La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ?
14 mai 2014 :
La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ?
( rapport d'information )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la commission des affaires européennes - Notice du document
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Rapport d'information n° 534 (2013-2014) de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 14 mai 2014
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- SYNTHÈSE
- LISTE DES PRINCIPALES PROPOSITIONS
- AVANT-PROPOS
- CHAPITRE IER - CONDUIRE LA DIMENSION TECHNIQUE
- I. MAÎTRISER LE FOISONNEMENT DE TECHNIQUES
ENCORE IMMATURES
- II. LE DIPTYQUE TECHNIQUE « STOCKAGE
- RÉSEAU »
- I. MAÎTRISER LE FOISONNEMENT DE TECHNIQUES
ENCORE IMMATURES
- CHAPITRE II - GÉRER LA DIMENSION
ÉCONOMIQUE
- I. LE COÛT INTENABLE D'UNE TRANSITION
À MARCHE FORCÉE
- II. LE TRIPTYQUE « RÉGULATION DES
PRIX - GESTION DU MARCHÉ - RYTHME DE LA TRANSITION »
- A. L'INDISPENSABLE GESTION DES PRIX ET DU
MARCHÉ
- 1. Le distinguo fondamental entre prix et
facture
- 2. Le marché ne peut tout faire
- a) Il néglige les coûts en capital.
- b) Il ne peut financer la disponibilité des
capacités.
- c) Il laisse spontanément de
côté les externalités.
- (1) Le réchauffement climatique, ou
l'impossible signal-prix du carbone
- (a) L'ETS, un système complexe
- (b) Une approche partielle
- (c) Un dispositif en panne
- (2) La pollution chimique
- a) Il néglige les coûts en capital.
- 1. Le distinguo fondamental entre prix et
facture
- B. LE NUCLÉAIRE, INDISPENSABLE À LA
TRANSITION
- A. L'INDISPENSABLE GESTION DES PRIX ET DU
MARCHÉ
- I. LE COÛT INTENABLE D'UNE TRANSITION
À MARCHE FORCÉE
- CONCLUSION GÉNÉRALE
- ANNEXES
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES