Famille

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2015

• 23 janvier 2015
  •  La situation des maternités en France - Rapport d'information n° 243 (Rapport d'information)
  •  La commission des affaires sociales publie l'enquête sur les maternités qu'elle a demandée à la Cour des comptes (Communiqué de presse)
• 21 janvier 2015
  •  Audition,pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités - Propos liminaires des membres de l'agence régionale de santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition,pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités - M. René CAILLET, adjoint au délégué général et responsable du Pôle organisation sanitaire et médico-sociale de la Fédération hospitalière de France (FHF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition,pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités - M. Antoine DURRLEMAN, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur les maternités (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Publication du rapport d'information de la commission des finances suite à la remise par la Cour des comptes d'une enquête sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) (Communiqué de presse)
  •  Audition,pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités - Questions des membres de la commission des affaires sociales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre la modernisation - Rapport d'information n° 217 (Rapport d'information)
• 20 janvier 2015
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat se félicite des mesures annoncées par le gouvernement le 16 janvier 2015 pour améliorer l'accès à l'IVG (Communiqué de presse)
• 15 janvier 2015
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat réaffirme le droit à l'avortement à l'occasion du 40ème anniversaire de la promulgation de la loi Veil (Communiqué de presse)

2014

• 27 décembre 2014
  •  Décès de Jean-Yves Dusserre (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2014
  •  Protection de l'enfant - Rapport n° 146 (Rapport)
• 4 décembre 2014
  •  Proposition de loi relative à la protection de l'enfant (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2014
  •  Protection de l'enfant - Texte de la commission n° 147 (Texte)
• 2 décembre 2014
  •  Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Propos liminaires de Jean-Claude AMEISEN, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Questions des membres de la commission à Jean-Claude AMEISEN (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 novembre 2014
  •  27 novembre 2014 - Violences faites aux femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 novembre 2014
  •  Reconstitution des Bureaux des délégations sénatoriales (Communiqué de presse)
• 4 novembre 2014
  •  Protection de l'enfant - Avis n° 139 (Avis)
• 3 novembre 2014
  •  Sécurité sociale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 11 septembre 2014
  •  Protection de l'enfant - Texte n° 799 (Texte)
• 9 septembre 2014
  •  Droits du conjoint survivant - Texte n° 796 (Texte)
• 19 août 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 168 (Texte)
• 22 juillet 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 760 (Rapport)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 761 (Texte)
• 17 juillet 2014
  •  Collectivités territoriales et la petite enfance - Rapport d'information n° 700 (Rapport d'information)
  •  17 juillet 2014 - Procédures d'agrément dans les colonies de vacances (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 juillet 2014
  •  Commission de la culture : Table ronde sur la jeunesse - Les questions des membres de la Commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission de la culture : Table ronde sur la jeunesse - Table ronde organidée par la Commission de la culture sur la jeunesse. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 juillet 2014
  •  La délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation fait le point sur l'apport des collectivités territoriales à l'accueil des enfants de moins de trois ans (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2014
  •  Autorité parentale - Texte n° 664 (Texte)
• 1er juillet 2014
  •  Mariages - Texte n° 692 (Texte)
• 27 juin 2014
  •  Protection de l'enfance : améliorer le dispositif dans l'intérêt de l'enfant - Rapport d'information n° 655 (Rapport d'information)
• 26 juin 2014
  •  Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité - Rapport d'information n° 645 (Rapport d'information)
• 11 juin 2014
  •  "Enfants perdus d'Irlande" : un devoir de mémoire indispensable (Communiqué de presse)
  •  L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence - Rapport d'information n° 575 (Rapport d'information)
• 10 juin 2014
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Isabelle Pasquet, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports (Vidéo - Débats en séance)
• 5 juin 2014
  •  5 juin 2014 - Valeurs de la société (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 mai 2014
  •  La commission des lois souscrit aux préconisations faites par M. Yves Détraigne, président du groupe de travail relatif aux conducteurs âgés (Communiqué de presse)
  •  Mariage - Texte n° 556 (Texte)
• 22 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°133 (23/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 mai 2014
  •  Accueil et protection de l'enfance - Texte n° 531 (Texte)
• 15 mai 2014
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 108 (Texte)
• 7 mai 2014
  •  Assistance à la procréation - Texte n° 517 (Texte)
• 5 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°130 (02/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 30 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - La Mission auditionne M. Benoît HAMON (Ministre de l'éducation nationale) (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Déplacement de la MCI en Gironde (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 avril 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 101 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Premiers déplacements de la MCI sur la réforme des rythmes scolaires (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 avril 2014
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : nomination de Mme Michelle MEUNIER, rapporteure, en remplacement de Mme Laurence ROSSIGNOL (Communiqué de presse)
• 15 avril 2014
  •  Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Texte n° 425 (Texte)
• 10 avril 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 443 (Rapport)
• 9 avril 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 444 (Texte)
  •  La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (Communiqué de presse)
  •  Violences faites aux femmes - Rapport n° 436 (Rapport)
  •  Violences faites aux femmes - Texte de la commission n° 437 (Texte)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 426 (Avis)
• 6 mars 2014
  •  La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois arrête son programme d'évaluation d'ici à la fin de la session (Communiqué de presse)
• 26 février 2014
  •  Justice aux affaires familiales : pour un règlement pacifié des litiges - Rapport d'information n° 404 (Rapport d'information)
• 13 février 2014
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 369 (Texte)
• 7 février 2014
  •  Fin de vie - Rapport n° 336 (Rapport)
• 6 février 2014
  •  6 février 2014 - Réformes sociétales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 février 2014 - Politique de la famille (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 février 2014
  •  Fin de vie - Texte n° 337 (Texte)
  •  Fin de vie - Entretien avec Corinne BOUCHOUX sur sa proposition de loi, et avec Gérard DÉRIOT. (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 janvier 2014
  •  Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 janvier 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 321 (Texte)

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