Allez au contenu, Allez à la navigation



La réforme du système du médicament, enfin (Rapport)

28 juin 2011 : La réforme du système du médicament, enfin (Rapport) ( rapport d'information )

ANNEXE 2 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Mardi 1er février 2011


· Audition de Mme Anne Castot, chef du service de la surveillance du risque, du bon usage et de l'information sur les médicaments à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)


· Audition de M. Jean-François Girard, conseiller d'Etat, président du Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) « Sorbonne Paris Cité », ancien directeur de la santé (1986-1997)


· Audition de M. Hubert Allemand, médecin-conseil national de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)


· Audition de M. Jacques Barrot, membre du Conseil constitutionnel, ancien ministre du travail et des affaires sociales (1995-1997)

Jeudi 3 février 2011


· Audition de M. Pierre Schiavi, directeur de la division scientifique « Pharmacologie et gériatrie » des laboratoires Servier

Mardi 8 février 2011


· Audition de M. François Rousselot, président de la commission des relations médecin-industrie du Conseil national de l'Ordre des médecins


· Audition de Mmes Isabelle Adenot, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, et Françoise Robinet, vice-présidente de la section B de l'Ordre des pharmaciens


· Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge française, ancien ministre de la santé (2002-2004)


· Audition de M. Christian Babusiaux, président de l'Institut des données de santé

Mardi 15 février 2011


· Audition de M. Noël Renaudin, président du Comité économique des produits de santé (1999-2011)


· Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, ancien directeur général de l'Agence du médicament (1993-1997), ancien directeur-adjoint du cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-2000), ancien directeur du cabinet du ministre délégué à la santé (2001-2002)


· Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé (2005-2011)

Jeudi 17 février 2011


· Audition de M. Bruno Toussaint, directeur de la revue Prescrire


· Audition de M. Dominique Martin, directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux


· Audition de M. André Wencker, directeur général de la Mutuelle générale des cheminots


· Audition de M. Pierre-Louis Druais, président du Collège de médecine générale

Mardi 1er mars 2011


· Audition de M. Jean-Louis Montastruc, professeur de pharmacologie clinique, chef du service de pharmacologie clinique du CHU de Toulouse, responsable du centre régional de pharmacovigilance de Toulouse


· Audition de M. Philippe Lamoureux, directeur général du Leem (les entreprises du médicament), ancien directeur auprès du directeur général (1994-1997) et ancien secrétaire général (1997-1998) de l'Agence du médicament


· Audition de M. Philippe Lechat, directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)


· Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président, François Romaneix, directeur général, et Gilles Bouvenot, président de la commission de la transparence, de la Haute Autorité de santé (HAS)

Jeudi 3 mars 2001


· Audition de M. Jacques de Tournemire, ancien conseiller pour les industries de santé au cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (2002-2004)


· Audition de M. William Dab, ancien directeur général de la santé (2003-2005)


· Audition de M. Martin Hirsch, ancien directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et ancien conseiller chargé de la santé au cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-1999)

Mardi 8 mars 2011


· Audition de M. Claude Huriet, professeur émérite, rapporteur de la loi n° 88-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme, président d'un groupe de travail des Assises du médicament


· Audition de M. Jean-Philippe Seta, président opérationnel des Laboratoires Servier


· Audition de M. Eric Abadie, conseiller scientifique auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)


· Audition de MM. Frédéric Van Roekeghem, directeur général et Hubert Allemand, médecin-conseil national, de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)

Jeudi 10 mars 2011


· Table ronde avec des représentants de la presse médicale : MM. Vincent Bouvier, président des éditions Vidal, Gilles Cahn, directeur des éditions John Libbey, Gérard Kouchner, président de Janus, Bruno Thomasset, président du groupe Impact médecine, Alain Trébucq, président du syndicat de la presse et de l'édition des professions de santé, directeur général de Global média santé et Mme Stéphanie Van Duin, présidente-directrice générale des éditions Elsevier Masson


· Audition de MM. Jacques Servier, président, Emmanuel Canet, directeur recherche et développement, Mmes Lucy Vincent, directeur général des affaires extérieures, Corinne Moizan, directeur des relations avec le Parlement, M. Laurent Boussu, responsable des risques et assurances, Mme Patricia Maillère, responsable des affaires réglementaires, et M. Laurent Sorcelle, conseiller en communication, responsable des relations avec la presse, des Laboratoires Servier

