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Pesticides : vers le risque zéro

10 octobre 2012 : Pesticides : vers le risque zéro ( rapport d'information )

ANNEXE I - BIBLIOGRAPHIE

Date de l'audition

Personnalité(s) entendue(s)

Références des principaux documents remis à la mission

6 mars 2012

Axe environnement

« Les solutions phyto-environnementales ». Axe environnement - Edition 2011-2012

M.S.A

« Les maladies professionnelles - Guide d'accès aux tableaux du régime général et du régime agricole de la Sécurité sociale ». INRS, 2010.

22 mars 2012

ANSES

- « Etude de l'alimentation totale française (tome 1) - Contaminants inorganiques, minéraux, polluants organiques persistants, mycotoxines, phyto-estrogènes ». ANSES, 2011.

- « Etude de l'alimentation totale française (tome 2) - Résidus de pesticides, additifs, acrylamide, hydrocarbures aromatiques polycycliques ». ANSES, 2011.

- « Recommandations et perspectives pour une surveillance nationale de la contamination de l'air par les pesticides (Synthèse et recommandations du comité d'orientation et de prospective scientifique de l'Observatoire des résidus de pesticides, ORP) - Rapport scientifique ». ANSES, 2010.

« Exposition de la population générale aux résidus de pesticides en France (Synthèse et recommandations du comité d'orientation et de prospective scientifique de l'observatoire des résidus de pesticides, ORP) - Rapport scientifique ». ANSES, 2010.

M. Pierre LEBAILLY

- « Enquête AGRICAN (AGRIculture et CANcer) - Premiers résultats/Doubs ». Juin 2011.

U.P.J

- Plaquettes et brochures relatives à l'UPJ

- « Guide Phytopharmaceutique et des bonnes pratiques en ZNA (espaces verts, golfs et terrains de sport) et cultures ornementales ». UPJ. Edition 2011-2012.

- « Accord-cadre relatif à l'usage des pesticides par les jardiniers amateurs ». UPJ. Avril 2010.

- Accord-cadre relatif à l'usage professionnel des pesticides en zone non agricole ». UPJ. Septembre 2010.

ARVALIS

- « Produire plus et mieux. 53 solutions concrètes pour réduire l'impact des produits phytosanitaires » Guide pratique. ARVALIS, 2012 (Edition Centre).

- « Maîtriser les risques liés aux produits phytopharmaceutiques sur le site de l'exploitation : les solutions pratiques ». ARVALIS Infos, octobre 2008.

- « Aménagement d'un site phytosanitaire ». ARVALIS, 2007.

- « Remplissage du pulvérisateur ». ARVALIS, 2003.

 

« Stockage des produits phytosanitaires ». ARVALIS, 2003.

3 avril 2012

M. André CICOLELLA

- « Evaluation des risques et perturbateurs endocriniens : le changement de paradigme ». André Cicolella.

- « Evaluation du lien entre environnement chimique, obésité et diabète (projet ECOD) ». André Cicolella (conseiller scientifique à l'INERIS), Gilles Nalbone (directeur de recherche émérite INSERM), Sylvie Laot-Cabon (chargée de mission à la HAS). Edition Réseau Environnement Santé, 2012.

- Publications scientifiques dans « Endocrinology », "Research"...

- « Alertes santé ». André Cicolella et Dorothée Benoit-Browaes. 2005 (Editions Fayard).

- « Impact sanitaire de l'épandage aérien de produits anti-parasitaires - Rapport du groupe d'experts ». INERIS-AFSSE, 2004.

 

Première table ronde

10 avril 2012

ANSES

- « Mise en place d'une évaluation des risques liés à la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques par aéronef ». Avis de l'ANSES (saisine n°2011-SA-149) 2 décembre 2011.

- Code de déontologie, méthodologie de l'expertise, principe fondamentaux de l'expertise. ANSES

GIP PULVES

« Synthèse des contrôles de pulvérisateurs en 2011 ». GIP Pulvés. Notice 2012

Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)

« Epandages aériens ». UNAF. Notice informative. Avril 2012.

INRA-CEMAGREF

« Pesticides, agriculture et environnement - Réduire l'utilisation des pesticides et en limiter les impacts environnementaux Expertise scientifique collective » (INRA-CEMAGREF). Décembre 2005.

COOP de France

Charte du conseil coopératif - Synthèse nationale 2010.

17 avril 2012

Mme Annie THEBAUD-MONY

« Santé au travail. Approches critiques » sous la direction de Annie Thebaud-Mony, Véronique Daubas-Letourneux, Nathalie Frigul, Paul Jobin. 2012 (Editions La Découverte. Collection Recherches).

M. André PICOT

Notes, documents et dossiers de l'Association Toxicologie-Chimie (ATC).

24 avril 2012

A.P.C.A

Tableau sur le poids des pesticides dans les comptes d'exploitation des fermes.

15 mai 2012

Confédération Paysanne

- Publications et documents de la Confédération paysanne.

