Travail

Documents récents sur le thème : Travail

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2021

• 14 janvier 2021
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, des réformes structurelles sont nécessaires pour faire face aux conséquences durables de la crise de la Covid pour l'économie française. (Communiqué de presse)

2020

• 21 décembre 2020
  •  Protection des travailleurs indépendants - Texte n° 187 (Texte)
• 18 décembre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte n° 18 (Texte)
• 17 décembre 2020
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, "l'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l'industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l'emploi en France" (Communiqué de presse)
• 11 décembre 2020
  •  Comment les entreprises rebondiront-elles lorsqu'elles ne seront plus "sous morphine" ? (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2020
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-1162 du 23 septembre 2020 - Texte n° 214 (Texte)
• 9 décembre 2020
  •  Lancement de la révision de la directive sur la publication d'informations extra financières (NFRD) : des pistes explorées par la délégation aux entreprises du Sénat dans son rapport de juin 2020 (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2020
  •  Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan : Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan - Rapport n° 170 (Rapport)
• 3 décembre 2020
  •  "Miser sur l'activité et la compétitivité" : une urgence pour protéger les ETI face aux risques de prédation (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2020
  •  Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan - Texte n° 171 (Texte)
• 30 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 138 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2020
  •  Soutien des entreprises françaises à l'étranger (EFE) : la délégation sénatoriale aux entreprises a tiré utilement la sonnette d'alarme ! (Communiqué de presse)
• 18 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Travail et emploi - Avis n° 141 tome VIII (Avis)
• 13 novembre 2020
  •  Embauche des personnes handicapée et seuil de ressources garanti - Texte n° 102 (Texte)
• 12 novembre 2020
  •  Les travailleurs indépendants face à l'imbroglio des dispositifs d'aide : un cri d'alerte devant la délégation aux entreprises du Sénat (Communiqué de presse)
• 3 novembre 2020
  •  Reconnaissance de l'activité des intermittents - Texte n° 96 (Texte)
• 2 novembre 2020
  •  Audition du ministre chargé des PME : le Sénat plaide pour des adaptations locales et un soutien accru à la numérisation des commerçants (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2020
  •  Deuxième confinement et soutien aux commerçants : le Sénat appelle à ne pas reproduire les erreurs du passé (Communiqué de presse)
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Rapport n° 89 (Rapport)
• 29 octobre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte de la commission n° 90 (Texte)
• 28 octobre 2020
  •  Territoires zéro chômeur de longue durée : la commission mixte paritaire parvient à un accord (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2020
  •  Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités (Communiqué de presse)
• 16 octobre 2020
  •  Expérimenter le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA - Texte n° 34 (Texte)
• 15 octobre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte n° 1 (Texte)
• 13 octobre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Rapport n° 17 (Rapport)
• 9 octobre 2020
  •  Aides aux entreprises : six mois après, le Gouvernement se rallie à la position du Sénat (Communiqué de presse)
• 8 octobre 2020
  •  Territoires zéro chômeur de longue durée : poursuivre l'expérimentation, préciser ses objectifs (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte de la commission n° 18 (Texte)
• 25 septembre 2020
  •  La présidente de la commission des affaires économiques du Sénat suit avec attention l'évolution du dossier Suez/Veolia (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2020
  •  Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan - Texte n° 714 (Texte)
• 18 septembre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte n° 710 (Texte)
  •  Conditions et propositions évoquées avec des entrepreneurs du Morbihan pour éclaircir l'horizon (Communiqué de presse)
• 31 juillet 2020
  •  Mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne - Résolution n° 136 (Texte)
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte n° 130 (Texte)
• 29 juillet 2020
  •  Covid-19 : après un mois d'auditions de terrain, la commission d'enquête reprendra ses travaux en septembre (Communiqué de presse)
• 27 juillet 2020
  •  Dynamiser l'emploi des jeunes - Texte n° 662 (Texte)
• 24 juillet 2020
  •  Adaptation du taux horaire de l'allocation d'activité partielle - Texte n° 671 (Texte)
  •  Adaptation du régime applicable aux contrats des sportifs - Texte n° 670 (Texte)
  •  Fournir un kit sanitaire aux professionnels de santé exposés à des épidémies - Texte n° 654 (Texte)
  •  Convention sur le travail dans la pêche et convention du travail maritime - Texte n° 672 (Texte)
• 23 juillet 2020
  •  Pour les rapporteurs spéciaux de la commission des finances du Sénat, la politique de l'emploi doit se montrer à la hauteur de la crise sociale qui arrive (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2020
  •  Faciliter l'ouverture des boulangeries et pâtisseries 7 jours sur 7 - Texte n° 545 (Texte)
  •  La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne - Rapport d'information n° 563 (Rapport d'information)
• 8 juillet 2020
  •  Mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne - Résolution n° 564 (Texte)
• 3 juillet 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Rapport n° 588 (Rapport)
• 2 juillet 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte de la commission n° 589 (Texte)
