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TurcNickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d'une défiscalisation réussie
23 mars 2011 :
Nickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d'une défiscalisation réussie
( rapport d'information )
- Par M. Éric DOLIGÉ
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 368 (2010-2011) de M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 mars 2011
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- INTRODUCTION
- I. LE NICKEL : L'ÉLEMENT CLEF DU
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET POLITIQUE DE LA
NOUVELLE-CALÉDONIE
- A. UN FACTEUR ESSENTIEL DE CROISSANCE
ÉCONOMIQUE POUR LE TERRITOIRE
- B. UN ÉLÉMENT DÉTERMINANT DANS
L'ÉMANCIPATION POLITIQUE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
- A. UN FACTEUR ESSENTIEL DE CROISSANCE
ÉCONOMIQUE POUR LE TERRITOIRE
- II. DEUX PROJETS D'USINES DE NICKEL MENÉS
À BIEN, NON SANS DIFFICULTÉS
- A. L'ÉTAT D'AVANCEMENT DES DEUX GRANDS
PROJETS D'USINE DE TRAITEMENT DU NICKEL EN 2005
- B. DEUX PROJETS AUJOURD'HUI SORTIS DE TERRE
- C. LES NOUVELLES INCERTITUDES RELATIVES À
L'USINE HISTORIQUE DE NOUMÉA
- A. L'ÉTAT D'AVANCEMENT DES DEUX GRANDS
PROJETS D'USINE DE TRAITEMENT DU NICKEL EN 2005
- III. QUELLES LECONS TIRER DU DÉVELOPPEMENT
DU NICKEL EN NOUVELLE-CALÉDONIE ?
- A. UNE DÉFISCALISATION UTILE MAIS PAS
NÉCESSAIRE
- 1. L'application au nickel du dispositif de
défiscalisation des investissements productifs en outre-mer
- 2. Des montants défiscalisés sans
commune mesure avec les projets habituels
- 3. Un soutien financier apparemment
nécessaire
- 4. Un dispositif qui présente plus
d'inconvénients que d'avantages par rapport aux subventions
budgétaires
- 1. L'application au nickel du dispositif de
défiscalisation des investissements productifs en outre-mer
- B. LE NÉCESSAIRE ACCOMPAGNEMENT DU
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD
- C. LE DÉVELOPPEMENT DU NICKEL ET
L'ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE DES PROVINCES
NÉO-CALÉDONIENNES
- A. UNE DÉFISCALISATION UTILE MAIS PAS
NÉCESSAIRE
- I. LE NICKEL : L'ÉLEMENT CLEF DU
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET POLITIQUE DE LA
NOUVELLE-CALÉDONIE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 - CARTE DES CENTRES DES MASSIFS MINIERS
ET DES USINES MÉTALLURGIQUES EN NOUVELLE-CALÉDONIE
- ANNEXE 2 - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