Mardi 22 mars 2011


· Audition de M. Jean-René Brunetière, ancien directeur général de l'Agence du médicament (1997-1999)


· Audition de M. Lucien Abenhaïm, professeur d'épidémiologie et de biostatistique, ancien directeur général de la santé (1999-2003)


· Audition de M. Jean-Pierre Bader, professeur émérite, ancien conseiller au cabinet du ministre de la santé (1974-1979), ancien président du comité national de pharmacovigilance (1979-1981), ancien vice-président de la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments (1988-1991), ancien président de la commission de contrôle de la publicité et de la diffusion du bon usage des médicaments (1991-1997)

Jeudi 24 mars 2011


· Audition de M. Philippe Bas, président de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), ancien ministre de la santé et des solidarités (2007), ancien directeur du cabinet du ministre du travail et des affaires sociales (1995-1997)


· Audition de M. Antoine de Beco, président de la Société de formation thérapeutique du généraliste


· Audition de M. Jean-Louis Imbs, professeur de pharmacologie, ancien président de la commission nationale de pharmacovigilance (1992-1995)


· Audition de Mme Geneviève Derumeaux, présidente de la Société française de cardiologie

Mardi 29 mars 2011


· Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général, et de Mme Fabienne Bartoli, adjointe au directeur général, de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)

Jeudi 31 mars 2011


· Audition de M. Pierre-Louis Bras inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur de la sécurité sociale (2000-2002)


· Audition de M. Louis-Charles Viossat, inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur du cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (2002-2004)


· Audition de MM. Daniel Vittecoq, président, et Jean-François Bergmann, vice-président, de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)

Mardi 5 avril 2011


· Audition de Mme Virginie Bagouet, journaliste scientifique


· Audition de MM. Daniel Bideau, administrateur et Grégory Caret, directeur des études, de l'UFC-Que Choisir


· Audition de M. Etienne Caniard, président de la Fédération nationale de la mutualité française, président de la Fondation de l'avenir pour la recherche médicale appliquée


· Audition de M. Philippe Duneton, ancien directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) (1999-2004)

Mercredi 6 avril 2011


· Table ronde avec des représentants d'associations de patients : M. Dominique-Michel Courtois, président de l'Association des victimes de l'Isoméride et du Mediator (AVIM), M. Karim Félissi, conseiller national et Mme Marie Ruelleux, de la Fnath, association des accidentés de la vie, Mme Sophie LePallec, présidente de l'Association des malades des syndromes de Lyell et de Stevens-Johnson (Amalyste), M. Gérard Raymond, président de l'Association française des diabétiques (AFD)


· Audition de M. Jean Marimbert, ancien directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) (2004-2011)

Mardi 12 avril 2011


· Audition de Mme Carmen Kreft-Jaïs, ancien chef du département pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (2008-2011)


· Audition de M. Louis Merle, professeur de pharmacologie, ancien président de la commission de pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) (2007-2010)


· Audition de M. Antoine Vial, spécialiste de l'information médicale et grand public, membre de la commission « Qualité et diffusion de l'information médicale » de la Haute Autorité de santé, membre du conseil d'administration de la revue Prescrire, coordinateur du Collectif Europe et Médicament

Jeudi 14 avril 2011


· Audition de Mme Anne Laude, professeur de droit à l'université Paris Descartes, codirecteur de l'Institut Droit et Santé


· Audition de M. Denys Schutz, directeur général de Servier-Biopharma


· Audition de M. Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche « Pharmaco-épidémiologie et évaluation de l'impact des produits de santé sur les populations »

Mardi 26 avril 2011


· Audition de Mme Catherine Rey-Quinio, responsable de l'unité pharmaco-toxico-clinique 2 du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'autorisation de mise sur le marché de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)


· Audition de M. Jean-Michel Alexandre, professeur de pharmacologie, ancien président de la commission d'autorisation de mise sur le marché (1985-1993), ancien directeur de l'évaluation des médicaments à l'Agence du médicament et à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (1993-2000), ancien président du comité des médicaments à usage humain au sein de l'Agence européenne du médicament (1995-2000)


· Audition de M. Jean Weber, ancien conseiller technique au cabinet du ministre de la santé et de la sécurité sociale (1975-1978), ancien directeur de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé et de la sécurité sociale (1978-1982), secrétaire général de la commission nationale de la pharmacopée (1979-1982), chargé par le Premier ministre d'une mission sur la politique et le prix du médicament (1991)

