Famille

Documents récents sur le thème : Famille

Toutes les vidéos sur ce thèmeFamille

2023

• 22 mars 2023
  •  Accord France - Panama - Texte n° 444 (Texte)
  •  Filiation - Résolution n° 446 (Texte)
  •  Filiation - Résolution n° 84 (Texte)
  •  Violences intrafamiliales - Texte n° 82 (Texte)
• 20 mars 2023
  •  Prévenir et combattre les abus sexuels sur enfants - Résolution n° 77 (Texte)
  •  Immigration et intégration - Rapport n° 433 (Rapport)
• 16 mars 2023
  •  Immigration et intégration - Texte de la commission n° 434 (Texte)
• 15 mars 2023
  •  Contrôler l'immigration, améliorer l'intégration : la commission des lois entend donner du souffle à un projet de loi trop peu ambitieux (Communiqué de presse)
• 14 mars 2023
  •  Liberté d'enseignement - Texte n° 424 (Texte)
• 10 mars 2023
  •  Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens - Texte de la commission n° 419 (Texte)
  •  Violences intrafamiliales - Rapport n° 400 (Rapport)
  •  Couples confrontés à une fausse couche - Texte n° 417 (Texte)
• 9 mars 2023
  •  Exposition des enfants aux écrans - Texte n° 399 (Texte)
• 8 mars 2023
  •  Respect du droit à l'image des enfants - Texte n° 396 (Texte)
  •  Violences intrafamiliales - Texte de la commission n° 401 (Texte)
  •  Lancement des travaux de la commission d'enquête sur TikTok (Communiqué de presse)
• 7 mars 2023
  •  Garantir un droit de naître dans tous les territoires - Texte n° 394 (Texte)
  •  Renforcer la protection des familles d'enfants malades - Texte n° 393 (Texte)
• 6 mars 2023
  •  Protection pénale de la femme enceinte - Texte n° 395 (Texte)
• 1er mars 2023
  •  Lutte contre les violences pornographiques - Texte n° 65 (Texte)
  •  Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Texte n° 61 (Texte)
• 28 février 2023
  •  Abus sexuels sur les enfants : une lutte prioritaire à mener aussi au niveau européen (Communiqué de presse)
• 21 février 2023
  •  École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Texte n° 320 (Texte)
• 16 février 2023
  •  Prévenir et combattre les abus sexuels sur enfants - Résolution n° 358 (Texte)
• 13 février 2023
  •  Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens - Résolution n° 345 (Texte)
• 10 février 2023
  •  Violences intrafamiliales - Texte n° 344 (Texte)
  •  Réagir contre les pratiques communautaristes - Texte n° 315 (Texte)
  •  Renforcer l'ordonnance de protection - Texte n° 342 (Texte)
  •  Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Rapport n° 330 (Rapport)
• 8 février 2023
  •  Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Texte de la commission n° 331 (Texte)
• 3 février 2023
  •  Protéger les enfants victimes de violences intra-familiales - Texte n° 314 (Texte)
• 2 février 2023
  •  Lutte contre les violences pornographiques - Texte n° 260 (Texte)
• 1er février 2023
  •  Protection des épargnants - Texte n° 46 (Texte)
  •  Immigration et intégration - Texte n° 304 (Texte)
• 27 janvier 2023
  •  Protection des épargnants - Rapport n° 272 (Rapport)
  •  Protection des épargnants - Texte de la commission n° 273 (Texte)
• 26 janvier 2023
  •  L'alimentation ultra-transformée - Note scientifique de l'Office n° 290 (Note scientifique de l'Office)
• 18 janvier 2023
  •  Suivi gynécologique et obstétrical bientraitant - Texte n° 238 (Texte)
• 17 janvier 2023
  •  Corrida et combats de coqs en présence de mineurs - Texte n° 229 (Texte)
  •  Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Texte n° 244 (Texte)

