ANNEXE 1 - CARTE DES CENTRES DES MASSIFS MINIERS ET DES USINES MÉTALLURGIQUES EN NOUVELLE-CALÉDONIE
ANNEXE 2 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
En métropole
Mercredi 28 avril 2010
- Mme Anne Duthilleul , chef de la mission pour les grands projets de Nickel en Nouvelle-Calédonie.
Mercredi 19 mai 2010
- M. Pierre Frogier , député, président de la Province Sud de la Nouvelle-Calédonie.
Mercredi 26 mai 2010
- M. Patrice Laussucq , chef du bureau des agréments et rescrits à la direction générale des finances publiques ;
- Mme Véronique Perrier , adjointe à la sous-directrice de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales, et M. Xavier Foata , chef du bureau des ressources minérales, en charge du suivi du dossier du nickel en Nouvelle-Calédonie.
Jeudi 3 juin 2010
- M. Gaël Yanno , député.
Jeudi 10 juin 2010
- M. André Dang , Président de la SMSP.
Jeudi 17 juin 2010
- M. Jean-François Carenco , directeur de cabinet de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer.
Mardi 22 juin 2010
- M. Harold Martin , président du Congrès de la Nouvelle-Calédonie.
Programme du déplacement en Nouvelle-Calédonie
Lundi 3 mai 2010, Nouméa
- 9h45 : entretien avec M. Thierry Suquet , secrétaire général du haut-commissariat ;
- 12h00 : entretien au cours d'un déjeuner avec M. Simon Loueckhote , sénateur et membre du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie ;
- 14h30 : entretien avec MM. Philippe Gomes , président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, en charge des mines et de l'énergie, Aurélien Louis , directeur de l'industrie, des mines et de l'énergie de la Nouvelle-Calédonie (DIMENC), et Roger Kerjouan , conseiller du président ;
- 17h30 : entretien avec les représentants du MEDEF Nouvelle-Calédonie : M. Daniel Ochida , président de la commission économie et fiscalité, Mme Jeanine Décamp , présidente du syndicat des industries de la mine (SIM), MM. Olivier Consigny , en charge des relations institutionnelles de Koniambo nickel SAS, Xavier Gravelat , directeur général de la société minière Georges Montagnat, Christian Habault , directeur du développement de l'hydrométallurgie à la Société Le Nickel.
Mardi 4 mai 2010, Nouméa et Goro
- 8h00 : entretien au cours d'un petit-déjeuner avec M. Bernard Paul , représentant de la Nouvelle-Calédonie au Conseil économique, social et environnemental national ;
- 9h30 : entretien avec des membres du Sénat coutumier : MM. les sénateurs Dick Meureureugoin , Albert Wahoulo , Damas Thean Boueonne , David Sinewani , Pascal Sihaze , Ambroise Doumai , Gathélia Wabealo , M. Raphaël Mapou , directeur de cabinet, et Mmes Marie-Madeleine Vakie et Franscesca Beou ;
- 12h15 : départ de Nouméa en voiture pour l'usine de nickel de Vale Inco, à Goro ;
- 14h00 : présentation du projet de l'usine par MM. Peter Poppinga , directeur général, Luc Nouvian , directeur financier, Jean-Jacques Perraud , directeur EHSQ (environnement, santé, sécurité, qualité) et Jean-Michel N'Guyen , directeur environnement de Vale Inco Nouvelle-Calédonie ;
- 15h15 : visite de l'usine de Vale Inco ;
- 16h30 : entretien avec les représentants du personnel de l'usine de Vale Inco : Mmes Madeleine Wamo , de l'Union syndicale des travailleurs kanaks et des exploités (USTKE) et Raymonde Newedou et MM. Pierre Maefana et Mustafa Twayyib , de l'Union des syndicats des ouvriers et employés de Nouvelle-Calédonie (USOENC) ;
- 17h30 : départ de Goro pour Nouméa ;
- 19h15 : arrivée à Nouméa ;
- 20h00 : dîner à la résidence du haut-commissaire donné par le secrétaire général du Haut-commissaire et Madame Thierry Suquet à l'occasion de la mission en Nouvelle-Calédonie de votre rapporteur spécial, en présence de MM. Pierre N'Gaioni , vice-président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Simon Loueckhote , sénateur et membre du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Aurélien Louis , directeur de la DIMENC, Jean Leques , maire de Nouméa, Mmes Janine Décamp , présidente du SIM, Béatrice Steffan , secrétaire générale adjointe du haut-commissariat et M. Pierre Alla , directeur général de la Société Le Nickel.
