Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseOù vont les agences européennes ?
7 octobre 2009 :
Où vont les agences européennes ?
( rapport d'information )
- Par M. Denis BADRÉ
au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des finances - Notice du document
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport d'information n° 17 (2009-2010) de M. Denis BADRÉ, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des finances, déposé le 7 octobre 2009
Disponible en une seule page HTML (263 Koctets)
Disponible au format Acrobat (357 Koctets)
- I. L'« AGENCIARISATION » DE
L'EUROPE
- A. LA PLACE GRANDISSANTE DES AGENCES DANS LE PAYSAGE
INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPÉENNE
- B. UNE PLUS-VALUE INÉGALE DES AGENCES
EUROPÉENNES PAR RAPPORT À L'ÉCHELON NATIONAL
- C. LES MOYENS DES AGENCES RESTENT-ILS
MAÎTRISÉS ?
- A. LA PLACE GRANDISSANTE DES AGENCES DANS LE PAYSAGE
INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPÉENNE
- II. UN SYSTÈME D'ÉVALUATION DES
AGENCES PEU OPÉRATIONNEL
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXES
- Annexe n° 1 : Liste des personnes
auditionnées par le rapporteur
- Annexe n° 2 - Liste des agences de
régulation par rubrique
- Annexe n° 3 - Évolution des budgets
des agences depuis 2004 (en millions d'euros)
- Annexe n° 4 - Comptes rendus d'auditions et
de déplacements
