Travail

Documents récents sur le thème : Travail

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2019

• 13 mai 2019
  •  Fonction publique : à l'initiative de la commission des lois, le Sénat lance une consultation auprès des élus locaux (Communiqué de presse)
• 9 avril 2019
  •  La mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle se rend sur les sites de recherche de la sidérurgie du futur (Communiqué de presse)
• 20 mars 2019
  •  Le Sénat salue la coopération de défense franco-belge "CAMO" (Communiqué de presse)
• 19 mars 2019
  •  Réforme des retraites - La commission des affaires sociales donne la parole aux partenaires sociaux (Communiqué de presse)
• 7 mars 2019
  •  Détachement des travailleurs dans les transports : le Sénat favorable à un statut européen du travailleur hautement mobile (Communiqué de presse)
• 7 février 2019
  •  Pêche : Le groupe de suivi "Brexit" du Sénat s'alarme des conséquences potentiellement catastrophiques d'une sortie désordonnée du Royaume-Uni ("no deal") pour la pêche française (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2019
  •  La prise en charge financière des victimes du terrorisme : Les observations d'Antoine Lefèvre à la suite de la remise d'une enquête par la Cour des comptes (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2019
  •  Stages dans le milieu associatif - Texte n° 216 (Texte)

2018

• 14 décembre 2018
  •  Octroi d'une prime d'encouragement et de performance - Texte n° 186 (Texte)
• 13 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 37 (Texte)
• 7 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Rapport n° 161 (Rapport)
• 30 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Travail et emploi - Avis n° 150 tome VIII (Avis)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 147 annexe 31 tome III (Rapport général)
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte de la commission n° 162 (Texte)
• 30 octobre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 621 (Texte)
• 12 octobre 2018
  •  Droit de grève au sein du Service de Navigation Aérienne - Texte n° 740 (Texte)
• 11 septembre 2018
  •  Prescriptions des caisses de retraite et de santé au travail - Texte n° 685 (Texte)
• 2 août 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 692 (Texte)
• 1er août 2018
  •  Journée des entreprises au Sénat - 29 mars 2018 - Rapport d'information n° 683 (Rapport d'information)
• 31 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 155 (Texte)
• 27 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Rapport n° 693 (Rapport)
• 26 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 694 (Texte)
  •  Projet de loi "Avenir professionnel" : la commission des affaires sociales rejette le texte en nouvelle lecture (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2018
  •  Assurer la continuité du service postal universel - Texte n° 599 (Texte)
• 17 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 666 (Texte)
• 16 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 141 (Texte)
  •  Projet de loi "avenir professionnel" : l'attitude de l'exécutif a conduit à l'échec de la CMP (Communiqué de presse)
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Rapport n° 665 (Rapport)
• 12 juillet 2018
  •  Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace (Communiqué de presse)
  •  Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace - Rapport d'information n° 652 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2018
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 135 (Texte)
• 6 juillet 2018
  •  Recueil des notes de synthèse d'avril à juin 2018 - Étude de législation comparée n° 285 (Étude de législation comparée)
• 3 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel : Rapport - Rapport n° 609 tome I (Rapport)
  •  Faciliter le recensement des logements saisonniers - Texte n° 577 (Texte)
• 2 juillet 2018
  •  Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : Proposition de loi visant à libérer les employeurs de la collecte et à rendre du pouvoir d'achat aux contribuables (Communiqué de presse)
• 29 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel : Tableau comparatif - Rapport n° 609 tome II (Rapport)
• 27 juin 2018
  •  Participation au don du sang pendant les heures de travail - Texte n° 559 (Texte)
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte de la commission n° 610 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales recentre le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel sur ses objectifs initiaux, et renforce la place des régions en matière d'apprentissage (Communiqué de presse)
• 22 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Avis n° 591 (Avis)
• 21 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 583 (Texte)
• 19 juin 2018
  •  Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale - Rapport d'information n° 522 (Rapport d'information)
• 18 juin 2018
  •  Formation des ministres des cultes - Texte n° 124 (Texte)
• 13 juin 2018
  •  Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale (tome II : volet Stratégie industrielle) - Rapport d'information n° 551 (Rapport d'information)
  •  "Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale" - Adoption du rapport final de la mission d'information (Communiqué de presse)
• 8 juin 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte n° 118 (Texte)
  •  Formation des ministres des cultes - Rapport n° 537 (Rapport)
• 5 juin 2018
  •  Détachement des travailleurs : le Sénat veut aller plus loin que la révision de la directive de 1996 (Communiqué de presse)
  •  Formation des ministres des cultes - Texte de la commission n° 538 (Texte)
• 4 juin 2018
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 529 (Texte)
• 1er juin 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Avis n° 514 (Avis)
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Rapport n° 515 (Rapport)
• 31 mai 2018
  •  Détachement des travailleurs : La révision de la directive "détachement des travailleurs" : et après ? - Rapport d'information n° 528 (Rapport d'information)
  •  Prime d'activité : les sénateurs Arnaud Bazin et Éric Bocquet dénoncent les contradictions du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 30 mai 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte de la commission n° 516 (Texte)

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