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2015
- 22 janvier 2015
- 21 janvier 2015
- 20 janvier 2015
- 13 janvier 2015
2014
- 15 décembre 2014
- 11 décembre 2014
- 10 décembre 2014
- Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Propos liminaires de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 décembre 2014
- 5 décembre 2014
- 4 décembre 2014
- 2 décembre 2014
- 27 novembre 2014
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Propos liminaires de Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des Comptes (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission à M. Didier MIGAUD (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 novembre 2014 - Crise dans l'immobilier (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission aux universitaires (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Auditions sous forme de table ronde des universitaires spécialisés dans l'approche comparative des organisations territoriales au sein de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 novembre 2014 - Application de la loi « Florange » et politique industrielle (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 novembre 2014
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Peter FRIEDRICH, Ministre du land de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Introduction de Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Annegret KRAMP KARRENBAUER, Ministre-présidente du land de Sarre (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2015 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 108 annexe 32 tome III (Rapport général)
- 21 novembre 2014
- 20 novembre 2014
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition sous forme de table ronde des organisations patronales et des organismes consulaires (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition sous forme de table ronde des associations œuvrant dans le domaine social (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition de Jean-Paul DELEVOYE, président du Conseil économique, social et environnemental (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition de Christian VIGOUROUX, Président de la section de l'intérieur du Conseil d"État (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition sous forme de table ronde des entreprises de travaux et de services, partenaires des collectivités territoriales (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition, sous forme de table ronde, des confédérations syndicales (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Code du travail applicable à Mayotte - Texte n° 115 (Texte)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°10, du 20 novembre 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- 19 novembre 2014
- Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Les questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des lois du Sénat a examiné deux rapports d'information à la suite d'un déplacement d'une délégation de ses membres en Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna (Communiqué de presse)
- Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Propos liminaires de M. Emmanuel MACRON (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Propos liminaires de Mme Carole DELGA, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Les questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 novembre 2014
- 12 novembre 2014
- 6 novembre 2014
- 5 novembre 2014
- Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Propos liminaires de M. François Rebsamen sur le PLF pour 2015 (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Questions du rapporteur de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 octobre 2014
- 30 octobre 2014
- 29 octobre 2014
- 21 octobre 2014
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean Germain (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Marie-France Beaufils, au nom du groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Pierre-Yves Collombat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- 18 octobre 2014
- 16 octobre 2014
- 15 octobre 2014
- 9 octobre 2014
- 22 septembre 2014
- 19 septembre 2014
- 17 septembre 2014
- 12 septembre 2014
- 1er septembre 2014
- 28 août 2014
- 28 juillet 2014
- 25 juillet 2014
- 24 juillet 2014
- 23 juillet 2014
- Désignation des conseillers prud'hommes - Jacky LE MENN, rapporteur de la Commission des afaires sociales du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Santé des travailleurs - Texte n° 778 (Texte)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Denis LAVAT (CFTC, Secrétaire fédéral adjoint). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Mme Marie-Andrée SEGUIN et M. Laurent LOYER (CFDT, Secrétaire nationale et Secrétaire confédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Jean Michel PECORINI (CFE-CGC, Secrétaire national en charge du dialogue social). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Bernard AUGIER (CGT, conseiller juridique). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Didier PORTE (FO, Secrétaire confédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Texte de la commission n° 770 (Texte)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde sur le projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes, réunissant les syndicats de salariés avec les sénateurs et sénatrices de la Commission des affaires sociales. (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Jacky LE MENN, rapporteur de la Commission des afaires sociales du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 juillet 2014
- 17 juillet 2014
- 16 juillet 2014
- Désignation des conseillers prud'hommes - Lettre rectificative n° 739 (Texte)
- Concours d'informaticien profil "administrateur systèmes" 2014-2015 - Concours d'informaticien 2014-2015 : 1 poste à pourvoir (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Texte n° 423 (Texte)
