Travail : documents récents

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Dernières vidéos

2025

11 juillet 2025
- Sécurité des professionnels de santé - Texte n° 146 (Texte)
8 juillet 2025
- Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Rapport n° 838 (Rapport)
- Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Texte de la commission n° 839 (Texte)
7 juillet 2025
- Projet parental et discriminations au travail - Texte n° 152 (Texte)
4 juillet 2025
- Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai - Texte n° 164 (Texte)
- Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Texte n° 828 (Texte)
3 juillet 2025
- Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental - Texte n° 165 (Texte)
27 juin 2025
- Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental - Rapport n° 778 (Rapport)
25 juin 2025
- Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai - Rapport n° 776 (Rapport)
- Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental - Texte de la commission n° 779 (Texte)
- Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai - Texte de la commission n° 777 (Texte)
13 juin 2025
- Projet parental et discriminations au travail - Rapport n° 716 (Rapport)
- Des enseignants de plus en plus irremplaçables : une politique à revoir - Rapport d'information n° 730 (Rapport d'information)
- Exonérer les EHPAD publics autonomes de taxe sur les salaires - Texte n° 742 (Texte)
10 juin 2025
- Projet parental et discriminations au travail - Texte de la commission n° 717 (Texte)
5 juin 2025
- Collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur le temps de travail - Texte n° 704 (Texte)
- Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Texte n° 133 (Texte)
4 juin 2025
- Profession d'infirmier - Rapport n° 679 (Rapport)
- Profession d'infirmier - Texte de la commission n° 680 (Texte)
28 mai 2025
- Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Rapport n° 667 (Rapport)
- Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Texte de la commission n° 668 (Texte)
27 mai 2025
- Harmoniser les conditions d'octroi des « primes de treizième mois » - Texte n° 658 (Texte)
20 mai 2025
- Sécurité des professionnels de santé - Rapport n° 638 (Rapport)
- Sécurité des professionnels de santé - Texte de la commission n° 639 (Texte)
16 mai 2025
- L'emploi des seniors : une clé pour sauver la répartition ? - Rapport d'information n° 616 (Rapport d'information)
13 mai 2025
- Sécurité des professionnels de santé - Texte n° 117 (Texte)
9 mai 2025
- Limiter le recours au licenciement économique - Rapport n° 582 (Rapport)
7 mai 2025
- Profession d'infirmier - Texte n° 112 (Texte)
- Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Texte n° 600 (Texte)
- Limiter le recours au licenciement économique - Texte n° 583 (Texte)
6 mai 2025
- Projet parental et discriminations au travail - Texte n° 568 (Texte)
2 mai 2025
- Sécurité des professionnels de santé - Rapport n° 562 (Rapport)
30 avril 2025
- Sécurité des professionnels de santé - Texte de la commission n° 563 (Texte)
29 avril 2025
- Profession d'infirmier - Rapport n° 557 (Rapport)
- Profession d'infirmier - Texte de la commission n° 558 (Texte)
25 avril 2025
- Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai - Texte n° 550 (Texte)
2 avril 2025
- Revaloriser les métiers du travail social - Texte n° 501 (Texte)
31 mars 2025
- Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental - Texte n° 475 (Texte)
25 mars 2025
- Précarisation des assistantes maternelles - Texte n° 442 (Texte)
11 mars 2025
- Profession d'infirmier - Texte n° 420 (Texte)
3 mars 2025
- Faciliter le logement des travailleurs saisonniers - Texte n° 387 (Texte)
14 février 2025
- Indexer les salaires sur l'inflation - Rapport n° 337 (Rapport)
- Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs - Texte n° 55 (Texte)
12 février 2025
- Indexer les salaires sur l'inflation - Texte n° 338 (Texte)
- Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs - Rapport n° 286 (Rapport)
29 janvier 2025
- Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs - Texte de la commission n° 287 (Texte)
- Le régime de l'assurance-emploi au Canada - Rapport d'information n° 294 (Rapport d'information)
17 janvier 2025
- Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Résolution n° 36 (Texte)
15 janvier 2025
- Étendre les exonérations de cotisations patronales de sécurité sociale aux EPCI - Texte n° 224 (Texte)
14 janvier 2025
- Limiter le recours au licenciement économique - Texte n° 230 (Texte)
6 janvier 2025
- Création d'un chèque-emploi collectivités territoriales - Texte n° 227 (Texte)

2024

18 décembre 2024
- L'intelligence artificielle générative et les métiers du droit : agir plutôt que subir - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
17 décembre 2024
- Indexer les salaires sur l'inflation - Texte n° 208 (Texte)
12 décembre 2024
- Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Texte de la commission n° 205 (Texte)
11 décembre 2024
- Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Rapport n° 204 (Rapport)
- Dispositions pour le plein emploi dans les outre-mer - Texte n° 202 (Texte)
29 novembre 2024
- Budget 2025 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux - Avis n° 147 tome VI (Avis)
28 novembre 2024
- Budget 2025 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux - Rapport spécial n° 144 annexe 32 tome III (Rapport général)
22 novembre 2024
- Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Texte n° 22 (Texte)
20 novembre 2024
- Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Résolution n° 151 (Texte)
18 novembre 2024
- Budget 2025 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 147 tome V (Avis)
14 novembre 2024
- Reconnaitre la valeur du travail domestique - Texte n° 127 (Texte)
13 novembre 2024
- Responsabilité des donneurs d'ordres - Texte n° 125 (Texte)
- Zones France Ruralités Revitalisation (FRR) - Texte n° 132 (Texte)
7 novembre 2024
- Relever le seuil d'effectifs - Texte n° 84 (Texte)
31 octobre 2024
- Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Rapport n° 89 (Rapport)
29 octobre 2024
- Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Texte de la commission n° 90 (Texte)
24 octobre 2024
- Octroi d'une prime de treizième mois dans la fonction publique territoriale - Texte n° 74 (Texte)
22 octobre 2024
- Conditions de travail des travailleurs de plateformes - Texte n° 30 (Texte)
14 octobre 2024
- Reproduction des pièces des dossiers de la procédure pénale par les avocats - Texte n° 28 (Texte)
11 octobre 2024
- Branche AT-MP : vers un juste équilibre entre réparation et prévention des risques professionnels - Rapport d'information n° 18 (Rapport d'information)
4 octobre 2024
- Les protocoles sociaux, l'organisation du travail des personnels de la DGAC et la performance du contrôle aérien français - Rapport d'information n° 5 (Rapport d'information)
26 juillet 2024
- Sapeurs-pompiers volontaires - Résolution n° 147 (Texte)
16 juillet 2024
- Fonds national de l'emploi - Formation (FNE-Formation) - Rapport d'information n° 637 (Rapport d'information)

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