohammed AL ANKARY, (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 mai 2016
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Chantal Jouanno, président de la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, rapporteur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Laurence ROSSIGNOL, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Élisabeth DOINEAU (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - M. Jean Louis MASSON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Mireille JOUVE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - Mme Dominique ESTROSI SASSONE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des être humains - M. Marc LAMÉNIE (Vidéo - Débats en séance)
• 3 mai 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Déplacement de la mission d'information à Strasbourg. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 avril 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de M. Assani FASSASSI (Fédération française des associations islamiques d'Afrique, des Comores et des Antilles-FFAIACA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs aux aumôniers musulmans nationaux. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux. (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 avril 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de M. Abderrahmane BELMADI, responsable de la commission pédagogique de l'Institut AL-GAZALI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de M. Larabi BECHERI, directeur-adjoint de l'Institut européen des sciences humaines de Château-Chinon. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 avril 2016
  •  Information de l'administration et protection des mineurs - Texte n° 121 (Texte)
• 6 avril 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Deuxième série de questions des sénatrices et sénateurs aux représentants des principales confessions reconnues. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Table ronde avec des représentants des principales confessions religieuses reconnues en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Premières questions des sénatrices et sénateurs de la Mission aux représentants des principales confessions reconnues. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 avril 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Déplacement de la mission à EVRY (département de l'Essonne). (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 mars 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Chakib BENMOUSSA, ambassadeur du Maroc. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Akil HAKKI, ambassadeur de Turquie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de S.E. Akil HAKKI, ambassadeur de Turquie en France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de S.E. Chakib BENMOUSSA, ambassadeur du Royaume du Maroc en France. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 mars 2016
  •  Information de l'administration et protection des mineurs - Rapport n° 487 (Rapport)
  •  La commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'information de l'administration et à la protection des mineurs a abouti (Communiqué de presse)
  •  Information de l'administration et protection des mineurs - Texte de la commission n° 488 (Texte)
• 17 mars 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de MM. Makhlouf MAMÈCHE ( Fédération nationale de l'enseignement privé musulman-FNEM) et Michel SOUSSAN, conseiller. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à MM. Makhlouf MAMÈCHE et Michel SOUSSAN, conseiller (FNEM) (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 mars 2016
  •  Remise par la cour des comptes d'une enquête sur la journée défense et citoyenneté (JDC) (Communiqué de presse)
• 15 mars 2016
  •  Questions orales du 15 mars 2016 - Gens du voyage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 15 mars 2016 - Prime à la naissance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 15 mars 2016 - Lutte contre les violences conjugales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Période légale d'interdiction de rupture du contrat de travail - Texte n° 465 (Texte)
• 9 mars 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de Mme Hanen REZGUI PIZETTE (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 mars 2016
  •  8 mars 2016 - Droits des femmes et discrimination (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  8 mars 2016 - Garantie contre les impayés des pensions alimentaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 mars 2016
  •  2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales - Rapport d'information n° 425 (Rapport d'information)
• 1er mars 2016
  •  Protection de l'enfant - Proposition de loi sénatoriale relative à la protection de l'enfant (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 février 2016
  •  Prestations sociales - Texte n° 408 (Texte)
• 25 février 2016
  •  Femmes victimes de la traite - La Délégation conclut cinq mois de travail en présentant son rapport d'information et ses recommandations. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 février 2016
  •  Protection de l'enfant - Texte n° 97 (Texte)
• 18 février 2016
  •  Sénat.Hebdo N°200 (1/02/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 10 février 2016
  •  Protection de l'enfant - Rapport n° 378 (Rapport)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des membres de la Mission d'Information à M. Alain GRESH (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des membres de la Mission d'Information à M. Anouar KBIBECH (Conseil français du culte musulman) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de M. Anouar KBIBECH (Conseil français du culte musulman) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Protection de l'enfant - Texte de la commission n° 379 (Texte)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de Alain GRESH (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 février 2016
  •  Questions orales du 09 février 2016 - Situation des enfants intersexes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 09 février 2016 - Accueil des personnes handicapées (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 février 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de Mgr Philippe BORDEYNE, recteur de l'Institut catholique de Paris (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à Mgr Philippe BORDEYNE (Institut catholique de Paris). (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 février 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - M. Antoine SFEIR, directeur de la rédaction de la revue "Les Cahiers de l'Orient", spécialiste de l'Islam et du monde musulman (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des membres de la Mission d'Information à M. Antoine SFEIR (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Bariza KHIARI, sénatrice de Paris, auteure de "Le soufisme : spiritualité et citoyenneté" dans "Valeurs d'islam" (Fondation pour l'innovation politique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des membres de la Mission d'Information à Mme la sénatrice Bariza KHIARI (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 février 2016
  •  02 février 2016 - Politique familiale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 janvier 2016
  •  Protection de l'enfant - Texte n° 345 (Texte)
• 28 janvier 2016
  •  Information de l'administration et protection des mineurs - Texte n° 71 (Texte)
  •  28 janvier 2016 - Protocole relatif à la protection de l'enfance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 janvier 2016 - Situation de Jacqueline Sauvage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 janvier 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Lancement des travaux de la Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 janvier 2016
  •  Information de l'administration et protection des mineurs - Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 15 janvier 2016
  •  Information de l'administration et protection des mineurs - Rapport n° 293 (Rapport)
• 13 janvier 2016
  •  Information de l'administration et protection des mineurs - Texte de la commission n° 294 (Texte)
  •  Protection de l'enfant - Rapport n° 289 (Rapport)
• 12 janvier 2016
  •  Protection de l'enfant - Texte n° 290 (Texte)