Jeudi 28 avril 2011


· Audition de MM. Christian Lajoux, président, Philippe Lamoureux, directeur général et Mme Catherine Lassale, directeur des affaires scientifiques des entreprises du médicament (Leem)


· Audition de Mme Irène Frachon, praticien hospitalier au département de pneumologie du Centre hospitalier universitaire (CHU) de Brest

Mardi 3 mai 2011


· Audition de M. Christian Riché, professeur de pharmacologie, responsable du centre régional de pharmacovigilance de Brest, ancien président de la commission nationale de pharmacovigilance (1998-2001)


· Audition de M. Eric Giacometti, journaliste, chef de service au quotidien Le Parisien


· Audition de M. Pierre Chirac, membre du collectif Europe et Médicament, vice-président de l'association Mieux Prescrire, membre de la rédaction de la revue Prescrire


· Audition de M. Bernard Kouchner, ancien ministre de la santé et de l'action humanitaire (1992-1993), ancien secrétaire d'État auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité, chargé de la santé (1997-1999), ancien ministre délégué à la santé auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité (2001-2002)

Jeudi 5 mai 2011


· Audition de Mme Corinne Lepage, députée européenne, ancien ministre de l'environnement (1995-1997)


· Audition de M. Philippe Even, professeur émérite à l'Université Paris-Descartes, président de l'Institut Necker, auteur d'un rapport avec M. Bernard Debré sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments


· Audition de Mme Catherine Hill, épidémiologiste à l'Institut de cancérologie Gustave Roussy, MM. Philippe Ricordeau et Alain Weill du département des études sur les pathologies et les patients à la direction de la stratégie, des études et des statistiques de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)

Mardi 17 mai 2011


· Audition de M. Dominique Dupagne, médecin généraliste


· Audition de M. Lionel Benaïche, secrétaire général du Service central de prévention de la corruption (SCPC)


· Audition de M. Jean Acar, cardiologue, ancien chef de service de cardiologie à l'hôpital Tenon, fondateur du groupe valvulaire de la Société française de cardiologie, M. Mahmoud Zureik, directeur de recherche et Mme Agnès Fournier, épidémiologiste, à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)


· Audition de M. Edouard Couty, président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam), rapporteur des Assises du médicament.

Jeudi 19 mai 2011


· Audition de M. Philippe Foucras, médecin généraliste, président et Mme Anne Chailleu, membre, du Formindep (Pour une formation et une information médicales indépendantes)


· Audition de M. Pierre Bordry, président et Mme Axelle Hovine, secrétaire générale, de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)


· Audition de M. Paul Benkimoun, journaliste en charge des questions de santé et de médecine au quotidien Le Monde

Mardi 24 mai 2011


· Table ronde sur la pharmacovigilance en France : M. Jacques Caron, responsable du centre de pharmacovigilance de Lille, Mme Françoise Haramburu, responsable du centre de pharmacovigilance de Bordeaux, M. Jean-Pierre Kantelip, responsable du centre de pharmacovigilance de Besançon, Mme Marie-Christine Pérault, responsable du centre de pharmacovigilance de Poitiers, présidente de l'Association française des centres de pharmacovigilance


· Audition de M. André Cicolella, président du Réseau Environnement Santé


· Audition de Mmes Patricia Brunko, chef d'unité et Irène Sacristan-Sanchez, chef d'unité adjoint « produits pharmaceutiques » au sein de la direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission européenne


· Audition de MM. Pierre Aucouturier, Alain Trautmann et Mme Angélica Keller, membres de l'association Sauvons la recherche

Jeudi 26 mai 2011


· Audition de MM. Pierre Joly, président et Patrice Queneau, membre, de l'Académie de médecine


· Audition de MM. Gérald Simonneau, professeur des universités, chef de service de pneumologie et réanimation respiratoire, coordinateur du Centre de référence national pour l'hypertension artérielle pulmonaire sévère et Marc Humbert, professeur des universités, praticien hospitalier dans le service de pneumologie et réanimation respiratoire, à l'hopital Antoine Béclère


· Audition de M. Michel Pot, ancien secrétaire général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) (2004-2011)


· Audition de Mme Anne Prigent, directeur des rédactions d'Impact Médecine et de Prescriptions Santé

Mercredi 1er juin 2011


· Audition de M. Jean-Hugues Trouvin, conseiller scientifique auprès du directeur général pour les produits biologiques, ancien directeur de l'évaluation (2001-2007), à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)


· Audition de M. Alain-Michel Ceretti, conseiller santé auprès du médiateur de la République, auteur d'un rapport sur le bilan et les propositions de réformes de la loi du 4 mars 2001 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé


· Audition de MM. Didier Delmotte et Jérémie Sécher, membres titulaire et suppléant de la Commission de déontologie (formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière)


· Audition de M. Jacques Poirier, lanceur d'alerte, ancien responsable de Sanofi-Aventis chargé des approvisionnements biologiques du Lovenox

Lundi 6 juin 2011


· Audition de M. Pierre Boissier, chef de l'Inspection générale des affaires sociales, Mme Anne-Carole Bensadon, MM. Etienne Marie et Aquilino Morelle, membres de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas)

Mardi 7 juin 2011


· Audition de M. André Syrota, président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).


· Audition de M. Georges Chiche, cardiologue à Marseille


· Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

*

Déplacement à Londres - Lundi 21 et mardi 22 février 2011


· Entretien avec le professeur Kent Woods, directeur général et le docteur June Raine, chef de la division « Vigilance and Risk Management in Medicine », de la Medicines and Healthcare products Regulatory Agency (MHRA)


· Entretien avec le docteur John Parkinson, responsable de la base de données General Practice Research (GPRD)


· Entretien avec MM. Andreas Pot, directeur par intérim et chef de l'unité administration, Noël Wathion, chef de l'unité protection de la santé des patients, Patrick Le Courtois, chef de l'unité développement et évaluation des médicaments à usage humain, Peter Arlett, chef du secteur pharmacovigilance et gestion des risques et Mlle Sabine Haubenreisser, service de presse, de l'Agence européenne des médicaments (EMA)


· Entretien avec Sir Michael Rawlins, président et le docteur Françoise Cluzeau, conseillère internationale, du National Institute for Health and Clinical Excellence (NICE)

Déplacement à Washington - du 14 au 17 mars 2011


· Entretien avec le docteur Murray Lumpkin, deputy commissioner for international programs de la Food and Drug Administration (FDA)


· Entretien avec le docteur Jean Slutsky, directeur du Center for Outcomes and Evidences et son équipe


· Entretien avec les responsables de la Foundation for national Institute of Health (FNITH) et de l'Institute of Medicine


· Entretien avec le docteur Tom Scanecchia, directeur du programme « Observational Medical Outcomes Partnership » (OMOP)


· Entretien avec Mme Angela Choy et M. Nick Podsiadly, staffers du sénateur Grassley (Comité des finances), et Mme Jessica Frederick, MM. Seth Bloom et Jack Mitchell, staffers du sénateur Kohl (Comité des appropriations)


· Entretien avec le docteur Gretchen Dieck et le docteur Stéphanie Reisinger de l'United Biosource


· Entretien avec le docteur Sheila Weiss-Smith, directrice du Center for drug safety de l'University of Maryland (School of Medecine and Pharmacy)


· Entretien avec le docteur Russel Teagarden, vice-president for clinical and therapeutics de Medco et M. Nabil Mouline, Sr. Director International Markets Medco health services, inc.

Déplacement à Rome - Lundi 18 avril 2011


· Entretien avec M. Primo Mastrantoni, secrétaire général et Mme Maria Luisa Agneni, consultante, de l'Associazone per i Diritti degli Utenti e Consumatori (ADUC)


· Entretien avec M. Tomassini, président et Mme Lionel Cosentino, membre de la commission hygiène et santé du Sénat


· Entretien avec M. Guido Rasi, directeur général de l'Agence italienne du médicament (AIFA), MM. Giuseppe Pimpinella et Renato Bertini Malgarini, experts en charge du suivi européen de pharmacovigilance du benfluorex


· Entretien avec Mmes Francesca Moccia, coordinateur national du Tribunal du droit des malades, et Daniela Quaggia, responsable Europe de l'Association Cittadinenza


· Entretien avec Mme Marcella Marletta, directeur général du médicament au ministère de la danté

Déplacement à Madrid - Mardi 10 mai 2011


· Entretien avec Mme Belén Crespo, directrice de l'Agence espagnole des médicaments et des produits de santé (AEMPS), M. Alfonso Jiménez Palacios, directeur général de la pharmacie et des produits sanitaires, M. César Hernández, sous-directeur général des médicaments à usage humain, Mme Dolores Montero, responsable de la pharmacovigilance et Mme Laura Franqueza, responsable du service international


· Entretien avec M. Emili Esteve, directeur technique de Farmaindustria