Mercredi 5 mai 2010, Koné
- 8h00 : entretien avec M. Alain Gueydan , commissaire délégué de la République pour la province Sud, commissaire délégué pour la province Nord par intérim ;
- 8h30 : entretien à l'hôtel de l'assemblée de la Province Nord avec MM. Joseph Goromido , maire de Koné et membre de l'assemblée de la Province Nord, Guigui Dounehote , maire de Voh, membre de l'assemblée de la Province Nord et du Congrès, Gérard Poadja , membre de l'assemblée de la Province Nord et du Congrès, Luc Bataillé , chef de projet à la cellule Koniambo, accompagnement de l'usine du Nord, et Mme Bernadette Salaun , directrice de cabinet du président de l'assemblée de la Province Nord ;
- 10h45 : site de Vavouto, présentation du projet de Koniambo par M. Olivier Consigny , en charge des relations institutionnelles de Koniambo Nickel SAS (KNS) ;
- 11h30 : entretien avec Mmes Chantal Francoeur , vice-présidente de KNS pour les ressources humaines, et Katia Frangipane , représentante syndicale ;
- 12h00 : déjeuner à la cantine de la base-vie avec M. Denis Lachance , président de KNS ;
- 12h45 : visite du site de l'usine de Koniambo ;
- 14h30 : présentation du projet de la société d'économie mixte de Voh Koné Pouembout (SEM VKP) par M. Bernard Boué-Mandil , directeur ;
- 15h45 : visite de réalisations et de chantiers financés par la SEM VKP.
Jeudi 6 mai 2010, Nouméa
- 9h45 : audition de MM. Thierry Beltrand , directeur de l'agence de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM) en Nouvelle-Calédonie, Olivier Simon , responsable du service « Etudes », David Chatelain , chargé d'études au service « Etudes » ;
- 13h45 : présentation de la Société Le Nickel par M. Jean-Charles Ritter , directeur de l'usine de Doniambo ;
- 14h15 : visite de l'usine ;
- 15h15 : interview par RFO ;
- 15h30 : entretien avec M. Pierre Alla , directeur général de la Société Le Nickel ;
- 16h15 : rencontre avec MM. André Desplat , Président de la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie, Michel Quintard , administrateur de la SLN et de Vale Inco pour le compte de la province Sud, et Pierre Kolb , directeur général d'A2EP, membre consulaire ;
- 18h00 : interview à Radio Rythme Bleu .
Vendredi 7 mai 2010, Nouméa
- 9h15 : réunion de travail avec les services du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie : M. Thierry Suquet , secrétaire général, Mmes Geneviève Falco , directrice de l'action interministérielle et des relations avec les collectivités territoriales, Béatrice Steffan , secrétaire générale adjointe, MM. Aurélien Louis , DIMENC, et Bruno Faffin , chargé de mission représentant de le trésorier-payeur général ;
- 11h30 : conférence de presse au centre administratif du haut-commissariat ;
- 14h00 : réunion avec les représentants du centre national de recherche technologique (CNRT) sur le nickel et son environnement : M. Alban Tremblier , président, Mme Béatrice Steffan , secrétaire générale adjointe du haut-commissariat, MM. Bernard Robineau , géologue, et Jean-Claude Angué , professeur des universités, chargé de mission pour la recherche et la technologie au haut-commissariat ;
- 16h00 : réunion avec les services du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie en charge du budget et de la fiscalité : MM. Bernard Deladrière , membre du gouvernement chargé du budget, de la fiscalité, de l'économie numérique et des questions relatives à la communication audiovisuelle, Gildas Lebret , conseiller en charge du budget et des finances, Mmes Anne Gras , conseillère en charge de la fiscalité et Stéphanie Boiteux , directrice des services fiscaux.