- Concours d'informaticien profil "administrateur systèmes" 2014-2015 - Concours d'informaticien 2014-2015 réservé aux personnes reconnues handicapées : 1 poste à pourvoir (Vidéo - Connaître le Sénat)
- 10 juillet 2014
- 3 juillet 2014
- Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
- 03 juillet 2014 - Temps de travail hebdomadaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 03 juillet 2014 - Mesures économiques et fiscales et comportement du patronat (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 30 juin 2014
- 23 juin 2014
- 19 juin 2014
- 18 juin 2014
- 17 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaire de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaires de M. Frédéric BOCCARA (Université de Paris 13) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Michel SAPIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 juin 2014
- Rupture du contrat de travail - Rapport n° 598 (Rapport)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
- 11 juin 2014
- 5 juin 2014
- 5 juin 2014 - Prise en compte du congé maternité dans le calcul des droits à la retraite (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 5 juin 2014 - Charges patronales pesant sur les emplois à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
- L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence (Communiqué de presse)
- Prospective - atelier "EMPLOIS DE DEMAIN" (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 juin 2014
- Stages - Rapport n° 572 (Rapport)
- Stages - Texte de la commission n° 573 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à MM. WEIGERT et KLEMM (Conseil allemand des experts économiques). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil allemand des experts économiques. (Sachverständigenrat zur Begutachtung der gesamtwirtschaftlichen Entwicklung), MM. Benjamin WEIGERT et Marcus KLEMM. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Rapport n° 581 (Rapport)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Thomas FATOME, directeur de la sécurité sociale. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Texte de la commission n° 582 (Texte)
- Aide à domicile - Entretien avec les auteurs du Rapport d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Thomas FATOME. (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 mai 2014
- 23 mai 2014
- 21 mai 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Henri STERDYNIAK (département "Économie de la Mondialisation" à l'OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- Stages - Texte n° 113 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Henri STERDYNIAK ( "Économie de la Mondialisation" à l'Observatoire français des conjonctures économiques, OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Louis GALLOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Louis GALLOIS ("Pacte pour la compétitivité de l'industrie française", dit "Rapport Gallois", novembre 2012). (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 mai 2014
- 13 mai 2014
- 12 mai 2014
- 9 mai 2014
- 7 mai 2014
- 5 mai 2014
- 2 mai 2014
- 30 avril 2014
- 29 avril 2014
- 23 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE (Conseil d'orientation pour l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux organisations d'employeurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Carola BOUTON et M. Olivier BONTOUT (Commission européenne, Direction générale de l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à Mme Carola BOUTON et à M. Olivier BONTOUT. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition du Professeur Jacques FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions au Professeur FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- Stages - Rapport n° 458 (Rapport)
- La mission commune d'information sur la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises poursuit ses auditions les 22 et 23 avril avec l'audition du ministre et des partenaires sociaux (Communiqué de presse)
- Stages - Texte de la commission n° 459 (Texte)
- Enfant gravement malade - Texte de la commission n° 457 (Texte)
- 10 avril 2014
- 2 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique, CAE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à Mme Hélène PARIS et à M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique). . (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux représentants de l'OCDE, M. Mark KEESE, Mme Pia RATTENHUBER, MM. Hervé BOULHOL et Gwenn PARENT. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Mark KEESE (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 mars 2014
- 19 mars 2014
- 18 mars 2014
- 6 mars 2014
- 5 mars 2014
- 3 mars 2014
- 27 février 2014
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean Arthuis, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
- Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Rupture du contrat de travail - Texte n° 410 (Texte)
- 26 février 2014
- Débat sur l'épargne populaire - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Dominique de Legge (Vidéo - Débats en séance)
- Stages - Texte n° 396 (Texte)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Françoise Férat, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle - Texte de la commission n° 395 (Texte)
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
- 25 février 2014
- 24 février 2014
- 20 février 2014
- Sénat.Hebdo N°126 (21/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 20 février 2014 - Intermittents (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 février 2014 - Résultats en termes d'emplois et d'économies (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 février 2014 - Intermittents (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 19 février 2014
- 18 février 2014
- 17 février 2014
- 13 février 2014
- 12 février 2014
- 11 février 2014
- 10 février 2014
- 6 février 2014
- 31 janvier 2014
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