2022

• 21 décembre 2022
  •  Drame de Blois : pourquoi ? (Communiqué de presse)
• 12 décembre 2022
  •  Renforcer les contrôles de l'âge biologique des mineurs - Texte n° 192 (Texte)
• 6 décembre 2022
  •  Création d'une juridiction spécialisée aux violences intrafamiliales - Texte n° 173 (Texte)
• 5 décembre 2022
  •  Port d'une tenue d'établissement scolaire - Texte n° 202 (Texte)
• 2 décembre 2022
  •  Droits de l'enfant - Rapport n° 151 (Rapport)
• 30 novembre 2022
  •  Droits de l'enfant - Texte n° 152 (Texte)
• 18 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 121 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2023 : Régimes sociaux et de retraite - Pensions - Avis n° 118 tome III (Avis)
• 7 novembre 2022
  •  Délégations parlementaires aux droits des enfants - Texte n° 101 (Texte)
• 4 novembre 2022
  •  Création d'un chèque « psy » à destination des mineurs - Texte n° 84 (Texte)
• 31 octobre 2022
  •  Bourses d'études et parent en situation de handicap - Texte n° 880 (Texte)
• 21 octobre 2022
  •  Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Texte n° 6 (Texte)
• 19 octobre 2022
  •  Faire évoluer la formation de sage-femme - Texte n° 5 (Texte)
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte n° 49 (Texte)
• 18 octobre 2022
  •  Orphelins de guerre et pupilles de la Nation vivants - Texte n° 52 (Texte)
• 14 octobre 2022
  •  Droit fondamental à l'IVG et à la contraception - Rapport n° 42 (Rapport)
• 12 octobre 2022
  •  Droit fondamental à l'IVG et à la contraception - Texte n° 43 (Texte)
  •  Attachée à la protection de l'interruption volontaire de grossesse et de la contraception, la commission des lois estime qu'une révision constitutionnelle ne s'impose pas (Communiqué de presse)
• 10 octobre 2022
  •  Pension alimentaire - Texte n° 31 (Texte)
• 7 octobre 2022
  •  Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Rapport n° 21 (Rapport)
  •  Faire évoluer la formation de sage-femme - Rapport n° 15 (Rapport)
• 6 octobre 2022
  •  Annie Ernaux, prix Nobel de littérature : la délégation aux droits des femmes du Sénat salue le choix d'une écrivaine engagée (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2022
  •  Faire évoluer la formation de sage-femme - Texte de la commission n° 16 (Texte)
  •  Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Texte de la commission n° 22 (Texte)
• 30 septembre 2022
  •  Les conditions d'accès des mineurs à la pornographie - Étude de législation comparée n° 309 (Étude de législation comparée)
• 29 septembre 2022
  •  Prix de la délégation aux droits des femmes du Sénat : un palmarès 2022 qui reflète les engagements de la délégation (Communiqué de presse)
• 27 septembre 2022
  •  La délégation aux droits des femmes exprime son admiration et sa solidarité sans faille avec les femmes iraniennes (Communiqué de presse)
• 13 septembre 2022
  •  Journées européennes du patrimoine : le Sénat vous livre ses plus beaux secrets (Communiqué de presse)
• 9 septembre 2022
  •  Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Texte n° 875 (Texte)
• 6 septembre 2022
  •  Droit fondamental à l'IVG et à la contraception - Texte n° 872 (Texte)
• 1er septembre 2022
  •  Droits de l'enfant - Texte n° 870 (Texte)
• 11 août 2022
  •  Congé spécifique en cas d'enfant porteur d'une pathologie grave - Texte n° 868 (Texte)
• 10 août 2022
  •  Égalité d'accès aux soins - Texte n° 857 (Texte)
• 8 août 2022
  •  Personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 - Texte n° 864 (Texte)
• 4 août 2022
  •  Accord en commission mixte paritaire sur le collectif budgétaire du pouvoir d'achat : le Sénat permet à tous les bénéficiaires de prime d'activité de percevoir une aide exceptionnelle de rentrée (Communiqué de presse)
• 3 août 2022
  •  Droit fondamental à l'IVG et à la contraception - Texte n° 853 (Texte)
• 1er août 2022
  •  Fin des régimes d'exception créés pour lutter contre la covid-19 - Texte n° 140 (Texte)
• 25 juillet 2022
  •  Services de communications électroniques - Texte n° 737 (Texte)
  •  Fin des régimes d'exception créés pour lutter contre la covid-19 - Texte de la commission n° 816 (Texte)
• 22 juillet 2022
  •  Fin des régimes d'exception créés pour lutter contre la covid-19 - Rapport n° 793 (Rapport)
  •  Fin des régimes d'exception créés pour lutter contre la covid-19 - Rapport n° 815 (Rapport)
• 21 juillet 2022
  •  Fin des régimes d'exception créés pour lutter contre la covid-19 - Texte n° 136 (Texte)
  •  Accord en commission mixte paritaire sur la fin des régimes exceptionnels de lutte contre la covid-19 (Communiqué de presse)
• 19 juillet 2022
  •  Fin des régimes d'exception créés pour lutter contre la covid-19 - Texte de la commission n° 794 (Texte)
• 13 juillet 2022
  •  Vers des maisons France services nouvelle génération (Communiqué de presse)
  •  Hausse des prix - Texte n° 747 (Texte)
  •  Le contrôle des EHPAD - Rapport d'information n° 771 (Rapport d'information)
  •  Les maisons France services, levier de cohésion sociale - Rapport d'information n° 778 (Rapport d'information)
  •  Fin des régimes d'exception créés pour lutter contre la covid-19 - Texte n° 779 (Texte)
• 7 juillet 2022
  •  Respect de la personne et du droit des résidents en EHPAD - Texte n° 746 (Texte)
  •  Améliorer le dialogue entre les usagers et les organismes de sécurité sociale - Texte n° 750 (Texte)
• 6 juillet 2022
  •  Seuil de ressources garanti par l'allocation aux adultes handicapés - Texte n° 751 (Texte)
• 4 juillet 2022
  •  Constitutionnaliser le droit à l'IVG et la contraception - Texte n° 734 (Texte)
  •  Déclaration domiciliaire - Texte n° 745 (Texte)
• 1er juillet 2022
  •  La commission des affaires économiques du Sénat se saisit de la question du pouvoir d'achat et des causes de l'inflation des prix des produits de grande consommation (Communiqué de presse)
  •  Surpoids et obésité, l'autre pandémie - Rapport d'information n° 744 (Rapport d'information)
• 28 juin 2022
  •  Inscrire le droit à l'IVG dans la Constitution - Texte n° 736 (Texte)
• 22 juin 2022
  •  Santé et famille dans la fonction publique - Texte n° 713 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Code du tourisme - Texte n° 706 (Texte)
• 15 juin 2022
  •  Accès au logement et pouvoir d'achat - Texte n° 656 (Texte)
• 10 juin 2022
  •  Fiscalité applicable aux successions - Texte n° 657 (Texte)
  •  Fiscalité applicable aux successions - Texte n° 657 (Texte)
• 7 juin 2022
  •  Forêts cinéraires - Texte n° 641 (Texte)
• 28 avril 2022
  •  Faciliter le recours à la crémation des personnes décédées - Texte n° 612 (Texte)
• 31 mars 2022
  •  Une relance du patrimoine bénéfique qu'il reste à inscrire dans la durée - Rapport d'information n° 591 (Rapport d'information)

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