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Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012

26 septembre 2012 : Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012 ( rapport d'information )

N° 784

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2011-2012

Enregistré à la Présidence du Sénat le 26 septembre 2012

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1) par le groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 12 juillet 2012 sur les effets sociétaux de la révolution numérique,

Par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY,

Sénatrices.

(1) Cette commission est composée de : Mme Marie-Christine Blandin, président ; MM. Jean-Étienne Antoinette, David Assouline, Mme Françoise Cartron, M. Ambroise Dupont, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, M. Jacques Legendre, Mmes Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, M. Jean-Pierre Plancade, vice-présidents ; Mme Maryvonne Blondin, M. Louis Duvernois, Mme Claudine Lepage, M. Pierre Martin, Mme Sophie Primas, secrétaires ; MM. Serge Andreoni, Maurice Antiste, Dominique Bailly, Pierre Bordier, Mme Corinne Bouchoux, MM. Jean Boyer, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Jacques Chiron, Claude Domeizel, Mme Marie-Annick Duchêne, MM. Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Vincent Eblé, Mmes Jacqueline Farreyrol, Françoise Férat, MM. Gaston Flosse, Bernard Fournier, André Gattolin, Jean-Claude Gaudin, Mmes Dominique Gillot, Sylvie Goy-Chavent, MM. François Grosdidier, Jean-François Humbert, Mmes Bariza Khiari, Françoise Laborde, M. Pierre Laurent, Mme Françoise Laurent-Perrigot, MM. Jean-Pierre Leleux, Michel Le Scouarnec, Jean-Jacques Lozach, Philippe Madrelle, Jacques-Bernard Magner, Mme Danielle Michel, MM. Philippe Nachbar, Daniel Percheron, Marcel Rainaud, Michel Savin, Abdourahamane Soilihi, Alex Türk, Hilarion Vendegou, Maurice Vincent.

AVANT-PROPOS

Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, il m'est très agréable d'ouvrir vos travaux, car pour voter la loi et contrôler l'action du gouvernement, le législateur doit être éclairé. Les groupes d'études y contribuent en approfondissant les sujets dont les commissions sont saisies.

Notre commission a favorisé la création ou la continuation de cinq de ces groupes ; celui des médias et nouvelles technologies organise cette journée consacrée aux mutations sociétales liées à l'Internet. Sa présidente, Catherine Morin-Desailly a choisi de fouiller les mutations sociétales qui accompagnent Internet. Il n'est pas une journée d'été des partis politiques qui n'ait retenu ce sujet pour un atelier. Les journées d'été des Amis du Monde diplomatique à Poitiers ont pris comme thème : « Internet et société, extase ou effroi ? ». C'est dire la mobilisation qui se fait jour. Que Catherine Morin-Desailly, soit remerciée pour son implication dans la durée et sa capacité à mobiliser les plus hautes compétences en la matière.

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente du groupe d'études « Médias et nouvelles technologies »

Je vous remercie de ces mots d'encouragement. Je suis très heureuse de présider cette table ronde consacrée à une question passionnante : quel est l'impact de la révolution numérique sur notre société ?

En introduction du forum Netexplo à l'Unesco il y a quelques mois, je m'étais demandée si le numérique pouvait faire avancer l'humanité. Nous avons trop souvent abordé cette question par le prisme technique, juridique ou financier et non d'une manière humaniste et philosophique. Cette journée nous donne l'occasion de réfléchir pour mieux légiférer dans l'intérêt général. Même si nous n'avancerons que modestement sur cette vaste question, telle est la ligne d'horizon.

Ce groupe de trente-deux sénateurs, dont je salue le fondateur M. Louis de Broissia, a pour mission d'éclairer et d'informer à la fois les sénateurs et le public sur le rôle et l'influence de la presse, de la radio et de la télévision sous leur forme traditionnelle ou numérique, ainsi que sur les effets de la révolution Internet dans le quotidien de nos concitoyens et pour notre corpus juridique.

Après la radio numérique, la neutralité de l'Internet et la fiscalité du numérique, il s'attache aujourd'hui à traiter des effets du numérique sur la société, thème d'actualité qui ne manque pas de susciter des débats sur le rôle des pouvoirs publics. L'idée de cette table ronde est venue de notre sentiment que la révolution numérique bouleversait nos sociétés au moins autant que les révolutions industrielles du XIXe siècle - le virtuel numérique est en effet tout sauf un virtuel sociétal. Elle bouleverse notre rapport au temps. Le télégraphe nous avait fait passer dans une société de l'immédiateté, elle nous fait entrer dans une société accélérée. Aucun État ne saurait contrôler les échanges entre internautes. Le temps est parfois freiné mais les barrières finissent toujours par tomber. Elle bouleverse aussi le rapport à l'espace : le numérique s'est répandu à une vitesse inouïe ; les frontières sont très sérieusement contestées et les États peinent à suivre le mouvement, ce qui est l'une des raisons de l'intérêt du politique pour cette question.

Marc Foglia et Serge Tisseron, commenceront nos travaux de ce matin par l'étude des effets de l'Internet sur notre mode d'accès à la connaissance, évoquant probablement le passage d'une transmission verticale de la connaissance à une diffusion horizontale. Puis, sur la presse, la radio et la télévision, nous entendrons Bruno Patino, qui nous fera partager son expérience trans-médias.

Le monde de l'entreprise a lui aussi été bouleversé, notamment avec l'apparition du e-commerce, nous l'aborderons avec François Momboisse et Jérome Leleu avant d'engager un débat car cette table ronde a une vocation interactive.

La deuxième partie de la matinée sera l'occasion d'entendre Bernard Cathelat qui présentera les tendances 2012 de Netexplo. Nous entretenons un partenariat ancien et efficace avec cet observatoire dont je salue son co-fondateur, Thierry Happe.

Notre journée est accessible en direct sur le site du Sénat, sera diffusée à la télévision sur Public Sénat et elle est live tweetée par la direction de la communication du Sénat. Comme vous le voyez, le travail du Parlement est lui aussi modifié par la révolution numérique, au bénéfice de l'information de chacun.