- « Réduction de l'emploi des pesticides ». Actes du colloque des 23 et 24 novembre 2010.

- « Conflits indigestes ! Une décennie d'influence industrielle à l'EFSA ». Corporate Europe Observatory (CEO), février 2012.

ASPRO-pnpp

Notes et publications de ASPRO-pnpp.

21 mai 2012

TGI d'Epinal

Note sur le fonctionnement de la Commission d'Indemnisation des Victimes et Infractions (CIVI).

22 mai 2012

IRABE

- « Etude, mise au point et expérimentation de méthodes et de procédés naturels permettant la conservation durable de fruits séchés naturellement sous les arbres sans aucune intervention technique ». Rapport présenté au ministère de l'agriculture (direction régionale de l'agriculture et de la forêt. Provence-Alpes-Côte d'Azur). 2002.

- « Une nouvelle agriculture pour mettre un terme à notre autodestruction ». Dominique Florian dans « L'écologie au secours de la vie. Une médecine pour demain » de Philippe Saint-Marc et du Dr Jacques Janet 2004 (Editions Frison-Roche).

- « Etude des corrélations entre l'état d'un sol, son mode de fertilisation et la qualité des fruits obtenus sur ce sol ». Rapport présenté au ministère de l'agriculture (direction régionale de l'alimentation). 1999.

- « Répercussions des pesticides sur la biochimie et la résistance de la plante ». Francis Chaboussou. Communication à l'Académie d'agriculture de France. 1977.

23 mai 2012

Forum Phyto

Document sur la protection phytosanitaire (remis à la mission lors de son déplacement dans le Lot-et-Garonne).

29 mai 2012

INRA

- « Ecophyto 2018 à l'INRA, De l'étude à l'action ». Agriculture INRA. Février 2012.

- « Ecophyto 2018 en région ». INRA, 2011.

- « L'année 2011 dans les régions métropolitaines et dans les départements d'outre-mer ». Ministère de l'agriculture, 2011.

- « Ecophyto R&D - Quelles voies pour réduire l'usage des pesticides ? ». INRA. Janvier 2010.

- « Pesticides, agriculture et environnement - Réduire l'utilisation des pesticides et en limiter les impacts environnementaux Expertise scientifique collective (INRA-CEMAGREF). Décembre 2005.

- « Les variétés végétales tolérantes aux herbicides. Expertise collective » (INRA-CNRS).

VIVEA

- « Plan stratégique triennal  2010-2012 ». VIVEA.

- « Formation Certiphyto - Validation des acquis et changements de pratiques ». VIVEA, 2011.

- « Rapport annuel ». VIVEA, 2010.

- « Réduire les risques liés à l'utilisation des produits phytosanitaires par la formation des agriculteurs et des salariés agricoles ». Synthèse des travaux du groupe de travail piloté par l'APCA, 2008.

InVS

« Exposition de la population française aux substances chimiques de l'environnement ». InVS, 2011.

Pr Gilles-Eric SERALINI

Publications scientifiques, principalement sur les perturbateurs endocriniens, dans Advances in Medecine and Biology, Chemical Research in Toxicology, Environmental Health Perspectives, Environmental Sciences Europe, Journal of Applied Toxicilogy, Journal of Occupationnal Medecine and Toxicology, Réflexions en gynécologie obstétrique, Toxicology.

5 juin 2012

ITAB

- Document de présentation de l'ITAB.

- Documents sur la qualité et la sécurité des produits de l'agriculture biologique (de 2001 à 2011).

Générations Futures

- Document de présentation de Générations futures. GF, 2012.

- « Cahier de doléances et de propositions ». Dossier GF, juin 2012.

- « Des agricultures, différences entre agricultures raisonnée et intégrée ». Dossier GF, juin 2012.

- « Dérogation, homologation, évaluation des pesticides ». Dossier GF, juin 2012.

- « Equipement de protection individuelle, quelle efficacité ? ». Dossier GF, juin 2012.

- « Information ou désinformation ? ». Dossier GF, juin 2012.

- « Pesticides et santé : aperçu de la littérature scientifique ». Dossier GF, juin 2012.

- « Plan Ecophyto 2018 ». Dossier GF, juin 2012.

- « Stratégies de réduction de l'utilisation des pesticides en Europe » (six études de cas). Dossier GF, juin 2012.

- « Etude de la cohérence entre les modes d'autorisation de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et les pratiques agricoles de la France métropolitaine de 2010 : vers une caractérisation pertinente de l'exposition de l'opérateur ». EHESP-CEMAGREF. Note de synthèse. Caroline Le Borgne. Octobre 2010.

- « Pesticides. Révélations sur un scandale Français ». Fabrice Nicolino et François Veillerette. 2007 (Editions Fayard).

- « Pesticides. Le piège se referme ». François Veillerette. 2002 (Editions Terre vivante).

- « Les plantes malades des pesticides ». Francis Chaboussou. 1980, 2011 (Editions d'Utovie).