  •  Don de chèques-vacances aux soignants : la commission mixte paritaire parvient à un accord (Communiqué de presse)
• 30 juin 2020
  •  Étendre le périmètre du dispositif d'aide à l'embauche d'un apprenti - Texte n° 554 (Texte)
• 29 juin 2020
  •  Chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires - Texte n° 568 (Texte)
• 26 juin 2020
  •  Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne - Texte n° 110 (Texte)
• 24 juin 2020
  •  Retraites agricoles : deux ans après le vote bloqué du Gouvernement, la commission des affaires sociales du Sénat se prononce à nouveau pour la revalorisation (Communiqué de presse)
• 20 juin 2020
  •  Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne - Rapport n° 532 (Rapport)
• 19 juin 2020
  •  Délégation sénatoriale aux entreprises : des compétences de toute urgence pour l'emploi et les entreprises (Communiqué de presse)
• 18 juin 2020
  •  Des compétences de toute urgence pour l'emploi et les entreprises - Rapport d'information n° 536 (Rapport d'information)
  •  Pour un état d'urgence numérique ! (Communiqué de presse)
  •  Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne - Texte de la commission n° 533 (Texte)
  •  Dix-sept mesures pour sauver et relancer les PME, le commerce et l'artisanat (Communiqué de presse)
• 16 juin 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte n° 100 (Texte)
• 11 juin 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Rapport n° 498 (Rapport)
• 10 juin 2020
  •  Don de chèques-vacances aux soignants : la commission des affaires sociales propose une expression plus directe de la solidarité des salariés (Communiqué de presse)
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte de la commission n° 499 (Texte)
• 9 juin 2020
  •  Savoir-faire de Pôle emploi à l'égard des entreprises : à saluer mais aussi à mieux faire connaître (Communiqué de presse)
• 4 juin 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte n° 481 (Texte)
  •  Coronavirus : propositions pour faire du numérique une priorité de la relance (Communiqué de presse)
• 29 mai 2020
  •  Statut des travailleurs des plateformes numériques - Rapport n° 471 (Rapport)
• 28 mai 2020
  •  Don de jours de repos pour les personnels soignants - Texte n° 389 (Texte)
• 27 mai 2020
  •  Coronavirus : la commission des finances fait un point d'étape sur le soutien à l'industrie cinématographique (Communiqué de presse)
  •  Statut des travailleurs des plateformes numériques - Texte n° 472 (Texte)
• 25 mai 2020
  •  Pour une transposition avant l'été des directives "SMA" et droits d'auteur ! (Communiqué de presse)
  •  Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ? (Communiqué de presse)
• 19 mai 2020
  •  "Dans ce contexte de rupture, la politique de relance doit être co-écrite avec les régions" affirme François Bonneau, président délégué de Régions de France à la Délégation aux entreprises du Sénat (Communiqué de presse)
  •  La lutte contre l'illectronisme doit devenir une grande cause nationale (Communiqué de presse)
• 14 mai 2020
  •  Plan Tourisme : une annonce bienvenue, des éclaircissements nécessaires. (Communiqué de presse)
  •  Ratification de diverses ordonnances en lien avec l'épidémie de covid-19 - Texte n° 428 (Texte)
• 5 mai 2020
  •  Recours au télétravail pour les employés au régime du forfait jours - Texte n° 413 (Texte)
• 28 avril 2020
  •  Le Sénat interroge Amazon sur son activité en temps de crise (Communiqué de presse)
• 16 avril 2020
  •  Désinformation, cyberattaques, cybermalveillance : l'autre guerre du Covid 19 (Communiqué de presse)
• 14 avril 2020
  •  Prise en charge en ville de l'épidémie de COVID-19 : la commission des affaires sociales publie les premiers résultats de l'espace participatif (Communiqué de presse)
• 8 avril 2020
  •  Suivi des Mesures d'urgence face à la crise sanitaire par la commission des affaires sociales : nouvelles mesures en matière d'activité partielle et de durée du travail (Communiqué de presse)
• 3 avril 2020
  •  Coronavirus : un impact de la crise sur l'activité économique et les finances publiques encore largement sous-estimé (Communiqué de presse)
• 27 mars 2020
  •  CORONAVIRUS - Mobilisation de la commission des affaires économiques du Sénat auprès des acteurs économiques (Communiqué de presse)
• 25 mars 2020
  •  Face au désarroi des commerçants et entrepreneurs, la Délégation aux entreprises du Sénat demande au Gouvernement de rendre efficient le dispositif de chômage partiel (Communiqué de presse)
• 10 mars 2020
  •  Système universel de retraite (PJLO) - Texte n° 373 (Texte)
  •  Système universel de retraite (PJL) - Texte n° 368 (Texte)
• 6 mars 2020
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Texte n° 68 (Texte)
• 27 février 2020
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Avis n° 346 (Avis)
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Rapport n° 349 (Rapport)
• 26 février 2020
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Texte de la commission n° 350 (Texte)
  •  Congé de deuil pour le décès d'un enfant : la commission des affaires sociales propose une approche plus globale des droits sociaux des actifs (Communiqué de presse)
• 25 février 2020
  •  Deuil d'un enfant : la commission des lois propose d'accorder trois semaines d'absence aux agents publics (Communiqué de presse)
• 14 février 2020
  •  Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne - Texte n° 317 (Texte)
• 5 février 2020
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Texte n° 288 (Texte)
  •  Projets de loi retraite : la commission des affaires sociales désigne ses rapporteurs (Communiqué de presse)
  •  Accès à certaines professions et maladies chroniques - Texte n° 291 (Texte)
• 28 janvier 2020
  •  Difficultés de recrutement et évolution des métiers : les Hauts-de-France, un modèle à suivre ? (Communiqué de presse)

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