Famille

Documents récents sur le thème : Famille

Toutes les vidéos sur ce thèmeFamille

2012

• 14 mai 2012
  •  La modification de la mention du sexe à l'état civil - Étude de législation comparée n° 223 (Étude de législation comparée)
• 10 mai 2012
  •  La modification de la mention du sexe à l'état civil - Étude de législation comparée n° 223 (Étude de législation comparée)
• 26 mars 2012
  •  Mission d'information sur la carte scolaire - La Mission en déplacement dans l'agglomération bordelaise (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mars 2012
  •  Mariage - Texte n° 472 (Texte)
• 9 mars 2012
  •  Mission d'information sur la carte scolaire - La Mission en déplacement à Créteil et à Clichy-sous-Bois (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 mars 2012
  •  Enfance délaissée et l'adoption - Texte n° 468 (Texte)
• 5 mars 2012
  •  Enfants en danger - Texte n° 83 (Texte)
• 29 février 2012
  •  Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - David ASSOULINE, président de la Commission de contrôle de l'application des lois (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - David ASSOULINE, président de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - Claude DILAIN et Gérard ROCHE, rapporteurs de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Jean-Baptiste EYRAUD, "Droit au logement" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Jean-Yves GUÉRANGER, "ATD Quart-monde" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - La Commission de contrôle pose ses questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Bernard LACHARME, Haut comité (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 février 2012
  •  Enfants en danger - Rapport n° 370 (Rapport)
• 15 février 2012
  •  Enfants en danger - Texte de la commission n° 371 (Texte)
• 13 février 2012
  •  Contrat d'union civile - Texte n° 336 (Texte)
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 68 (Texte)
• 10 février 2012
  •  Mariage - Texte n° 308 (Texte)
• 23 janvier 2012
  •  La médecine scolaire et la santé à l'école - Étude de législation comparée n° 219 (Étude de législation comparée)
• 20 janvier 2012
  •  Structures privées en charge de la petite enfance - Texte n° 48 (Texte)

2011

• 23 décembre 2011
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 200 (Texte)
• 21 décembre 2011
  •  Renonciation à la succession - Texte n° 177 (Texte)
• 2 décembre 2011
  •  Le Président du Sénat rencontre Yazid Kherfi - Le Président du Sénat a rencontré le responsable associatif Yazid Kherfi pour échanger sur les quartiers populaires. (Vidéo - Actualités)
• 1er décembre 2011
  •  Structures privées en charge de la petite enfance - Rapport n° 144 (Rapport)
• 30 novembre 2011
  •  Structures privées en charge de la petite enfance - Texte de la commission n° 145 (Texte)
• 24 novembre 2011
  •  24 novembre 2011 - Congé maternité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Justice : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 112 tome XIV (Avis)
• 9 novembre 2011
  •  Cérémonies de mariage - Texte n° 81 (Texte)
  •  Adoption plénière partagée - Texte n° 83 (Texte)
• 27 octobre 2011
  •  Structures privées en charge de la petite enfance - Texte n° 56 (Texte)
• 14 octobre 2011
  •  Détenus - Texte n° 797 (Texte)
• 13 octobre 2011
  •  Solidarité financière des époux - Texte n° 29 (Texte)
• 20 septembre 2011
  •  Allocations familiales - Texte n° 795 (Texte)
• 25 août 2011
  •  Protection des majeurs - Texte n° 781 (Texte)
• 2 août 2011
  •  Droit des successions - Texte n° 748 (Texte)
• 15 juillet 2011
  •  Groupe de travail sur l'enfermement des mineurs délinquants : un bilan nuancé mais sans concession des centres éducatifs fermés et des établissements pénitentiaires pour mineurs (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2011
  •  Créances alimentaires - Texte n° 703 (Texte)
• 5 juillet 2011
  •  Bioéthique - Texte n° 146 (Texte)
• 1er juillet 2011
  •  Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ? - Rapport d'information n° 685 (Rapport d'information)
• 17 juin 2011
  •  Bioéthique - Rapport n° 637 (Rapport)
• 15 juin 2011
  •  Bioéthique - Texte de la commission n° 638 (Texte)
  •  Adoption - Texte n° 596 (Texte)
• 10 juin 2011
  •  Senat.Hebdo N°35 (10/06/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Bioéthique - Texte n° 139 (Texte)
• 3 juin 2011
  •  Bioéthique - Rapport n° 571 (Rapport)
• 1er juin 2011
  •  Senat.Hebdo N°34 (01/06/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Maisons de naissance - Texte n° 548 (Texte)
  •  Bioéthique - Texte de la commission n° 572 (Texte)
• 31 mai 2011
  •  Bioéthique - Texte n° 567 (Texte)

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