N° 683

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2017-2018

Enregistré à la Présidence du Sénat le 19 juillet 2018

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la délégation aux entreprises (1) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 29 mars 2018 ,

Par Mme Élisabeth LAMURE,

Sénateur

(1) Cette délégation est composée de : Mme Élisabeth Lamure, présidente ; MM. Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Emmanuel Capus, Fabien Gay, Xavier Iacovelli, Joël Labbé, Mmes Patricia Morhet-Richaud, Nelly Tocqueville, MM. Michel Vaspart, Richard Yung, vice-présidents ; Mmes Nicole Bonnefoy, Catherine Fournier, Pascale Gruny, M. Jackie Pierre, secrétaires ; MM. Philippe Adnot, Guillaume Arnell, Mmes Martine Berthet, Annick Billon, M. Martial Bourquin, Mme Agnès Canayer, M. Michel Canevet, Mmes Anne Chain-Larché, Laurence Cohen, M. René Danesi, Mme Jacky Deromedi, M. Jérôme Durain, Mme Dominique Estrosi Sassone, MM. Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Éric Jeansannetas, Antoine Karam, Guy-Dominique Kennel, Daniel Laurent, Jacques Le Nay, Mme Anne-Catherine Loisier, MM. Sébastien Meurant, Claude Nougein, Philippe Paul, Rachid Temal, Jean-Louis Tourenne, Mme Sabine Van Heghe.

AVANT-PROPOS DE LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES

La Délégation sénatoriale aux entreprises a organisé au Sénat jeudi 29 mars 2018 la troisième édition de la Journée des entreprises, qui devient ainsi un événement printanier annuel depuis la création de la délégation en novembre 2014, à l'initiative du Président du Sénat, M. Gérard Larcher.

Rassemblant 42 sénateurs désignés à la proportionnelle des groupes politiques, cette délégation est chargée d'informer le Sénat sur la situation des entreprises, de recenser les obstacles à leur développement et de proposer des mesures visant à favoriser l'esprit d'entreprise et à simplifier les normes applicables à l'activité économique, en vue d'encourager la croissance et l'emploi dans les territoires.

Depuis janvier 2015, la délégation est allée à la rencontre de centaines d'entrepreneurs français dans une vingtaine de départements, ainsi qu'à Londres, en Allemagne, en Suède, aux Pays-Bas et à Bruxelles. Sur le fondement des témoignages de terrain ainsi recueillis, elle intervient en posant des questions au Gouvernement et en élaborant des propositions de loi, des propositions de résolution, des rapports ainsi que des amendements aux projets de loi concernant les entreprises. Elle mène aussi des études comparatives ou des études d'impact préalables pour éclairer le vote du Sénat sur les dispositions qui touchent l'entreprise.

Afin de donner de l'écho à ces initiatives et de faire vivre les relations qu'elle a commencé à tisser avec les entrepreneurs, elle les reçoit au Sénat pour une journée qui leur est dédiée. Cette journée a pour objet de valoriser l'entreprise et d'encourager son développement.

En 2018, ils ont été près de 130 à participer à cette journée au Sénat, venant de 41 départements différents. Les échanges ont porté le matin sur le cycle de vie de l'entreprise, et les moyens de mieux l'accompagner de sa naissance jusqu'à sa mort ; l'après-midi a été consacrée aux difficultés de recrutement que rencontrent beaucoup d'entreprises et aux moyens de mieux se faire rencontrer offre et demande d'emplois.

À l'occasion du déjeuner, un hommage a été rendu aux jeunes de l'Équipe de France des métiers, qui ont remporté des médailles lors de la 44 ème compétition mondiale qui s'est tenue en octobre 2017 à Abu Dhabi. Ils ont apporté la preuve que des métiers pouvant paraître peu attractifs pouvaient être source de fierté et d'épanouissement.

Le présent rapport, qui rassemble le compte-rendu des propos tenus lors des tables rondes de la journée, permet de prendre connaissance de la richesse des échanges intervenus à l'occasion de cette troisième édition de la Journée des entreprises. La délégation a pu notamment présenter à cette occasion ses pistes de propositions sur les moyens de mieux accompagner l'entreprise tout au long de son cycle de vie, qu'elle a depuis rassemblées dans un rapport d'information publié en mai 2018.

Élisabeth LAMURE

Présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises

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