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TurcTable ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016
23 juin 2017 :
Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016
( rapport d'information )
- Par MM. Jean-Marie BOCKEL et Charles GUENÉ
au nom de la délégation aux collectivités territoriales - Notice du document
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 588 (2016-2017) de MM. Jean-Marie BOCKEL et Charles GUENÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales, déposé le 23 juin 2017
Disponible au format PDF (1,2 Moctet)
- AVANT-PROPOS
- INTRODUCTION
- CHAPITRE I : L'ÉMERGENCE DE TERRITOIRES
DE PROJETS
- CHAPITRE II : DES RÉUSSITES
CONCRÈTES AU SERVICE DES CITOYENS
- CHAPITRE III : ANTICIPER LES
DIFFICULTÉS ET PRÉPARER L'AVENIR
- CHAPITRE IV : LES CLÉS DE LA
RÉUSSITE POUR DEMAIN
- I. UN TEXTE SIMPLIFIÉ, INTÉGRATEUR
ET COORDONNATEUR COMMUN ?
- II. UNE CONTRACTUALISATION OUVERTE ET
CONCERTÉE
- A. CONTRATS DE RURALITÉ : LES
CONDITIONS DE LA RÉUSSITE
- B. LES PROGRAMMES EUROPÉENS ET LES CONTRATS
DE PLAN ÉTAT-RÉGION (CPER) : LA NOUVELLE DONNE
RÉGIONALE
- C. LES CONTRATS DE
RÉCIPROCITÉ : UN EFFORT DE RECONNAISSANCE MUTUELLE DES
SPÉCIFICITÉS ET DES COMPLÉMENTARITÉS DES
PÔLES RURAUX ET URBAINS
- D. LES CONTRATS DE VILLE À
RÉNOVER EN VUE DE MIEUX INTÉGRER LES PÔLES
MÉTROPOLITAINS ET LA PÉRIURBANITÉ ?
- A. CONTRATS DE RURALITÉ : LES
CONDITIONS DE LA RÉUSSITE
- I. UN TEXTE SIMPLIFIÉ, INTÉGRATEUR
ET COORDONNATEUR COMMUN ?
- CONCLUSION
- ANNEXES
