Sécurité sociale

Documents récents sur le thème : Sécurité sociale

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2019

• 9 août 2019
  •  Pratique des soins médicaux de support en ville - Texte n° 701 (Texte)
• 26 juillet 2019
  •  Organisation du système de santé - Texte n° 134 (Texte)
• 16 juillet 2019
  •  Résiliation des contrats de complémentaire santé - Texte n° 127 (Texte)
• 10 juillet 2019
  •  Sécurité sociale : le retour à l'équilibre se dérobe - Rapport d'information n° 661 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2019
  •  S'engager pour un avenir sans Sida - Rapport d'information n° 624 (Rapport d'information)
• 2 juillet 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 - Étude de législation comparée n° 288 (Étude de législation comparée)
• 27 juin 2019
  •  Améliorer le dialogue lors des contrôles URSSAF - Texte n° 572 (Texte)
• 21 juin 2019
  •  Organisation du système de santé - Texte de la commission n° 587 (Texte)
• 20 juin 2019
  •  Organisation du système de santé - Rapport n° 586 (Rapport)
  •  CMP sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé : l'Assemblée nationale et le Sénat parviennent à un accord (Communiqué de presse)
• 11 juin 2019
  •  Organisation du système de santé - Texte n° 109 (Texte)
• 7 juin 2019
  •  La fraude à l'immatriculation à la sécurité sociale Combien coûte t elle vraiment ? Comment l'éviter ? - Rapport d'information n° 545 (Rapport d'information)
  •  Allongement du délai d'accès à l'IVG : la commission des affaires sociales rappelle son avis défavorable (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre les déserts médicaux : pour la commission de l'aménagement du territoire "quelques avancées mais beaucoup reste à faire" (Communiqué de presse)
  •  Le régime général est-il prêt pour la suppression du RSI ? À six mois de l'échéance, la Mecss du Sénat entend les principaux acteurs du dossier (Communiqué de presse)
• 29 mai 2019
  •  Organisation du système de santé - Avis n° 515 (Avis)
• 24 mai 2019
  •  Organisation du système de santé - Avis n° 516 (Avis)
• 23 mai 2019
  •  Organisation du système de santé - Rapport n° 524 (Rapport)
  •  Projet de loi santé : Numérique et territoires au cœur des priorités de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
• 22 mai 2019
  •  Organisation du système de santé - Texte de la commission n° 525 (Texte)
• 21 mai 2019
  •  Résiliation des contrats de complémentaire santé - Rapport n° 507 (Rapport)
• 17 mai 2019
  •  Résiliation des contrats de complémentaire santé - Texte de la commission n° 508 (Texte)
• 3 mai 2019
  •  Résiliation des contrats de complémentaire santé - Texte n° 93 (Texte)
• 2 mai 2019
  •  Mission sur l'organisation territoriale de la santé : les rapporteurs se déplacent dans la meuse le lundi 6 mai 2019 (Communiqué de presse)
• 26 avril 2019
  •  Prise en charge des victimes d'effondrement de cavités - Texte n° 455 (Texte)
• 12 avril 2019
  •  Résiliation des contrats de complémentaire santé - Rapport n° 440 (Rapport)
• 10 avril 2019
  •  Résiliation des contrats de complémentaire santé - Texte de la commission n° 441 (Texte)
• 5 avril 2019
  •  Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes : c'est possible ! - Rapport d'information n° 428 (Rapport d'information)
• 4 avril 2019
  •  Organisation du système de santé - Texte n° 404 (Texte)
• 2 avril 2019
  •  Résiliation des contrats de complémentaire santé - Texte n° 417 (Texte)
• 19 mars 2019
  •  Réforme des retraites - La commission des affaires sociales donne la parole aux partenaires sociaux (Communiqué de presse)
• 14 mars 2019
  •  Prise en charge des cancers pédiatriques - Texte n° 69 (Texte)
• 12 mars 2019
  •  Droit du sol, étrangers condamnés ou en situation irrégulière - Texte n° 304 (Texte)
• 28 février 2019
  •  Fraude documentaire à la sécurité sociale : le rapporteur général poursuit ses investigations (Communiqué de presse)
• 15 février 2019
  •  Prise en charge des cancers pédiatriques - Rapport n° 306 (Rapport)
• 13 février 2019
  •  Créer un droit à l'erreur des collectivités locales - Texte n° 283 (Texte)
  •  Prise en charge des cancers pédiatriques - Texte de la commission n° 307 (Texte)
• 2 janvier 2019
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 - Texte n° 163 (Texte)

2018

• 5 décembre 2018
  •  Prise en charge des cancers pédiatriques - Texte n° 167 (Texte)
• 30 novembre 2018
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 - Texte n° 30 (Texte)
• 29 novembre 2018
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 - Rapport n° 164 (Rapport)
  •  PLFSS 2019 : la sécurité sociale de nouveau en déficit en 2019 (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2018
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 - Rapport n° 143 (Rapport)
• 21 novembre 2018
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 - Texte n° 144 (Texte)
• 20 novembre 2018
  •  PLFSS 2019 : Échec de la CMP sur la question des retraites (Communiqué de presse)
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 - Texte n° 25 (Texte)
• 9 novembre 2018
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 - Avis n° 108 (Avis)
• 8 novembre 2018
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Examen des articles - Rapport n° 111 tome II (Rapport)
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Tableau comparatif - Rapport n° 111 tome III (Rapport)
• 7 novembre 2018
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Exposé général - Rapport n° 111 tome I (Rapport)
  •  PLFSS 2019 : un équilibrage fragile, des mesures contestables (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2018
  •  Financement de la sécurité sociale pour 2019 - Texte n° 106 (Texte)
• 11 octobre 2018
  •  Reconnaissance sociale des aidants - Texte n° 20 (Texte)
• 11 septembre 2018
  •  Prescriptions des caisses de retraite et de santé au travail - Texte n° 685 (Texte)

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