Famille

Documents récents sur le thème : Famille

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2019

• 6 décembre 2019
  •  Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents - Texte n° 152 (Texte)
• 27 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 146 tome IX (Avis)
  •  Enlèvement d'enfants par leur parent japonais - Résolution n° 147 (Texte)
• 22 novembre 2019
  •  Protection des mineurs face au numérique - Texte n° 99 (Texte)
• 20 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions - Avis n° 143 tome V (Avis)
• 15 novembre 2019
  •  Délégations parlementaires aux droits des enfants - Rapport n° 112 (Rapport)
• 13 novembre 2019
  •  Délégations parlementaires aux droits des enfants - Texte n° 113 (Texte)
• 25 octobre 2019
  •  Pénalisation accentuée de l'inceste - Texte n° 751 (Texte)
• 24 octobre 2019
  •  La Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique constitue son bureau (Communiqué de presse)
  •  Rapprochement familial des personnes en exécution de peine - Texte n° 45 (Texte)
• 16 octobre 2019
  •  Enfants franco-japonais - Texte n° 29 (Texte)
  •  Bioéthique - Texte n° 63 (Texte)
• 10 octobre 2019
  •  Modernisation du système de protection de l'enfance - Texte n° 669 (Texte)
• 4 octobre 2019
  •  Dématérialisation des actes de l'état civil - Texte n° 9 (Texte)
• 2 août 2019
  •  Accompagnement des parents en cas de décès d'enfant mineur - Texte n° 685 (Texte)
• 11 juillet 2019
  •  Interdiction des violences éducatives ordinaires - Texte n° 123 (Texte)
• 4 juillet 2019
  •  "Faux" Steaks hachés pour les plus démunis : l'État doit prendre au plus vite les mesures correctives qui s'imposent (Communiqué de presse)
• 28 juin 2019
  •  Interdiction des violences éducatives ordinaires - Rapport n° 601 (Rapport)
• 27 juin 2019
  •  Lutte contre les violences faites aux jeunes filles : Hadja Idrissa Bah témoigne devant la délégation aux droits des femmes du Sénat (Communiqué de presse)
• 26 juin 2019
  •  Interdiction des violences éducatives ordinaires - Texte de la commission n° 602 (Texte)
• 3 avril 2019
  •  Agnès Pannier-Runacher s'expliquera sur le bilan des négociations commerciales alimentaires devant la commission des affaires économiques du Sénat (Communiqué de presse)
• 26 mars 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2018 à février 2019 - Étude de législation comparée n° 287 (Étude de législation comparée)
• 14 mars 2019
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 78 (Texte)
  •  Mariages et grossesses précoces, mutilations sexuelles - Texte n° 80 (Texte)
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat salue l'adoption d'une proposition de résolution pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines (Communiqué de presse)
• 8 mars 2019
  •  Lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires - Texte n° 75 (Texte)
• 7 mars 2019
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Rapport n° 361 (Rapport)
• 6 mars 2019
  •  Proches aidants : La commission des affaires sociales fait le choix d'avancées concrètes et sera vigilante sur la suite donnée à ses propositions (Communiqué de presse)
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte de la commission n° 362 (Texte)
• 22 février 2019
  •  Lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires - Rapport n° 343 (Rapport)
• 20 février 2019
  •  Lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires - Texte de la commission n° 344 (Texte)
• 11 février 2019
  •  Mariages et grossesses précoces, mutilations sexuelles - Texte n° 302 (Texte)
• 8 février 2019
  •  Des membres de la délégation aux droits des femmes déposent une proposition de résolution pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines (Communiqué de presse)
• 31 janvier 2019
  •  Lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires - Texte n° 261 (Texte)
• 29 janvier 2019
  •  Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif pour les droits des filles, partout dans le monde - Rapport d'information n° 262 (Rapport d'information)
  •  Salles d'amusement familial - Texte n° 276 (Texte)
• 18 janvier 2019
  •  Protection de la vie privée des mineurs - Texte n° 461 (Texte)

2018

• 28 décembre 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 - Étude de législation comparée n° 286 (Étude de législation comparée)
• 14 décembre 2018
  •  Institution de funérailles républicaines - Texte n° 36 (Texte)
• 13 décembre 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 184 (Texte)

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