2015

• 10 décembre 2015
  •  Proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire : le Sénat refuse d'inscrire dans la loi une obligation déjà reconnue et contrôlée (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2015
  •  Information de l'administration et protection des mineurs - Texte n° 242 (Texte)
• 26 novembre 2015
  •  26 novembre 2015 - Lutte contre la violence faite aux femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 novembre 2015
  •  Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Conclusion de la première partie par Mme Élisabeth MOIRON-BRAUD, secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Débat de la première partie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Première partie : L'expérience des associations : mieux comprendre les enjeux en matière de traite (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Seconde partie : Comment inscrire l'action de la France dans une cadre international ? Quels enjeux avec la crise des migrants ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Débat de la seconde partie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Propos introductifs de Mme Chantal JOUANNO, présidente de la délégation aux droits des femmes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Reportage récapitulatif sur la table ronde relative à la traite des femmes (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 novembre 2015
  •  Protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant - Texte n° 32 (Texte)
• 4 novembre 2015
  •  Protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant - Texte de la commission n° 133 (Texte)
  •  Protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant - Rapport n° 132 (Rapport)
• 27 octobre 2015
  •  Signalement de situations de maltraitance - Texte n° 19 (Texte)
• 22 octobre 2015
  •  Protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant - Texte n° 109 (Texte)
• 16 octobre 2015
  •  Protection de l'enfant - Texte n° 9 (Texte)
• 15 octobre 2015
  •  Signalement de situations de maltraitance - Rapport n° 76 (Rapport)
• 14 octobre 2015
  •  Signalement de situations de maltraitance - Texte de la commission n° 77 (Texte)
• 13 octobre 2015
  •  Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens - M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens - Les questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 octobre 2015
  •  Service public de l'éducation - Françoise Férat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission d'enquête (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - Marie-Christine Blandin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - Patrick Abate (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - Alain Marc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - Nicole Duranton (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - PINVILLE Martine, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service public de l'éducation - Marie-Françoise Perol-Dumont (Vidéo - Débats en séance)
• 8 octobre 2015
  •  La commission des affaires sociales du Sénat adopte en 2ème lecture la proposition de loi relative à la protection de l'enfant (Communiqué de presse)
  •  Protection de l'enfant - Rapport n° 32 (Rapport)
• 7 octobre 2015
  •  Protection de l'enfant - Texte de la commission n° 33 (Texte)

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