Sécurité sociale

Documents récents sur le thème : Sécurité sociale

Toutes les vidéos sur ce thèmeSécurité sociale

2012

• 14 mai 2012
  •  La modification de la mention du sexe à l'état civil - Étude de législation comparée n° 223 (Étude de législation comparée)
• 10 mai 2012
  •  La modification de la mention du sexe à l'état civil - Étude de législation comparée n° 223 (Étude de législation comparée)
• 20 avril 2012
  •  Protection sociale et santé des étudiants : première table ronde (Communiqué de presse)
• 14 mars 2012
  •  Sécurité sociale et mutualité - Texte n° 108 (Texte)
• 1er mars 2012
  •  01 mars 2012 - Régime social des indépendants (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique arrête son programme de travail (Communiqué de presse)
  •  Les enseignements du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle - Rapport d'information n° 443 (Rapport d'information)
  •  Sécurité sociale et mutualité - Rapport n° 444 (Rapport)
• 29 février 2012
  •  Ouvrir le débat sur la création d'une assurance maladie complémentaire obligatoire : l'exemple du régime d'Alsace-Moselle (Communiqué de presse)
  •  Sécurité sociale et mutualité - Texte de la commission n° 445 (Texte)
• 28 février 2012
  •  Sécurité sociale et mutualité - Texte n° 432 (Texte)
• 14 février 2012
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 février 2012
  •  CSG et CRDS - Texte n° 283 (Texte)
• 23 janvier 2012
  •  La médecine scolaire et la santé à l'école - Étude de législation comparée n° 219 (Étude de législation comparée)
• 10 janvier 2012
  •  Sécurité sociale - Texte n° 220 (Texte)

2011

• 16 décembre 2011
  •  Caisses automatiques - Texte n° 138 (Texte)
• 1er décembre 2011
  •  01 décembre 2011 - Fraudes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 novembre 2011
  •  Conférence de presse groupe UMP - Les sénateurs UMP ont présenté à la presse leurs contradictions avec le projet des sénateurs socialistes, notamment sur le PLF. (Vidéo - Actualités)
• 29 novembre 2011
  •  Congés exceptionnels - Texte n° 127 (Texte)
• 25 novembre 2011
  •  Sécurité sociale - Texte n° 16 (Texte)
• 24 novembre 2011
  •  24 novembre 2011 - Fraude sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sécurité sociale - Rapport n° 128 (Rapport)
• 23 novembre 2011
  •  Sécurité sociale - Texte n° 124 (Texte)
• 18 novembre 2011
  •  Senat.Hebdo N°47 (18/11//2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 17 novembre 2011
  •  Sécurité sociale - Rapport n° 102 (Rapport)
• 16 novembre 2011
  •  Sécurité sociale - Texte n° 12 (Texte)
• 10 novembre 2011
  •  Senat.Hebdo N°46 (10/11//2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 novembre 2011
  •  DG du PLFSS 2012 - Les sénateurs débattent du plan de financement de la sécurité sociale pour 2012. (Vidéo - Débats en séance)
• 4 novembre 2011
  •  Senat.Hebdo N°45 (04/11/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 74 tome II (Rapport)
  •  Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 74 tome I (Rapport)
  •  Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 74 tome VII (Rapport)
  •  Sécurité sociale - Avis n° 78 (Avis)
• 3 novembre 2011
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Les sénateurs débattent des prélèvements obligatoires et de leur évolution. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Sécurité sociale - Texte n° 73 (Texte)
  •  La commission des finances propose de revenir sur le doublement de la taxe sur les complémentaires santé et de supprimer les exonérations fiscales et sociales sur les heures supplémentaires (Communiqué de presse)
  •  Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 74 tome III (Rapport)
  •  Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 74 tome VIII (Rapport)
• 2 novembre 2011
  •  Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Majorité et opposition présentent le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 74 tome IV (Rapport)
  •  Sécurité sociale - Texte n° 55 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales condamne un PLFSS 2012 indigent, irresponsable et irréaliste (Communiqué de presse)
  •  Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 74 tome V (Rapport)
  •  Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 74 tome VI (Rapport)
• 6 octobre 2011
  •  La nouvelle majorité sénatoriale prend la direction de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
• 29 juillet 2011
  •  Financement de la sécurité sociale - Texte n° 188 (Texte)
• 8 juillet 2011
  •  Senat.Hebdo N°39 (08/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 741 (Rapport)
• 7 juillet 2011
  •  Financement de la sécurité sociale - Texte de la commission n° 742 (Texte)
  •  Financement de la sécurité sociale - Texte n° 160 (Texte)
• 4 juillet 2011
  •  La réforme du système du médicament, enfin (Auditions) - Rapport d'information n° 675 tome II (Rapport d'information)
• 1er juillet 2011
  •  Senat.Hebdo N°38 (01/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  La réforme du système du médicament, enfin (Rapport) - Rapport d'information n° 675 tome I (Rapport d'information)
• 30 juin 2011
  •  Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 671 (Rapport)
• 22 juin 2011
  •  Financement de la sécurité sociale - Texte n° 653 (Texte)
• 15 juin 2011
  •  Santé et territoires : à la recherche de l'équilibre - Rapport d'information n° 600 (Rapport d'information)

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