Direction générale du travail (DGT)

Présentation de la DGT

13 juin 2012

Documents reçus lors du déplacement en Bretagne

- Biolait : document de présentation.

- Association BVB : document de présentation du marché de la viande bio en 2012.

- « Utilisation à titre professionnel des produits phytopharmaceutiques. Exploitation agricole. Formation préparatoire au Certificat individuel ». Revue de l'ASFONA-La Formation Continue Agricole, mars 2012.

- Revue de l'Observatoire de l'Oust. Bilan 2010.

20 juin 2012

INSERM

« Pesticides et santé : les principaux effets documentés ». INSERM, juin 2012.

28 juin 2012

UIPP

- « Enquête sur les démarches de prévention des risques liés aux produits et des accidents du travail ». Documents de l'UIPP. 2012

- Note sur « La réglementation spécifique relative à la publicité des produits phytopharmaceutiques ». UIPP, juin 2012.

FNE

« Réduction de la place des pesticides en France. Point d'étape sur le plan Ecophyto 2018 et propositions de FNE ». Note FNE.

3 juillet 2012

Deuxième table ronde

INRS

- Document présentant les recommandations de l'INRS sur la fabrication des pesticides et la prévention.

- « Les maladies professionnelle - Guide d'accès aux tableaux du régime général et du régime agricole de la Sécurité sociale ». INRS, 2010.

SNCEA/CFE-CGC

Information sur les comités paritaires d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ; analyse sur la fiabilité des équipements de protection individuelle ; texte sur les responsabilités juridique dans l'utilisation des produits phytosanitaires.

UIPP

- « Code de déontologie ». UIPP.

- « Les démarches de progrès de l'UIPP auprès de ses adhérents ». UIPP, 2012.

- Rapport d'activité 2011-2012. UIPP.

10 juillet 2012

Fédération Nationale des Métiers de la Jardinerie

- Secteur de la jardinerie. Plaquette de présentation.

- Présentation spéciale de la FNMJ pour la mission.

- « L'eau, une ressource précieuse pour le jardin ». FNMJ, 2012.

 

Troisième table ronde

17 juilllet 2012

DGDDI

«  Rapport annuel performance 2011 ». Douanes et droits indirects. Ministère de l'économie et des finances, 2011.

18 juillet 2012

CEDAPA

- Plaquette de présentation du Centre d'étude pour un développement agricole plus durable (CEDAPA).

- Présentation spéciale du CEDAPA pour la mission.

- « Construire et conduire des systèmes de cultures économes ». Cahiers techniques de l'agriculture durable. Cahier n°9. CIVAM.

- « Accompagner des groupes d'agriculteurs vers des systèmes de culture économes ». CIVAM.

FNA

« Mon livret phyto ». Fédération du Négoce Agricole (FNA), novembre 2011.

AIRPARIF

« Des pesticides dans l'air francilien ». Airparif actualité n°29. Juin 2007.

 

Quatrième table ronde

24 juillet 2012

ANSES

« Des troubles musculo-squelettiques aux nanoparticules : risques d'aujourd'hui en santé environnement du travail » Les rencontres scientifiques de l'ANSES, mai 2011.

M. Alain GARRIGOU

« L'usage des pesticides en France : un transfert de technologie mal maîtrisé ? » 47ème Congrès international de la Société d'ergonomie de langue française, 2012.

11 septembre 2012

TRISKALIA

Présentation de Triskalia, Nutréa et Caliance. 2012.

KUDZU Science

« Rapport d'analyse des pesticides recherchés dans les cheveux ». KUDZU Science. 2012.

Documentation de la mission d'information

- « Les perturbateurs endocriniens : le temps de la précaution » par M. Gilbert Barbier, sénateur. Les rapports de l'OPECST. (n°765, Sénat). 2011.

- « Pesticides et santé » par M. Claude Gatignol, député, et le Pr Jean-Caude Etienne, sénateur. Les rapports de l'OPECST. (n°421, Sénat). 2010.

- « Les pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution » par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur. Les rapports de l'OPECST. (n°487, Sénat). 2009.

- « Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? » (deux tomes) par Mme Marie-Christine Blandin, sénateur. Les rapports de l'OPECST (n°176, Sénat). 2008.

- « L'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme » par M. Claude Saunier, sénateur. Les rapports de l'OPECST (n°185, Sénat). 2005.

- « L'état des sols de France ». Groupement d'intérêt scientifique. Edition 2011.

- «  Synthèse sur l'état des sols de France ». Groupement d'intérêt scientifique. Edition 2011.

- « Les marchands de doute ». Naomi Oreskes et Erik M. Conway. 2010 et, en français, 2012 (Editions Le Pommier).

- « Notre poison quotidien. La responsabilité de l'industrie chimique dans les maladies chroniques ». Marie-Monique Robin. 2011 (Editions La Découverte/ARTE Editions).

- « Pour des agricultures écologiquement intensives ». Michel Griffon. 2010 (Editions de l'Aube).

- « La société du risque ». Ulrich Beck. 1986 et, en français, 2001 (Editions Flammarion).